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Base Adresse Locale Brens

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Base Adresse Locale, format bal 1.3, de la commune de Brens (81038)

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on December 23, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Commune de Brens | Document d'urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Brens (81038). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on October 31, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PPRN multi-communal de Brens, Peyrieu et Virignin

From DDT de l'Ain

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated 1 week ago

License Not Specified

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