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Search among 61,321 datasets on data.gouv.fr

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152 results

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DTA ES - Espaces naturels majeurs

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Espaces naturels majeurs de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on January 10, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Avis de l'Autorité Environnementale - plans et programmes - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Avis de l'Autorité Environnementale On entend par "plans et programmes" les plans, schémas, programmes et autres documents de planification élaborés ou adoptés par l’État, les collectivités territoriales ou leurs groupements et les établissements publics en dépendant, ainsi que leur modification.…

Updated on January 9, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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DTA ES - Pôles locaux

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Pôles locaux sur le périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on January 10, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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DTA ES - Contournements d'agglomération

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Contournements d'agglomération concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on January 10, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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DTA ES - Coupures urbaines

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Coupures urbaines présentes sur le périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on January 10, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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DTA ES - Communes

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Communes impactées par la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on January 10, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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DTA ES - Développement économique

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Zones de développement économique présents sur le périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on January 10, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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DTA ES - Ceinture verte de l'agglomération de Rouen

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Ceinture verte de l'agglomération de Rouen concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on January 10, 2025

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DTA ES - Aéroports

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Aéroports présents sur le périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on January 10, 2025

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DTA ES - Réseau hydrographique

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Réseau hydrographique de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on January 10, 2025

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DTA ES - Grandes agglomérations

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Grandes agglomérations de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on January 10, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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DTA ES - Villes moyennes

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Villes moyennes de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on January 10, 2025

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DTA ES - Espace littoral

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Espace littoral du Calvados (14) concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on January 10, 2025

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DTA ES - Périmètre

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on January 10, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Avis de l'Autorité Environnementale - Projet - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Avis de l'Autorité Environnementale On entend par "projets" la réalisation de travaux de construction, d’installations ou d’ouvrages, ou d’autres interventions dans le milieu naturel ou le paysage, y compris celles destinées à l’exploitation des ressources du sol. Lorsqu’un projet est constitué de…

Updated on January 8, 2025

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DTA ES - Points d'échange

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Points d'échange concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on January 10, 2025

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DTA ES - Réseau routier

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Réseau routier concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on January 10, 2025

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DTA ES - Voie ferrée

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Voie ferrée concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on January 10, 2025

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Avis de l'Autorité Environnementale Nationale - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Avis de l'Autorité Environnementale Nationale - Normandie https://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/l-autorite-environnementale-r73.html

Updated on January 8, 2025

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DTA ES - Ports

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Ports présents sur le périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on January 10, 2025

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