La Liste des aéroports/aérodromes appartenant à la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur au 1er janvier 2013 - Archives Le budget annexe de l'Aéroport d'Avignon Provence de 2009 à 2013 - Archives : Budget primitif de la Région Provence Alpes-Côte-d 'Azur de 2009 à 2013 (Délibération et rapport de…

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Updated on February 2, 2024

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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie T5 (aéronautiques de dégagement) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les servitudes de catégorie T5 concernent les servitudes aéronautiques de dégagement, instituées en application des articles L. 6351-1 1°et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l’aviation civile) Il s'agit de servitudes, dites « servitudes…

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Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie T5 (aéronautiques de dégagement) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

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Jeu de données Patrimoine (Equipements collectifs publics)

From Communauté d'Agglomération du Pays de l'Or

Dans ce jeu de données, nous pouvons trouver le nom des équipements collectifs publics ainsi que leurs adresses précises et le domaine d’action de ces équipements. L'utilité principale de ce jeu de données a pour principal objectif d'informer les citoyens dans un soucis de transparence et…

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Updated on November 25, 2022

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Zones maximales de dégagement (éléments surfaciques) liées aux servitudes T5 (Aérodromes) en Eure-et-Loir (28), au 21/10/2024

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Les servitudes T5 sont instituées en application des articles L. 6351-1 et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l'aviation civile).Il s'agit de servitudes, dites « servitudes aéronautiques de dégagement », créées afin d'assurer la sécurité de la…

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Aérodromes générateurs de servitudes T5 en Eure-et-Loir (28), au 21/10/2024

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

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Niveaux de bruit de l'aérodrome de Chartres, en Eure-et-Loir (28)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Etabli le 24 juin 2014, à partir d'un fichier Autocad fait sur Scan 25, et recallé sur RGE au 5 000e (considéré comme contrainte d'urbanisme au titre des Porter à Connaissance)

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PEB du Vaucluse (84) - Aérodromes

From DDT Vaucluse

Le Plan d'exposition au bruit est un document d’urbanisme fixant les conditions d’utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire ou limiter les constructions pour ne pas augmenter les populations soumises aux nuisances. Il anticipe à l’horizon 15/20…

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Bruit Aérien - Vaucluse (84) - Fiche de Lot

From DDT Vaucluse

Le standard de données porte sur les zonages et périmètres géographiques délimités dans le cadre d'un plan d'exposition au bruit (PEB), d'un plan de gêne sonore (PGS) ou de cartes de bruit stratégiques (CSB) d'un aérodrome. Élaborés à partir d’une méthode de calcul, de bases de données et de…

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