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Credits AE et CP votes (nomenclature par destination et nature) LFI 2023

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Credits AE et CP votes (nomenclature par destination et nature) LFI 2023

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on March 10, 2023

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Avis de l'Autorité environnementale pour les Projets de travaux, ouvrages et aménagements en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Géolocalisation à l'échelle communale des avis Ae « Projets de travaux, ouvrages et aménagements » figurant dans SIDE (Système d'Information du Développement durable et de l'Environnement) et MRAe (Mission Régionale d'Autorité environnementale) (période 2009-2024). Les projets de périmètre…

Updated 1 week ago

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Avis de l'Autorité environnementale pour les plans, programmes et schémas en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Géolocalisation à l'échelle communale des avis Ae plan, programme et schéma figurant dans SIDE (Système d'Information du Développement durable et de l'Environnement) et MRAe (Mission Régionale d'Autorité environnementale) (période 2012-2024). Les plans, programmes et schémas de périmètre communal…

Updated 1 week ago

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Avis et Decision du CGDD (Commissariat général au développement durable, Autorité environnementale ministérielle)

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Géolocalisation à l'échelle communale des avis et décisions relevant de l'autorité environnementale du ministre en charge de l'environnement figurant dans SIDE (Système d'Information du Développement durable et de l'Environnement) pour la période 2017-2024. L'Ae ministre est compétente pour les…

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Avis de l'Autorité environnementale pour les Projets de travaux, ouvrages et aménagements localisés ponctuellement

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Géolocalisation ponctuelle des avis Ae "Projets de travaux, ouvrages, aménagements" figurant dans SIDE (Système d'Information du Développement durable et de l'Environnement) et MRAe (Mission Régionale d'Autorité environnementale) à partir de la couche Avis_MRAe_Projet_2009-2024 pour la période…

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Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour les projets soumis au cas par cas

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Géolocalisation à l'échelle communale des projets depuis 2014 soumis au cas par cas, publiés sur le site internet de la DREAL. Les projets de périmètre infra-communal (majoritaires) sont rattachés à la commune concernée ; les projets de périmètre supra-communal sont rattachés à l'entité…

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Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour plans, programmes et schémas soumis au cas par cas en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Géolocalisation à l'échelle communale des décisions motivées plan, programme et schéma de l'Autorité environnementale (Ae) figurant dans SIDE (Système d'Information du Développement durable et de l'Environnement) et MRAe (Mission Régionale d'Autorité environnementale) (période 2013-2024). Les…

Updated 1 week ago

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Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour les projets soumis au cas par cas en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

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