Datasets

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

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Zones de compétence en Assainissement collectif en 2016 dans le département de l'Orne

Updated on November 13, 2024

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

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Zones de compétence en Assainissement collectif en 2021 dans le département de l'Orne

Updated on November 13, 2024

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

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Tarifs du service publique d'assainissement collectif dans l'Orne au 01/01/2022

Tarifs du service publique d'assainissement collectif dans l'Orne au 01/01/2022, prix en €TTC/m3

Updated on January 31, 2024

License Not Specified

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Collectivités territoriales compétentes en Assainissement collectif en 2023 dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated on November 13, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Structure des services publics d'assainissement collectif

From DDTM Vendée

Structure des services publics d'assainissement collectif

Updated on November 13, 2024

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Réseaux structurants eaux usées sur Rennes Métropole

Cette couche matérialise de façon schématique l'écoulement des réseaux d'eaux usées de Rennes métropole.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on February 1, 2022

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Sous-produits des stations d'épuration

From Département de Saône-et-Loire

Ce jeu de données comporte la production ou réception mensuelle des sous-produits de l'épuration en Saône-et-Loire.

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on December 2, 2021

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ASSAINISSEMENT COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette, consommations énergetiques des ouvrages

From Lorient Agglomération

Depuis le 1er janvier 2012, Lorient Agglomération a pris la prise de compétences eau, assainissement et gestion intégrée de l’eau. La Direction de l’eau s’est donc organisée afin d’assurer ses nouvelles missions sur l’ensemble de l’agglomération. Une nouvelle organisation qui simplifie aussi la…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on March 7, 2016

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Bassins de collecte des eaux usées sur le territoire de Rennes Métropole

Cette couche localise de manière schématique les bassins de collecte des eaux usées sur le territoire de Rennes Métropole. L’exutoire de chaque bassin correspond à un poste de refoulement ou à une station d'épuration.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on October 7, 2020

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Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF

From Lorient Agglomération

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on November 3, 2015

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Collecteurs d'assainissement sur Rennes Métropole

Cette couche localise de manière schématique ou topographique les collecteurs d'eaux usées, les collecteurs unitaires et les collecteurs d'eaux pluviales. Parmi les attributs disponibles : - Statut : statut (public/privé/indéterminé) du collecteur concerné ; - Fonctionnement : état du collecteur…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on September 17, 2024

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Compte Administratif 2013 Recettes du BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF

From Lorient Agglomération

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on November 3, 2015

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Zonage d'assainissement collectif sur Rennes Métropole

Cette couche détermine sur les 43 communes de Rennes Métropole la délimitation des secteurs qui seront raccordés à terme à l'assainissement collectif et de ceux qui resteront en assainissement non collectif, en cohérence avec le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) approuvé le 19 décembre…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on October 22, 2021

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Ouvrages d'assainissement sur Rennes Métropole

Cette couche localise de manière schématique les ouvrages d'assainissement sur le territoire de Rennes Métropole.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on November 28, 2023

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Liste des maîtres d'ouvrage en assainissement collectif et des adhérents au SATESE et à l'observatoire départemental de l'assainissement (SATESE, ODA) SATESE, ODA

From Département du Morbihan

Afin d'apporter un appui technique aux maîtres d'ouvrage en charge de l'assainissement collectif, le Conseil départemental du Morbihan dispose d’un service assurant l'ensemble des missions de de conseil, d’expertise et de validation : le Satese (Service d'appui technique à l'épuration et au suivi…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on June 7, 2019

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Tampons d'assainissement sur Rennes Métropole (points)

Cette couche de points localise les tampons d'assainissement dont ceux gérés par la Direction de l'Assainissement de Rennes Métropole.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on March 21, 2024

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Référentiel SISPEA - Compétence en assainissement collectif, assainissement non collectif et alimentation en eau potable par commune, par collectivités compétentes et par entités de gestion dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée).

From DDT de Maine-et-Loire

La mission de l'Observatoire est d'apporter une vision d'ensemble de l'organisation et des performances des services publics pour orienter les politiques nationales de l'eau. La mission interdépartementale SISPEA anime cet observatoire pour les département de Loire-Atlantique, de Maine-et-Loire,…

Updated on January 10, 2025

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Communes ne disposant pas de service d'assainissement collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée)

From DDT de Maine-et-Loire

Table regroupant les communes ne disposant pas de service d'assainissement collectif dans la région Pays de la Loire excepté le département de Vendée.

Updated on January 10, 2025

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Composition communale des services d'assainissement collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée)

From DDT de Maine-et-Loire

Cette table donne pour chaque commune la collectivité compétente en assainissement collectif ainsi que la ou les entités de gestion (services).

Updated on January 10, 2025