Datasets

11 reuses
8 favorites

Actes municipaux de la Ville d'Antibes

From Ville d'Antibes

Tableau d'enregistrement des actes - délibérations du Conseil municipal, décisions (prises par le Maire par délégation du Conseil), arrêtés du Maire, conventions - de la Ville d'Antibes. Quelques actes d'autorités tierces figurent également dans le tableau lorsqu'ils ont vocation à être affichés…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on January 8, 2024

0 reuses
1 favorite

Arrêtés réglementaires à Issy-les-Moulineaux

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données comprend les arrêtés réglementaires à Issy-les-Moulineaux. Arrêté : Acte relevant des pouvoirs propres du maire. L’arrêté est soit réglementaire (décision générale et impersonnelle) soit individuel (décision concernant une ou plusieurs personnes). Les arrêtés prennent un…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated today

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Affichage réglementaire - Orléans Métropole

From Orléans Métropole

Arrêtés, décisions et délibérations d'Orléans Métropole. Cet affichage réglementaire en ligne permet d’assurer de façon pérenne une publication conforme aux exigences définies par l’article R 2131-1-A du CGCT.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated today

0 reuses
0 favorites

Affichage réglementaire - Olivet

From Orléans Métropole

Arrêtés, décisions et délibérations de la ville d'Olivet. Cet affichage réglementaire en ligne permet d’assurer de façon pérenne une publication conforme aux exigences définies par l’article R 2131-1-A du CGCT.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated today

0 reuses
0 favorites

Affichage réglementaire - Saint-Jean de Braye

From Orléans Métropole

Arrêtés, décisions et délibérations de la ville de Saint-Jean de Braye. Cet affichage réglementaire en ligne permet d’assurer de façon pérenne une publication conforme aux exigences définies par l’article R 2131-1-A du CGCT.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated today

0 reuses
0 favorites

Arrêtés du Maire 2016

From Les Lilas

Arrêtés du Maire pour l'année 2016 en dehors des actes relatifs à la voirie et des actes ni individuels ni réglementaire.

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on July 10, 2019

0 reuses
0 favorites

Arrêtés du Maire 2018

From Les Lilas

Arrêtés du Maire pour l'année 2018 pris sur les compétences propres du Maire en dehors des actes relatifs à la voirie et des actes ni individuels ni réglementaires.

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on July 10, 2019

0 reuses
0 favorites

Publication des arrêtés et décisions de Bordeaux Métropole

A compter du 1er juillet 2022, de nouvelles dispositions légales simplifient les règles de publicité de l’ensemble des actes des collectivités territoriales. Désormais celles-ci doivent mettre en ligne, en intégralité, l’ensemble de ses décisions de nature réglementaire ou mixte, afin que « nul…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 1 day ago

0 reuses
0 favorites

Publication des arrêtés du C.C.A.S. de la Ville de Bordeaux

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 1 day ago

0 reuses
0 favorites

Publication des arrêtés et décisions de la ville de Bordeaux

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 1 day ago

0 reuses
0 favorites

Arrêtés municipaux du Haillan

Répertoire des arrêtés municipaux pris depuis 2016 par la Ville du Haillan. Données produites par le cabinet de la ville du Haillan.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated 2 weeks ago

0 reuses
0 favorites

Arrêtés réglementaires 2024

From Les Lilas

Arrêtés réglementaires 2024 du Maire des Lilas

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on June 21, 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Circulation et stationnement - liste des arrêtés municipaux en vigueur (DEP_ARR_circ_stat) DEP_ARR_circ_stat

From Brest métropole

Table listant les arrêtés permanents de circulation et du stationnement pris par les maires. Les arrêtés temporaires n'y figurent pas. Seules les voies de la métropole sont couvertes. mise à jour en continu cette table ne comporte que les arrêtés en vigueur. Lorsqu'un arrêté est abrogé, il est…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated 3 days ago

0 reuses
0 favorites

Arrêtés du Président - Mandat 2021 2028 Région Centre-Val de Loire

From Région Centre-Val de Loire

Décisions de l'assemblée ou du Président Les élus régionaux se réunissent, au moins 5 fois par an en assemblée plénière et environ 10 fois par an en Commission permanente, pour voter des délibérations, rendre des avis et émettre des vœux. Le président prend également des arrêtés pour ses domaines…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated 1 day ago

0 reuses
0 favorites

Tronçons de voies : vitesse règlementaire (DEP_ARR_CIRC_FilaireVoies) DEP_ARR_CIRC_FilaireVoies

From Brest métropole

Graphe de voies sur lesquelles ont été ajoutées les règles de circulation en vigueur notamment la vitesse maximum autorisée. Des imprécisions peuvent apparaitre du fait que la géométrie des tronçons n'est pas modifiée. (par exemple: un tronçon à cheval sur deux zonages ou une petite portion à…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated 3 weeks ago

0 reuses
0 favorites

Suivi des Actes - Tours Métropole Val de Loire

From Tours Métropole Val de Loire

Ce jeu de données comprend les arrêtés de Tours Métropole Val de Loire et les décisions du président de la Métropole conformément au décret et à l’ordonnance du 7 octobre 2021 sur la publication des actes.

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated 1 day ago

0 reuses
0 favorites

Liste des règles de circulation et de stationnement (DEP_ARR_CIRC_TypArr) DEP_ARR_CIRC_TypArr

From Brest métropole

Table qui liste les règles de circulation et de stationnement mises en place à Brest métropole Thématique Mobilité / Déplacement / Transports Producteur Brest métropole Créateur Déplacement Fiche détaillée INSPIRE Id DEP_ARR_CIRC_TypArr Type table Echelle 2000 Territoire Brest métropole

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated 3 days ago

From Communauté d'Agglomération Royan Atlantique

0 reuses
0 favorites

Documents administratifs de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique

Recueil des actes administratifs

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on August 31, 2024

0 reuses
0 favorites

Actes arrêtés et décisions - TOURS

From Ville de Tours

Ce jeu de données comprend les arrêtés municipaux et décisions du maire de la Ville de Tours dont la publication en ligne est obligatoire depuis le 1er juillet 2022.

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated 1 day ago