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FINESS Extraction du Fichier des établissements

From Ministère des Solidarités et de la Santé

Liste des établissements du domaine sanitaire et social. Informations sur la géolocalisation : Tous les deux mois, le projet mutualisé des Ars – Atlasanté – géocode les adresses de toutes les structures Finess à partir d’une extraction réalisée par l’Agence du Numérique en Santé (ANS). Jusqu’en…

Metadata quality:

100.0/100

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence

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FINESS Extraction des entités juridiques

From Ministère des Solidarités et de la Santé

Liste des entités juridiques concernant le domaine sanitaire et social

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence

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Autorisations de voirie CD34 Mars 2018 à Janvier 2023

From Département de l'Hérault

Liste des autorisations de voirie relatives aux réseaux de télécommunication entre Mars 2018 et Janvier 2023.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on December 15, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Autorisation Unique de Prélèvement (AUP) d'eau pour l'irrigation, en Eure-et-Loir (028) au 11/07/2023

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Autorisation de prélèvement d'eau pour l'irrigation agricole, accordée à l'OUGC irrigation Beauce 28 (Organisme Unique de Gestion Collective) par l'arrêté n° DDT-SGREB-BA 2022-03/1 : autorisation unique pluriannuelle prévue aux article R 214-31-1 à R 214-31-5 du Code de l'Environnement Cet arrêté…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Localisation de toutes les Installations Classées pour la Protection de l'environnement (objets ponctuels extraits de Géorisques) en Eure-et-Loir (028), au 09/04/2024 : ICPE autorisées, déclarées et autres

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Données extraites du Portail Géorisques le 09/04/2024 : voir site https://www.georisques.gouv.fr/donnees/bases-de-donnees/installations-industrielles pour le téléchargement Filtre sur le département 28. Ces ICPE contiennent les sites industriels, les carrières et également les élevages. ATTENTION…

Updated 1 week ago

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