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Search among 62,646 datasets on data.gouv.fr

211 results

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OCS GE

From Institut national de l'information géographique et forestière

L'OCS GE est une base de données vectorielle pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements d’outre-mer. Elle est un référentiel national, constituant un socle, utilisable au niveau national et au niveau local. Elle contribue aux calculs…

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Projet des forêts urbaines de Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Périmètres des 3 sites de forêts urbaines de Nantes Métropole Constitués d'espaces boisés et bocagers contribuant à la diversité des milieux naturels et au développement local, ces trois sites de forêts sont l'un des éléments de la trame verte et bleue. Au-delà d'une réponse locale aux différents…

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Louey du 19/04/2016, modifié le 19/11/2020 OBSOLETE

From DDT Hautes-Pyrénées

Document d'urbanisme obsolète suite à l'approbation d'un PLUi couvrant la commune Numérisation vectorielle du PLU de Louey (65284), actualisée septembre 2016. La modification du 19/11/2020 n'a pas été intégrée, faute du document numérisé. Cette numérisation est conforme au cahier des charges…

Updated on September 19, 2016

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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Poueyferré approuvé le 05/12/2014, dernière modification le 26/01/2023

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Poueyferré (65366). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Date de dernière modification : 26/01/2023 Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on November 15, 2016

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[DDT65] Plan Local d'Urbansime (PLU) de Cauterets du 19/03/2014

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Cauterets (65138), réalisée en mai 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on June 4, 2014

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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Aureilhan approuvé le 30/09/2013, dernière modification du 22/06/2023

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU d'Aureilhan (65047). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement. Date de dernière modification : 22/06/2023

Updated on November 15, 2024

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Toilettes publiques de Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Toilettes publiques des espaces métropolitains et communaux sur le territoire de Nantes Métropole, hors espaces communaux spécifiques Outre les éléments permettant de localiser les sanitaires, les données fournissent également des informations sur les éventuelles restrictions d'accès et le type…

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Updated 4 weeks ago

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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Vignec du 20/05/2015, dernière modification le 08/03/2022, puis le 17/02/2023, puis le 17/10/2023

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Vignec (65471). Document téléchargé sur le GéoPortail de l'Urbanisme (GPU). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG2017. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement. Modifié le…

Updated on October 19, 2017

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Carte Communale d'Ossen du 01/12/2006

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle de la carte communale d'Ossen (65343), réalisée en novembre 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on November 15, 2024

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Plan d'Occupation du Sol (POS) de Grust du 14/09/2007

From DDT Hautes-Pyrénées

!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PLU dans un délai de 3 ans après l'entrée en vigueur de la loi ALUR (27/03/2014), deviennent caducs.…

Updated on March 27, 2017

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Gonfleurs en libre-service Naolib de Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Localisation et caractéristiques des pompes à vélo Naolib installées sur l'espace public et disponibles en libre-service Plus d'informations : Des pompes à vélo en libre-service Avertissement : la structure des données a été modifiée le 16/09/2020. Les données avant modification sont disponibles…

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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Soulom approuvé le 28/02/2014

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du POS de Soulom (65435), réalisée en mai 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on June 4, 2014

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Plan d'Occupation du Sol (POS) de Loudervielle du 06/10/2001

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du POS de Loudervielle (65283), réalisée en juin 2008. Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on October 19, 2017

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Panneaux à Message Variable (PMV) de Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Géo-localisation des Panneaux à Message Variable (PMV) de Nantes Métropole Ces panneaux permettent l'affichage d'informations de temps de parcours sur une série d'itinéraires de référence. Avertissement : les données publiées dans ce jeu ne sont plus actualisées. Elles doivent donc être…

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Updated on September 15, 2019

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Carte Communale de Jezeau du 09/02/2006

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle de la carte communale de Jézeau (65234), réalisée en mai 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on October 19, 2017

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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Campan approuvé le 17/10/2008, dernière mise à jour du 30/09/2019

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Campan (65123), réalisée en novembre 2012 et actualisée en janvier 2020 Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé.…

Updated on November 16, 2012

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Carte Communale de Les Angles du 23/12/2010

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle de la carte communale des Angles (65011), réalisée en janvier 2011. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on January 27, 2011

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Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Arcizac-Adour du 27/09/1997

From DDT Hautes-Pyrénées

!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PLU dans un délai de 3 ans après l'entrée en vigueur de la loi ALUR (27/03/2014), deviennent caducs.…

Updated on March 27, 2017

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Carte Communale de Camous du 11/07/2006

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle de la carte communale de Camous (65122). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on October 19, 2017

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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Ordizan approuvé le 22/01/2013, dernière mise à jour du 22/09/2020

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du POS d'Ordizan (65335) Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2017 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on February 15, 2013

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