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Aide à l'installation des agriculteurs en Loire-Atlantique de 2008 à 2015

Liste des subventions accordées au titre de l’aide à l’installation d’agriculteurs de 2008 à 2015. L'aide a été supprimée en 2015.

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on June 8, 2021

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Clubs sportifs soutenus pour la formation en Loire-Atlantique

Liste des clubs sportifs soutenus pour la formation en Loire-Atlantique.

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on February 7, 2013

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Aide aux investissements immobiliers d'entreprise en Loire-Atlantique de 2008 à 2013

Liste des subventions accordées au titre de l’aide aux investissements immobiliers d’entreprise de 2008 à 2013. Cette aide a été supprimée en 2014.

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on June 9, 2021

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Aide sur l'hébergement touristique rural en Loire-Atlantique de 2008 à 2012

Liste des subventions accordées au titre de l’aide à l’hébergement touristique rural de 2006 à 2012. L'aide a été supprimée en 2012.

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on February 5, 2013

Licence Ouverte / Open Licence

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Règlement intérieur FDSL

From Conseil général de l'Oise

Dcument fixant les modalités d'instruction, d'attribution du FDSL (fonds départemental de solidarité pour le logement)

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on November 5, 2021

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Règlement FDS

From Conseil général de l'Oise

Règlement fixant les modalités d'évaluation et d'attribution du FDS (fonds départemental de solidarité)

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on November 5, 2021

Licence Ouverte / Open Licence

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Fonds Européen pour les Affaires Maritimes, la Pêche et l’Aquaculture (FEAMPA) 2021-2027

From Région Hauts-de-France

Le Fonds Européen pour les Affaires Maritimes, la Pêche et l’Aquaculture (FEAMPA) est l’outil de financement européen qui accompagne la mise en œuvre de la politique commune de la pêche. Il soutient la petite pêche côtière, les jeunes pêcheurs, promeut l’aquaculture durable et comporte des mesures…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on July 21, 2023

License Not Specified

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Nombre de bénéficiaires du dispositif Avenir Jeunes 29 (AJ29) par commune depuis 2018

Nombre de bénéficiaires du dispositif AJ29 depuis 2018 par commune du Finistère. Plus d’informations sur https://www.finistere.fr/A-votre-service/Insertion-RSA/Avenir-Jeunes-29/(language)/fre-FR/fre-FR) Par respect du secret statistique, pour les communes dont le nombre de bénéficiaires est…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on September 25, 2020

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Nombre de bénéficiaires du Fonds Unique d'Aide (FUA) par commune depuis 2018

Nombre de bénéficiaires du FUA depuis 2018 par commune du Finistère. Plus d’informations sur https://www.finistere.fr/A-votre-service/Insertion-RSA/Le-fonds-unique-d-aide Par respect du secret statistique, pour les communes dont le nombre de bénéficiaires est inférieur à 5, la mention « < 5 » est…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on September 25, 2020

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Nombre de bénéficiaires du Fonds de Solidarité Logement (FSL) par commune depuis 2018

Nombre de bénéficiaires du FSL depuis 2018 par commune du Finistère. Plus d’informations sur https://www.finistere.fr/A-votre-service/Habitat-Logement/Acces-et-maintien-dans-un-logement-FSL Par respect du secret statistique, pour les communes dont le nombre de bénéficiaires est inférieur à 5, la…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on September 25, 2020

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Nombre de foyers ayant bénéficié d’une allocation mensuelle enfance dans le Finistère

Nombre de foyers ayant bénéficié d’une aide financière (allocation mensuelle enfance) par an, depuis 2014, dans le Finistère

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on December 3, 2020

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Liste des collectivités recevant une aide financière du Département du Calvados : Aide aux Petites Communes Rurales (APCR) et Contrats de territoire

From Département du Calvados

Liste des collectivités recevant une aide financière du Département du Calvados : Aide aux Petites Communes Rurales (APCR) et Contrats de territoire. Les fichiers contiennent : le code sectorisation correspondant au code INSEE de la commune recevant la subvention le montant de la subvention par…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated 3 days ago