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Parcs éoliens en Bourgogne-Franche-Comté

Localisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de contentieux ne sont pas prises en compte. Définition Installation terrestre de production d'électricité à partir de l'énergie mécanique du vent et regroupant un ou plusieurs…

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Updated on July 8, 2024

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Mâts éoliens en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Localisation et principales caractéristiques des éoliennes (depuis l'instruction du dossier jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral d'accord ou de rejet). Ces éoliennes doivent faire l'objet d'une demande d'autorisation au titre des Inspections Classées pour la Protection de l'Environnement…

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Updated on July 8, 2024

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Zone de revitalisation rurale en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 25/05/2023 (communes BFC au 1er janvier 2023). Les Zones de Revitalisation Rurales (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en…

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Updated on May 30, 2023

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Ressources stratégiques pour l’alimentation en eau potable (AEP) en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Dans le cadre des SDAGE, la délimitation des zones stratégiques ou nappes stratégiques au sein des masses d'eau souterraines, à préserver pour la satisfaction des besoins actuels et futurs en eau potable en Bourgogne-Franche-Comté. Il faut distinguer 2 échelles d’études distinctes : • la masse…

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Updated on January 26, 2022

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Pays et Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Le Pays est un territoire cohérent sur le plan géographique, culturel, économique ou social, à l’échelle d’un bassin de vie ou d’un bassin d’emploi. Il exprime la communauté d’intérêts économiques des communes ou des EPCI qui le composent.Les Pays servent de cadre à un projet de territoire –…

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Updated on October 2, 2023

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Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Communes couvertes par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté La loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages prévoit l’élaboration de plans de prévention des risques…

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Updated on September 13, 2022

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Zones hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Extraction des zones hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni moissonnables sur la plateforme IDEO BFC. Se référer à la fiche de métadonnées du SANDRE :…

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Updated on February 2, 2021

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Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat.

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Updated on February 2, 2021

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Etablissements Publics Fonciers Locaux (EPFL) en Bourgogne-Franche-Comté étendue

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données mises à jour au 18 décembre 2019. Données population actualisées (population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3). Définition : Un établissement public foncier (EPF) est un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) qui négocie et mène les procédures…

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Updated on February 2, 2021

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Réferentiel des Obstacles à l'Ecoulement (ROE) en région Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

données produites par l'Agence Française pour la Biodiversité (AFB) au niveau national et validées au 28/08/2018 Le référentiel ROE « référentiel des obstacles à l’écoulement » recense l’ensemble des ouvrages inventoriés sur le territoire national en leur associant des informations restreintes…

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Updated on February 2, 2021

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Harmonisation de la géologie en région Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données produites par le BRGM et financées par la DREAL BFC. Harmonisation, à l’échelle du 1/50 000, des huit cartes harmonisées et départementales réalisées antérieurement. Cette carte numérique harmonisée permet, à l’échelle de la région, de faire des recherches ou des traitements rapides…

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Updated on February 2, 2021

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Tours aéroréfrigérantes (TAR) en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Mise à jour au 19 janvier 2024. Il s'agit des établissements (tous services confondus) identifiés à la rubrique 2921, à savoir les TAR (Tours Aéro-Réfrigérées). Les tours aéroréfrigérantes (TAR) représentées ici sont celles classées sous la rubrique 2921 de la nomenclature des installations…

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Updated on March 28, 2024

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Zones couvertes par un MNT au pas de 1 m en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données présentées sous forme de mosaïques présentant les zones couvertes par un MNT au pas de 1 m (données LIDAR) sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté. Pour obtenir les données MNT, veuillez adresser votre demande à l'adresse suivante : orisk-bfc@developpement-durable.gouv.fr

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Updated on February 2, 2021

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Atlas de la Biodiversité dans les Communes

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Le portrait de la biodiversité communale propose, pour chaque commune, une synthèse organisée en un document unique des connaissances publiques disponibles et mobilisables en matière de biodiversité: état, évolutions passées, pressions. Il a été conçu dans le cadre du projet Atlas de la…

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Updated on February 2, 2021

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Sites de Bourgogne-Franche-Comté inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données mises à jour en décembre 2017. Il appartient à chaque Etat d'identifier et de délimiter les différents biens culturels et naturels situés sur son territoire lorsqu'ils présentent un intérêt exceptionnel qui nécessite leur préservation en tant qu'élément du patrimoine mondial de l'humanité…

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Updated on February 2, 2021

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Classement sonore des voies routières en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Classement sonore et emprises des voies routières en Bourgogne-Franche-Comté. En application de l’article 13 de la loi n° 92 1444 du 31 Décembre 1992, les infrastructures de transports terrestres sont classées en 5 catégories selon le niveau de bruit qu’elles engendrent, la catégorie 1 étant la…

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Updated on November 12, 2020

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Géologie simplifiée de la région Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données illustrant la géologie simplifiée de la région BFC et mises à disposition de la DREAL par le BRGM. Pour tout complément d'information sur ces données, veuillez contacter directement la délégation régionale du BRGM.

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Updated on February 2, 2021

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Aires d'Alimentation de Captage (AAC) en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’alimentation de la ressource en eau dans laquelle se fait le prélèvement. Ainsi, l’AAC correspond : - pour…

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Updated on February 22, 2021

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Potentiel radon des formations géologiques par commune en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Identification à la commune du potentiel radon et classement en 3 catégories d'aléa (1 faible, 2 moyen, 3 fort) Les facteurs contrôlant la concentration du radon dans l’air intérieur sont multiples et dépendent en particulier des caractéristiques architecturales des constructions mais également de…

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Updated on February 2, 2021

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Autorisations éoliennes en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Selon la règlementation en vigueur et les caractéristiques techniques de l'installation, une autorisation administrative est nécessaire pour permettre la construction et/ou l'exploitation des éoliennes terrestres d'un même parc. La table des autorisations éoliennes comportent toutes les demandes…

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Updated on July 8, 2024

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