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Liste et composition des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM)

La liste des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) est établie au 1er janvier d’après les données de Banatic et de l'Insee pour les communes nouvelles. Elle est ensuite consolidée par une enquête menée auprès des Directions Départementales des Territoires (DDT) et des Directions Régionales…

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Updated 2 days ago

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Périmètres d'agglomération

From Grand Paris Seine Ouest

Les périmètres d'agglomération au sens de l'article R 110-2 du code de la Route pour chaque commune du Territoire de Grand Paris Seine Ouest. Les arrêtés des limites sont téléchargeables au format PDF.

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Updated on February 19, 2024

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Enquête déplacements (2015) en Loire-Atlantique

From Département de Loire-Atlantique

L'Enquête Déplacements Grand Territoire de Loire-Atlantique 2015, réalisée selon la méthodologie nationale élaborée par le CERTU (Centre d'études sur les réseaux de transport et l'urbanisme), est une enquête portant sur le Département de Loire-Atlantique, six communes du Maine-et-Loire et trois…

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Updated on September 30, 2015

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Panneaux d'entrée-sortie d'agglomération sur Rennes Métropole

From Rennes Métropole en accès libre

Cette couche localise les panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération sur le territoire de Rennes Métropole gérés par la direction de la voirie métropolitaine. Ces panneaux délimitent "l'agglomération". Le code de la route définit l'agglomération comme un « espace sur lequel sont groupés des…

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Updated on January 6, 2021

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Établissements publics de coopération intercommunale

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Limites des Établissements Public de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en Région Provence Alpes Côte d'Azur, à compter du 1er janvier 2023. Les jeux de données disponibles sont : Le zonage EPCI 2023 aux formats ESRI La matrice communale du zonage au format EXCEL Le Service…

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Updated on April 4, 2024

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Collectivités territoriales participant au Parcours Sud, Territoires intelligents, Innovant et durables

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Des collectivités de plus en plus nombreuses s’engagent dans des démarches de « smart territoires » ou souhaitent les initier, mais elles peuvent se heurter à des difficultés techniques, budgétaires ou organisationnelles. Afin de contribuer à lever ces freins, la Région Sud a lancé en 2020 un…

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Updated on March 15, 2024

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Présidents des EPCI des Côtes d'Armor

From Département des Côtes d'Armor

Liste des Présidents des EPCI sur le territoire des Côtes d'Armor.

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Updated 2 weeks ago

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Territoire CODAH

From Le Havre Seine Métropole

Emprise du territoire des intercommunalités qui peuvent être soit des communautés de communes, des communautés d'agglomération, des communautés urbaines ou des métropoles. La génération de cette couche se fait par un traitement automatisé à partir de la couche SIG.RG_COMMUNE. Ce traitement est…

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Updated 1 week ago

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Découpage administratif – Communes de la CDA

From Communauté d'agglomération de La Rochelle

Localisation des communes de Communauté d'agglomération de La Rochelle

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Updated on October 7, 2020

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Périmètre de m2A depuis le 1er janvier 2017

From Mulhouse Alsace Agglomération

Emprise du territoire de Mulhouse Alsace Agglomération depuis le 1er janvier 2017 Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwiller - Bruebach - Brunstatt-Didenheim - Chalampé - Dietwiller - Eschentzwiller- Feldkirch - Flaxlanden - Galfingue - Habsheim -…

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Updated on October 27, 2017

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Pistes cyclables - Tours Métropole Val de Loire

From Tours Métropole Val de Loire

Cette base de données contient l’ensemble des aménagements cyclables numérisés dans OpenStreetMap et traités par Géovélo afin de les restituer selon le schéma national des aménagements cyclables. Les aménagements cyclables sont latéralisés et principalement décrits par les colonnes « ame_d » pour…

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Updated on July 12, 2024

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SCoT du Pays de Brest : Agglomération (URB_SCT_AgglomerationVillage) URB_SCT_AgglomerationVillage

From Brest métropole

Le SCoT considère l’intégralité des bourgs et certains centres historiques de communes ayant fusionné (Plounéour-Trez et Brignogan-Plages à Plounéour-Brignogan-Plages, Quimerc’h à Pont-de-Buis-lès-Quimerc’h) comme des agglomérations. Les secteurs de Lilia (Plouguerneau) et de Portsall…

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Updated 3 days ago

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Zones économiques urbaines des Hauts-de-France

From Région Hauts-de-France

Ces zones économiques regroupent des services et des commerces disponibles dans les agglomérations de la région Hauts-de-France (au 01/05/2018)

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Updated on June 17, 2024

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PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS (FORMAT SHP)

From Communauté d'Agglomération du Grand Cahors

COUCHE SIG AU FORMAT SHAPEFILE DU PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS

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Updated on February 13, 2017

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Panneaux d'entrée et sortie d'agglomération - Département du Calvados

From Département du Calvados

Recensement des panneaux de signalisation délimitant les entrées (EB10) et sortie (EB20) d'agglomération dans le Département du Calvados. Les limites d'agglomération sont fixées par arrêté du maire. Elles établissent l'emplacement des panneaux d'entrée et sortie d'agglomération sur une section de…

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Linéaires d'entrées et sorties d'agglomération - Département du Calvados

From Département du Calvados

Recensement des sections de voie hors et en agglomération, dans le Département du Calvados, avec indication sur leur calage par rapport aux panneaux d'entrée et sortie d'agglomération. Les limites d'agglomération sur les routes départementales sont fixées par arrêté du maire. Elles établissent…

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Réseau Bus Sète agglopôle Mobilité (SAM FLUX GTFS) SAM FLUX GTFS

From Sète Agglopole Méditerranée

Données décrivant les lignes, arrêts et horaires des bus du réseau Sète Agglopole Mobilité. Pour plus d'informations : www.mobilite.agglopole.fr/ Contact : Téléphone : 04.67.53.01.01 Mail : Formulaire de contact

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Communes de l'unité urbaine dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d'habitants. On appelle unité urbaine une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupure de plus de 200 mètres entre deux constructions) qui compte au moins 2 000 habitants. Si l'unité…

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Périmètre d'agglomération de Châteauneuf-du-Pape et de Courthézon

From Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence

Périmètre et panneaux d'entrée de ville des agglomérations de Châteauneuf-du-Pape (84037) et de Courthézon (94039) réalisé par le Cabinet Courbi, les services communaux et de la CCPOP dans le cadre du schéma de voirie communal.

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Updated on May 9, 2019

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Consommation d'électricité et de gaz de la communauté d'agglomération d’Arlysère pour la période 2017-2022 - Challenge Data

From Communauté d’agglomération Arlysère

Ces jeux de données contiennent des fichiers renseignant la consommation électrique relatives aux infrastructures, à éclairage public, à l’eau, à l’assainissement et au gaz de la communauté d’agglomération d’Arlysère. Réalisé par une équipe de challenge data, ils détaillent les fournisseurs des…

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Updated on November 25, 2022

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