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Search among 59,607 datasets on data.gouv.fr

18 results

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Adresses de Rennes Métropole renseignées par divers zonages

From Rennes Métropole en accès libre

Cette couche d'adresses est le résultat d'une intersection spatiale entre la couche des adresses du référentiel Voies et Adresses de Rennes Métropole (RVA) et divers zonages administratifs principalement. Voici les zonages attribués à une adresse : - sous-quartiers (Rennes uniquement) =>…

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55.55555555555556/100

Updated on May 4, 2023

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Comités de secteur et communes de Rennes Métropole

From Rennes Métropole en accès libre

Instances de proximité, intermédiaires entre le niveau métropolitain et le niveau communal permettant d’organiser des échanges et des coopérations entre communes. Le Conseil du 18 décembre 2014 a validé le périmètre de 8 comités de secteur, la Ville de Rennes représentant un secteur. Les maires de…

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55.55555555555556/100

Updated on May 20, 2015

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Comités de secteur sur Rennes Métropole

From Rennes Métropole en accès libre

Instances de proximité, intermédiaires entre le niveau métropolitain et le niveau communal permettant d’organiser des échanges et des coopérations entre communes. Le Conseil du 18 décembre 2014 a validé le périmètre de 8 comités de secteur, la Ville de Rennes représentant un secteur. Les maires de…

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Updated on May 20, 2015

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Evolution des communes et EPCI du Gers entre 2002 et 2015

From Département du Gers

-Traitement à partir de la base BANATIC (Base Nationale sur l'Intercommunalité) et de la couche géographique GEOFLA® Communes de laquelle certains champs ont été effacés. - Liste des communes du Gers et leur EPCI (via le code SIREN) entre 2002 et 2015 - Tableau des correspondances entre le code…

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Updated on March 1, 2016

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

From Géocatalogue

Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmètres sont des agrégations de communes et englobent les communautés de communes. Au 01/07/2012, une…

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33.33333333333333/100

Updated on April 23, 2015

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REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

From Géocatalogue

Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmètres sont des agrégations de communes et englobent les communautés de communes. Au 01/07/2012, une…

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Updated on April 23, 2015

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REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

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Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmètres sont des agrégations de communes et englobent les communautés de communes. Au 01/07/2012, une…

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Updated on April 23, 2015

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REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

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Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmètres sont des agrégations de communes et englobent les communautés de communes. Au 01/07/2012, une…

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Updated on April 23, 2015

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REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

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Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmètres sont des agrégations de communes et englobent les communautés de communes. Au 01/07/2012, une…

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REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

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Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmètres sont des agrégations de communes et englobent les communautés de communes. Au 01/07/2012, une…

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REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

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Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmètres sont des agrégations de communes et englobent les communautés de communes. Au 01/07/2012, une…

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REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

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Déclaration du profil acheteur

From Robert BALDO

Marchés publics de la Mairie de Saint Prest

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Updated on March 6, 2023

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Updated on April 23, 2015

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REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

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Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmètres sont des agrégations de communes et englobent les communautés de communes. Au 01/07/2012, une…

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REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

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Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmètres sont des agrégations de communes et englobent les communautés de communes. Au 01/07/2012, une…

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