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Search among 61,321 datasets on data.gouv.fr

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Agreste - Données économiques agricoles : les comptes de l'agriculture

From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Agreste. Documents présentés aux commissions des comptes de l'agriculture de juillet et décembre. Données disponibles sous Disar / Données en ligne / rubrique : Economie agricole / Comptes de l'agriculture. Données de structure (nombre d'exploitations, surfaces et main d'oeuvre agricoles), comptes…

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Updated on July 23, 2019

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Agreste - Réseau d'information comptable agricole France (RICA France)

From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Mis en oeuvre en France depuis 1968, le réseau d’information comptable agricole est une enquête réalisée dans les États membres de l’Union européenne selon des règles et des principes communs. Il est régi en France par le décret n°2010-78 du 23 février 2010 relatif à la création d'un réseau de…

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Updated on September 15, 2014

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Agreste - Conjoncture agricole : le bulletin mensuel

From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Agreste. Les derniers chiffres et les séries longues historiques mensuelles de surfaces, productions, abattages d’animaux, échanges extérieurs, stocks, prix des produits de l’agriculture et des Industries agroalimentaires. Les données de climatologie, les immatriculations de tracteurs et machines…

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55.55555555555556/100

Updated on February 10, 2014

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BCAE

From Institut national de l'information géographique et forestière

Les bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) sont un ensemble de pratiques agricoles qu'un agriculteur doit suivre dans le cadre des aides de la politique agricole commune (PAC). Le versement de ces aides est conditionné au respect des BCAE et de la réglementation dans le secteur de…

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chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole (MSA) MSA

From Mutualité Sociale Agricole

Le champ des chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole exclut les exploitants agricoles ou les chefs d’entreprise agricole dont l’exploitation procure une activité inférieure à l’activité minimale d’assujettissement (AMA). La loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt du 13…

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77.77777777777779/100

Updated on February 26, 2021

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emploi salarié au régime agricole (MSA) MSA

From Mutualité Sociale Agricole

Les contrats ayant cessé avant la fin de l’année civile sont exclus du champ. Le contrat de travail peut être réalisé pour une journée de travail au minimum. Un salarié peut avoir plusieurs emplois ou contrats. Les emplois en équivalent temps plein sont obtenus en divisant le nombre d’heures…

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Updated on February 26, 2021

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retraités au régime agricole (MSA) MSA

From Mutualité Sociale Agricole

Population des retraités ayant au moins une prestation vieillesse en paiement au 31 décembre au régime des salariés agricole ou au régime des non-salariés agricoles.

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Updated on February 26, 2021

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patients consommant des soins de ville au régime agricole (MSA) MSA

From Mutualité Sociale Agricole

Les patients comptabilisés sont les individus affiliés au régime agricole et ayant consommé au moins un remboursement de soins dans l’année. Source : RAAMSES – Régime agricole d’assurance maladie, statistiques et santé

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Updated on February 26, 2021

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Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme du Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors de la campagne annuelle de "déclarations PAC" lancée au printemps sur l'ensemble du territoire français (hors Guyane et…

Updated 1 month ago

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Maitrise de l’urbanisme : contraintes induites par des distances d’éloignement aux ICPE agricoles en Grand Est

From DREAL Grand Est

Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte, les services de l’État ou les collectivités à consulter. La cible initiale correspond aux acteurs de la maîtrise de…

Updated on November 15, 2024

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Zones agricoles défarorisées dans le département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Les zones agricoles défavorisées (terminologie française) sont des zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques dans lesquelles la production agricole est considérée comme plus difficile. Dans ces zones, les agriculteurs sont éligibles à des aides compensatoires de l’Union européenne…

Updated on November 27, 2024

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Zones Vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

La délimitation des zones vulnérables (ZV) à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit français la directive n° 91/676/CEE. Cette délimitation, préparée dans chaque région par des groupes de travail,…

Updated on November 13, 2024

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Domaine agricole - Ville de Toulouse

From Toulouse métropole

Schématisation des parcelles agricoles gérées par la régie agricole de la Ville de Toulouse.

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Updated on June 25, 2024

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Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole dans les Ardennes

From DDT Ardennes

Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le département des Ardennes (regroupement des données issues de Rhin-Meuse et Seine-Normandie) Périmètre départemental. Découpage infra communal sur la base de la BD parcellaire (©IGN-BD PARCELLAIRE®-2014) Établi suite à…

Updated on November 15, 2024

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Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2020 - ZRE Neste

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2020 - ZRE Neste

Updated on November 13, 2024

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Îlots de 500 ha et leurs bandes tampons de 1500 m dans le département des Landes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Îlots de 500 ha et leurs bandes tampons de 1500 m dans le département des Landes, en référence aux Lignes directrices pour l’instruction des demandes de défrichement en Aquitaine Cette couche géographique a été élaborée pour aider à l’instruction des demandes de défrichement, sur le Massif des…

Updated on November 22, 2024

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Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2015 - Aveyron

From DDT Aveyron

Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'ensemble des données disponibles sur la teneur en nitrate des eaux et de leur zone d'alimentation.…

Updated on November 15, 2024

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Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2017 - ZRE Neste

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2017 - ZRE Neste Complément : Un jeu de données non géolocalisé complémentaire à cette ressource est disponible dans la fiche de métadonnées en plus des services de téléchargement afférent à la donnée géolocalisée :…

Updated on November 13, 2024

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Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2019 - ZRE Neste

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2019 - ZRE Neste

Updated on November 13, 2024

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Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2018 - ZRE Neste

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2018 - ZRE Neste

Updated on November 13, 2024

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