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Procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique

Procès-verbaux de l'assemblée départementale de Loire-Atlantique. Les procès-verbaux d'une séance sont mis en ligne après leur vote à la séance suivante par l'assemblée départementale. Voir aussi : Rapports, délibérations et procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique Les jeux de…

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Rapports, délibérations et procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique

From Département de Loire-Atlantique

Rapports, délibérations et procès-verbaux de l'assemblée départementale de Loire-Atlantique depuis le 20 mars 2008 ; rapports et délibérations de la commission permanente depuis le 23 juin 2022. Accédez à la page de recherche des délibérations. Le modèle suit celui préconisé dans le Socle commun…

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Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2021-2027

From Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données propose la liste des conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne, suite au résultat du second tour des élections départementales du 27 juin 2021. Une carte interactive vous permet de cliquer sur le périmètre géographique d'un canton et de faire apparaître une…

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Updated on January 24, 2024

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Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2015-2021

From Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne et leurs rôles dans les différentes commissions suite aux élections départementales de 2015.

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Updated on March 15, 2022

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Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2021-2027 - Nouvelle Présidence (source RNE)

From Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données propose la liste des conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne, pour le mandat 2021-2027, sous la présidence de Sébastien Vincini. Le 29 novembre 2022, Georges Méric a quitté ses mandats de Conseiller départemental du canton d'Escalquens et de Président du…

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Updated on February 15, 2024

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