This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 59,599 datasets on data.gouv.fr

16 results

Sort by:

Service public d'assainissement non collectif

Collectivités compétentes en matière d'assainissement non collectif en Saône-et-Loire (coordonnées, organisation, liste des communes)

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on September 24, 2019

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
1 favorite

Cartes de l'assainissement non collectif (ANC) sur le bassin Loire-Bretagne

From Agence de l'eau Loire-Bretagne

Cartes de l'assainissement non collectif (ANC) sur le bassin Loire-Bretagne en 2014. Les données proviennent des SPANC (Services Publics d'Assainissement Non Collectif).

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
1 favorite

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif

From Lorient Agglomération

L'Agglomération de Lorient a mis en place un service public d’assainissement non collectif (SPANC) prévu par les lois sur l’eau de 1992 et 2006 pour préserver l’environnement et la santé publique. Le SPANC met en place différents types de conseil et de contrôles : Lors de la construction ou de la…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on March 7, 2016

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

From Lorient Agglomération

L’assainissement non collectif comprend le contrôle de conception et de réalisation, le contrôle de fonctionnement (base règlementaire) et les réhabilitations groupées. Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF de…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on November 3, 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Compte Administratif 2013 Recettes du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

From Lorient Agglomération

L’assainissement non collectif comprend le contrôle de conception et de réalisation, le contrôle de fonctionnement (base règlementaire) et les réhabilitations groupées. Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les recettes du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF de…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on November 3, 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Mode de gestion de l'Assainissement non collectif des eaux usées en 2023 dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département au 01/01/2023

Updated 1 week ago

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Mode de gestion de l'Assainissement non collectif des eaux usées en 2024 dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département au 01/01/2024

Updated on February 2, 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Mode de gestion de l'Assainissement non collectif des eaux usées en 2022 dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département au 01/01/2022

Updated on February 2, 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Collectivités territoriales compétentes pour l'assainissement non collectif dans l'Orne au 01/01/2021

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement non collectif attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT). Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence- la déléguer à un autre établissement publique ou à un autre organisme-…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Collectivités territoriales compétentes pour l'assainissement non collectif dans l'Orne au 01/01/2024

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Collectivités territoriales compétentes pour l'assainissement non collectif dans l'Orne au 01/01/2024

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Collectivités territoriales compétentes pour l'assainissement non collectif dans l'Orne au 01/01/2023

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated on February 2, 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Mode de gestion de l'Assainissement non collectif des eaux usées en 2021 dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département au 01/01/2021

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Contrôles SPANC

From Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane

Types et nombre de contrôles effectués par années par le service « Assainissement » sur le SystèmePublic d’Assainissement Non Collectif (SPANC). Les données disponibles commencent à l’année 2015.