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Exclusions d’urbanisme liées aux bâtiments d’élevages ICPE dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Exclusions d’urbanisme liées aux bâtiments d’élevages ICPE

Updated 2 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Bâtiment d'exploitation agricole par son emprise dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Bâtiment ou ensemble cohérent de bâtiments, qu'il soit à usage d'habitation, de logement d'animaux, technique ou mixte et appartenant à la même exploitation agricole.

Updated 2 weeks ago

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Exploitations de volatiles non domestiques de Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les animaux non domestiques ou sauvages (animaux n’étant pas dans la liste des animaux domestiques établie par le ministère de l’agriculture) font partie d’une liste d’espèces dont l’élevage est soumis à des démarches administratives spécifiques.

Updated 1 week ago

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Lieu d'élevage de volailles

From DDT Savoie

Lieu d'élevage de volailles

Updated 1 week ago

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Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux (Savoie)

From DDT Savoie

Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise les modalités de cette…

Updated 1 week ago

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Lieu d'élevage porcin

From DDT Savoie

Lieu d'élevage porcin

Updated 1 week ago

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Abattoirs de volailles et de lagomorphes de la Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les abattoirs sont des établissements recevant des animaux vivants pour les transformer en carcasses destinées à l’alimentation selon des normes sanitaires et de bien être animal.

Updated 1 week ago

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Installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) en 2015 en Haute-Savoie

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Les exploitations agricoles bovines susceptibles de créer des risques ou de provoquer des pollutions ou nuisances, notamment pour la sécurité et la santé des riverains, sont des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE).

Updated 1 week ago

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Lieu d'élevage des chevaux

From DDT Savoie

Lieu d'élevage des chevaux

Updated 1 week ago

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L_ICPE_VOLAILLE_P

From DEAL Guadeloupe

-2016- L_ICPE_VOLAILLE_P

Updated 1 week ago

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Exploitations de volatiles non domestiques de la Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Updated 1 day ago

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Lieu d'élevage ovin caprin

From DDT Savoie

ATELIER_OVIN_CAPRIN_073a

Updated 1 week ago

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Exploitations avicoles de la Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

L’aviculture correspond à l’élevage de volailles et d’oiseaux pour leur viande, leurs œufs mais aussi pour leurs plumes et leurs fientes.

Updated 1 week ago

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N_BAT_EXPL_AGR_P_091

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Bâtiment d'une exploitation agricole concernant les élevage bovins caprins ovain volailles équins et porcins qu'il soit à usage d'habitation, de logement, de logement d'animaux, technique ou mixte

Updated 1 week ago

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Géolocalisation des sieges d'exploitations ayant une déclaration PAC en 2023 sur le département de l'Orne.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Géolocalisation des sièges d'exploitations ayant une déclaration PAC en 2021 sur le département de l'Orne. La quasi totalité des sièges d'exploitations a pu être géolocalisée à l'adresse à partir de : - Du localisateur QBAN de QGIS - BD ADRESSE®-©IGN LIEU-DIT habité et LIEU-DIT non-habité - Base…

Updated on January 12, 2024

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Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) dans l'Orne.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Une Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE), en France, est une installation exploitée ou détenue par toute personne physique morale, publique ou privée, qui peut présenter des dangers ou des inconvénients pour la commodité des riverains, la santé, la sécurité, la…

Updated on August 1, 2022

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Géolocalisation des sieges d'exploitations ayant une déclaration PAC en 2019 sur le département de l'Orne.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Géolocalisation des sièges d'exploitations ayant une déclaration PAC en 2019 sur le département de l'Orne. La quasi totalité des sièges d'exploitations a pu être géolocalisée à l'adresse à partir de : - Du localisateur QBAN de QGIS - BD ADRESSE®-©IGN LIEU-DIT habité et LIEU-DIT non-habité - Une…