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Informations de type surface des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

Informations ou annexes informatives des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération. Ce sont des informations annexées conformément aux articles R123-13 et R123-14 du Code de l'Urbanisme pouvant interférer avec le droit à…

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Updated on September 12, 2024

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Informations de type point des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

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Updated on September 12, 2024

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Informations de type ligne des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

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Updated on September 12, 2024

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Délibérations du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur 2/4

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Un moteur de recherche permet d'accéder aux délibérations sur le portail dédié par la Région Sud. Les séances en Assemblée Plénière peuvent être visionnées en direct ou en rediffusion sur l'espace dédié. Les recueils publiées au format CSV pour les années 2016 à 2018 sont bâtis dans le respect de…

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Updated on May 9, 2019

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Délibérations du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur 4/4

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

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Updated on July 1, 2022

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Délibérations du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur 3/4

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

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Updated on May 9, 2019

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Générateurs surfaciques des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) doivent être publiées au format CNIG sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU) par les gestionnaires qui est depuis le 1er janvier 2020, la plateforme légale de publication et de consultation des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique. Cet…

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Updated on April 30, 2024

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Assiettes surfaciques des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

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Updated on April 30, 2024

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Générateurs ponctuels des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

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Updated on April 30, 2024

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Générateurs linéaires des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

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Updated on April 30, 2024

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Délibérations votées en conseil métropolitain

From Métropole Européenne de Lille

Retrouvez les délibérations votées en conseil métropolitain au format du Standard national (socle commun des données locales)

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Quartiers administratifs de Brest (surfaces) (LIM_ADM_QuartiersElusBrest_s) LIM_ADM_QuartiersElusBrest_s

From Brest métropole

Limites des territoires couverts par chacun des 7 quartiers administratifs de Brest. Thématique Limites / Découpages Producteur Pays de Brest Créateur Proximité Fiche détaillée INSPIRE Id LIM_ADM_QuartiersElusBrest_s Type polygones Echelle 5000 Territoire Ville de Brest

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Mairies des quartiers administratifs de Brest (LIM_ADM_QuartiersElusBrest_p) LIM_ADM_QuartiersElusBrest_p

From Brest métropole

Localisation des 6 mairies annexes + hôtel de ville de Brest Thématique Limites / Découpages Producteur Pays de Brest Créateur Proximité + SIG Fiche détaillée INSPIRE Id LIM_ADM_QuartiersElusBrest_p Type points Echelle 2000 Territoire Ville de Brest

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Zone d'Aménagement Concerté (URB_PLU_BMO_AMENAG_CONCER_V) URB_PLU_BMO_AMENAG_CONCER_V

From Brest métropole

Zone d'Aménagement Concerté Thématique Urbanisme Producteur Brest métropole Créateur Atelier d'Etudes Urbaines Fiche détaillée INSPIRE Id URB_PLU_BMO_AMENAG_CONCER_V Type polygones Echelle 0 Territoire

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Updated on January 8, 2024

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Ventilation des adresses par mairies annexes - Commune du Havre

From Ville du Havre

Liste des adresses, ventilée par territoire de compétence des différentes mairies annexes de la commune du Havre. Donnée obtenue par identification géographique du périmètre de compétence de chacune des mairies annexes, à partir de la localisation géographique de chacune des adresses.

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