SUDOCUH-2019-EPCI-MET - Etat d'avancement des EPCI en Métropole From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par EPCI (établissements publics de coopération intercommunale ) hors syndicats mixtes et PETR (pôle d'équilibre territorial et rural) le type d'EP ainsi que le nom de l'EP. La remontée des compositions communales des EP se faisant a travers l’enquête SuDocUH, outil de… Updated 1 week ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-COM-PLUi-MET - Etat d'avancement par commune des PLUi en métropole From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, la composition communale par PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal), les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en… Updated on June 14, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-COM-PLUIVSCOT-MET-DOM - Etat d'avancement des PLUi valant SCOT en Métropole et DOM par commune From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par commune des PLUi valant SCOT, les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-PLUIVSCOT-MET-DOM - Etat d'avancement des PLUi valant SCOT en Métropole et DOM From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par PLUi valant SCOT, les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici 2018).… Updated 1 week ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-DU-MET-DOM - Etat d'avancement des DU From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par DU (document d'urbanisme), les procédures en élaboration ou révision du DU en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici… Updated 2 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-DU-DOM - Etat d'avancement des DU des départements d'Outre-mer From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par DU (document d'urbanisme), les procédures en élaboration ou révision du DU en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici… Updated 2 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-PLUi-MET-DOM - Etat d'avancement des PLUi en métropole et DOM From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal), les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-PLUi-MET-DOM - Etat d'avancement des communes des PLUi en métropole et DOM From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, la composition communale par PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal), les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites