This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 61,936 datasets on data.gouv.fr

228 results

Sort by:

SUDOCUH-2019-EPCI-MET - Etat d'avancement des EPCI en Métropole

From Ministère de la Transition écologique

Ce jeu de données décrit, par EPCI (établissements publics de coopération intercommunale ) hors syndicats mixtes et PETR (pôle d'équilibre territorial et rural) le type d'EP ainsi que le nom de l'EP. La remontée des compositions communales des EP se faisant a travers l’enquête SuDocUH, outil de…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

SUDOCUH-2019-COM-PLUi-MET - Etat d'avancement par commune des PLUi en métropole

From Ministère de la Transition écologique

Ce jeu de données décrit, la composition communale par PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal), les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en…

Updated 5 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

SUDOCUH-2019-PLUi-MET-DOM - Etat d'avancement des communes des PLUi en métropole et DOM

From Ministère de la Transition écologique

Updated 3 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

SUDOCUH-2019-PLUIVSCOT-MET-DOM - Etat d'avancement des PLUi valant SCOT en Métropole et DOM

From Ministère de la Transition écologique

Ce jeu de données décrit, par PLUi valant SCOT, les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici 2018).…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

SUDOCUH-2019-PLUi-MET-DOM - Etat d'avancement des PLUi en métropole et DOM

From Ministère de la Transition écologique

Ce jeu de données décrit, par PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal), les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

SUDOCUH-2019-DU-MET-DOM - Etat d'avancement des DU

From Ministère de la Transition écologique

Ce jeu de données décrit, par DU (document d'urbanisme), les procédures en élaboration ou révision du DU en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici…

Updated 1 month ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

SUDOCUH-2019-DU-DOM - Etat d'avancement des DU des départements d'Outre-mer

From Ministère de la Transition écologique

Updated 1 day ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

SUDOCUH-2019-COM-PLUIVSCOT-MET-DOM - Etat d'avancement des PLUi valant SCOT en Métropole et DOM par commune

From Ministère de la Transition écologique

Ce jeu de données décrit, par commune des PLUi valant SCOT, les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N…

Updated 3 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

DTA ES - Espaces naturels majeurs

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Espaces naturels majeurs de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on January 10, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Avis de l'Autorité Environnementale - plans et programmes - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Avis de l'Autorité Environnementale On entend par "plans et programmes" les plans, schémas, programmes et autres documents de planification élaborés ou adoptés par l’État, les collectivités territoriales ou leurs groupements et les établissements publics en dépendant, ainsi que leur modification.…

Updated on January 9, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

DTA ES - Développement économique

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Zones de développement économique présents sur le périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on January 10, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

DTA ES - Pôles locaux

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Pôles locaux sur le périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on January 10, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Communes normandes dont l'action en matière d'urbanisme et d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes hydrosédimentaires entraînant l'érosion du littoral

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Décret n° 2022-750 du 29 avril 2022 établissant la liste des communes dont l'action en matière d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes hydrosédimentaires entraînant l'érosion du littoral.

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

DTA ES - Grandes agglomérations

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Grandes agglomérations de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on January 10, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

DTA ES - Périmètre

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on January 10, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

DTA ES - Réseau hydrographique

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Réseau hydrographique de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on January 10, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

DTA ES - Communes

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Communes impactées par la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on January 10, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

DTA ES - Coupures urbaines

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Coupures urbaines présentes sur le périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on January 10, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

DTA ES - Contournements d'agglomération

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Contournements d'agglomération concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on January 10, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

DTA ES - Ceinture verte de l'agglomération de Rouen

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Ceinture verte de l'agglomération de Rouen concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on January 10, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites