This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 61,886 datasets on data.gouv.fr

75 results

Sort by:

Communes du département de l'Aveyron

From Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

Limites administratives des communes de l'Aveyron

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on April 1, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Adhérents OPenIG

From Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

Liste des adhérents d'OPenIG, seules les structures et organismes du secteur public et privé sont mentionnés, les adhérents à titre individuel ne sont pas représentés. OPenIG, Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique, est la plateforme régionale d'information géographique en Occitanie.…

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on November 29, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Aérien : Carte des zones exposées au bruit

From DDT Aveyron

Carte des zones exposées au bruit

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2015 - Aveyron

From DDT Aveyron

Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'ensemble des données disponibles sur la teneur en nitrate des eaux et de leur zone d'alimentation.…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Point informatif des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUi - Aveyron (CNIG)

From DDT Aveyron

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Aérien : carte des zones de bruit aérien

From DDT Aveyron

carte de bruits aérien

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h) - Type C - DEPARTEMENT

From DDT Aveyron

Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h)

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Lignes de bus du réseau MIO - Aveyron - 2018

From DDT Aveyron

Lignes de bus du réseau MIO - Aveyron - 2018 Source: communauté de communes de Millau Grands Causses (2018). Depuis bientôt 15 ans, la Communauté de Commune Millau Grands Causses propose à ses habitants un réseau de transports urbains, le réseau Mio qui dessert les communes de Millau et de Creissels.

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Route : Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Type C -

From DDT Aveyron

Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne)

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Lignes de bus du réseau Mobi 12 - Aveyron - 2018

From DDT Aveyron

Lignes de bus du réseau Mobi 12 - Aveyron - 2018 Source: conseil départemental (2018) Réseau départemental

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Cours d'eau du département de l'Aveyron après expertise

From DDT Aveyron

Caractérisation des cours d'eau du département de l'Aveyron pour la police de l'eau. A partir de l'expertise complète, secteur par secteur, réalisée de manière partagée entre la DDT, l'ONEMA et la profession agricole. L'INVENTAIRE SE CONSTRUIT PROGRESSIVEMENT SECTEUR PAR SECTEUR. Au 30/09/2016, 9%…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Loi Montagne de 1985 - Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme dans l'Aveyron - 012

From DDT Aveyron

Missionné par la DHUP (Bureau de la législation de l'urbanisme), le Cerema a réalisé une actualisation au 1er janvier 2019 de la liste des communes concernées par l'application des dispositions d'urbanisme de la loi Montagne (Loi n° 85-30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Etat des Plans Locaux d'Urbanisme Inter-communaux (PLUi) et des SCOT au 01/01/2015 - Aveyron

From DDT Aveyron

Etat des Plans Locaux d'Urbanisme Inter-communaux (PLUi) et des SCOT au 01/01/2015 - Aveyron

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Surface informative des documents d'urbanisme d'un PLU ,POS ou PLUi - Aveyron (CNIG)

From DDT Aveyron

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU , POS ou PLUi

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden - Type A - COMMUNE

From DDT Aveyron

Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones règlementées des documents d'urbanisme de type PLU, POS ou PLUi - Aveyron - Couche corrigée topologiquement. (voir ps)

From DDT Aveyron

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h) - Type C - ETAT CONCEDE

From DDT Aveyron

Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h) Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones vulnérables aux nitrates d’origine agricole 2021

From DDT Aveyron

Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d’origine agricole et d’autres composés azotés susceptibles de se transformer en nitrates, menace à court terme la qualité des milieux aquatiques et plus particulièrement…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Route : Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Type C - DEPARTEMENT

From DDT Aveyron

Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne)

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2002 - Aveyron

From DDT Aveyron

Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'ensemble des données disponibles sur la teneur en nitrate des eaux et de leur zone d'alimentation.…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites