Métadonnées ISO 19139 pour l'ensemble de séries de données "Indices Qualité de l'air (Citeair)" journaliers par polluant sur l'Île-de-France, les départements, les communes franciliennes et les arrondissements parisiens".

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Updated on July 18, 2018

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Dispositif d'urgence transport en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Dispositif d'urgence Durant les pics de pollution (augmentation de la concentration de polluants dans l'air pouvant affecter la santé humaine), l’État peut mettre en œuvre la circulation différenciée qui est un dispositif restreignant la circulation à certains véhicules en fonction de leur…

Updated 1 week ago

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Zones à faibles émissions (ZFE) en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Une ZFE est une zone géographique comportant des voies routières où la circulation des véhicules les plus polluants est restreinte, selon des modalités spécifiques définies par la collectivité qui met en place cet outil. Les restrictions s'appuient sur un certificat qualité de l'air (qui classe…

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Plan de Protection de l'Atmosphère en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Un plan de protection de l'atmosphère (ou PPA) est un document administratif obligatoire pour certaines collectivités (toute agglomération de plus de 250 000 habitants, et autres zones du pays où les valeurs limites et les valeurs cibles sont dépassées ou risquent de l'être). Instauré par la loi…

Updated 1 week ago

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Périmètres des plans d’actions mis en place afin de réduire la pollution atmosphérique en Haute-Savoie

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Périmètres des plans d’actions mis en place afin de réduire la pollution atmosphérique. Deux types de plans d’actions peuvent être mis en oeuvre : les plans de protection de l’atmosphère (PPA) et les plans locaux de la qualité de l’air (PLQA) • Élaborés par le préfet, les plans de protection de…

Updated 1 week ago

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Zones d'Action Renforcées (ZAR) en Vendée

From DDTM Vendée

Le décret du 7 mai 2012 relatif aux programmes d’actions régionaux en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole définit les parties de la zone vulnérable sur lesquelles vont s’appliquer des mesures renforcées. Ces zones sont dénommées Zones d’Actions…

Updated 2 weeks ago

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Zones d'Action Renforcées (ZAR) en Vendée

From DDTM Vendée

Updated 1 day ago

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