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Réseaux structurants eaux usées sur Rennes Métropole

Cette couche matérialise de façon schématique l'écoulement des réseaux d'eaux usées de Rennes métropole.

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33.33333333333333/100

Updated on February 1, 2022

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Sous-produits des stations d'épuration

From Département de Saône-et-Loire

Ce jeu de données comporte la production ou réception mensuelle des sous-produits de l'épuration en Saône-et-Loire.

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66.66666666666666/100

Updated on December 2, 2021

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ASSAINISSEMENT COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette, consommations énergetiques des ouvrages

From Lorient Agglomération

Depuis le 1er janvier 2012, Lorient Agglomération a pris la prise de compétences eau, assainissement et gestion intégrée de l’eau. La Direction de l’eau s’est donc organisée afin d’assurer ses nouvelles missions sur l’ensemble de l’agglomération. Une nouvelle organisation qui simplifie aussi la…

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55.55555555555556/100

Updated on March 7, 2016

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Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF

From Lorient Agglomération

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on November 3, 2015

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Bassins de collecte des eaux usées sur le territoire de Rennes Métropole

Cette couche localise de manière schématique les bassins de collecte des eaux usées sur le territoire de Rennes Métropole. L’exutoire de chaque bassin correspond à un poste de refoulement ou à une station d'épuration.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on October 7, 2020

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Compte Administratif 2013 Recettes du BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF

From Lorient Agglomération

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on November 3, 2015

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Zonage d'assainissement collectif sur Rennes Métropole

Cette couche détermine sur les 43 communes de Rennes Métropole la délimitation des secteurs qui seront raccordés à terme à l'assainissement collectif et de ceux qui resteront en assainissement non collectif, en cohérence avec le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) approuvé le 19 décembre…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on October 22, 2021

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Ouvrages d'assainissement sur Rennes Métropole

Cette couche localise de manière schématique les ouvrages d'assainissement sur le territoire de Rennes Métropole.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on November 28, 2023

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Tampons d'assainissement sur Rennes Métropole (points)

Cette couche de points localise les tampons d'assainissement dont ceux gérés par la Direction de l'Assainissement de Rennes Métropole.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on March 21, 2024

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Liste des maîtres d'ouvrage en assainissement collectif et des adhérents au SATESE et à l'observatoire départemental de l'assainissement (SATESE, ODA) SATESE, ODA

From Département du Morbihan

Afin d'apporter un appui technique aux maîtres d'ouvrage en charge de l'assainissement collectif, le Conseil départemental du Morbihan dispose d’un service assurant l'ensemble des missions de de conseil, d’expertise et de validation : le Satese (Service d'appui technique à l'épuration et au suivi…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on June 7, 2019

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

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Mode de gestion de l'Assainissement collectif des eaux usées en 2024 dans le département de l'Orne

Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au 01/01/2024 source : DDT61/SEB/BNPE

Updated 3 days ago

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

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Mode de gestion de l'Assainissement collectif des eaux usées en 2023 dans le département de l'Orne

Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au 01/01/2023 source : DDT61/SEB/BNPE

Updated 2 weeks ago

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

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Zones de compétence en Assainissement collectif en 2021 dans le département de l'Orne

Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT). Cette compétence peut comprendre : la collecte des eaux usées, ET/OU l'épuration des eaux usées. Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette…

Updated 2 weeks ago

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

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Collectivités territoriales compétentes en Assainissement collectif en 2024 dans le département de l'Orne

Updated 2 weeks ago

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

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Zones de compétence en Assainissement collectif en 2022 dans le département de l'Orne

Updated 2 weeks ago

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

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Mode de gestion de l'Assainissement collectif des eaux usées dans le département de l'Orne en 2022

Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au 01/01/2022 source : DDT61/SEB/BNPE

Updated 2 weeks ago

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

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Zones de compétence en Assainissement collectif en 2016 dans le département de l'Orne

Updated 2 weeks ago

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

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Tarifs du service publique d'assainissement collectif dans l'Orne au 01/01/2022

Tarifs du service publique d'assainissement collectif dans l'Orne au 01/01/2022, prix en €TTC/m3

Updated on January 31, 2024

License Not Specified

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Mode de gestion de l'Assainissement collectif des eaux usées en 2021 dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au 01/01/2021 source : DDT61/SEB/BNPE

Updated 2 weeks ago