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Search among 59,607 datasets on data.gouv.fr

27 results

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Marchés conclus

From Sicoval - Communauté d'agglomération du Sud-Est toulousain

Liste annuelle des marchés publics par catégorie de marché (services, fournitures, travaux), par tranche tarifaire, avec l'attributaire du marché, la procédure de marché et le montant HT du marché depuis 2015

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77.77777777777779/100

Updated on January 4, 2024

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Planification marchés récurrents

From Sicoval - Communauté d'agglomération du Sud-Est toulousain

Planning des échéances et domaines des marchés récurrents, jusqu'en 2026

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66.66666666666666/100

Updated on December 20, 2023

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SLA - Taxe de séjour depuis 2018

From Saint-Louis Agglomération

Ce jeu de données permet de visualiser l'évolution de la taxe de séjour en recette pour Saint-Louis Agglomération depuis 2018 selon le type d'hébergement : - Hôtel de tourisme - Meublés de tourisme - Chambres d'hôtes - Terrains de camping - Résidence de tourisme - Port de plaisance Personnes…

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88.88888888888889/100

Updated on April 20, 2023

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SLA - Structure de la population active par activité et par commune

From Saint-Louis Agglomération

Le jeu de données présents sur le portail est extrait d'une base de données nationale pour obtenir seulement les données sur Saint-Louis Agglomération. Néanmoins, ci-dessous vous trouverez le descriptif valable à l'échelle de la France. Ce jeu de données contient des données sur la structure de la…

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100.0/100

Updated on October 21, 2024

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SLA - Données essentielles de la commande publique - 2021

From Saint-Louis Agglomération

Liste des marchés publics conclus en 2021 par Saint-Louis Agglomération (objet du marché, montant, type de procédure, date de notification et de publication, durée, etc). Ce jeu de données respecte à plus de 90% le Socle Commun des Données Locales pour le format du contenu et à 100% pour la…

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100.0/100

Updated on January 23, 2024

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SLA - Données essentielles de la commande publique - 2022

From Saint-Louis Agglomération

Liste des marchés publics conclus en 2022 par Saint-Louis Agglomération (objet du marché, montant, type de procédure, date de notification et de publication, durée, etc). Ce jeu de données respecte à plus de 90% le Socle Commun des Données Locales pour le format du contenu et à 100% pour la…

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100.0/100

Updated on January 18, 2024

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SLA - Annuaire des métiers de la collectivité

From Saint-Louis Agglomération

Liste de l'ensemble des métiers exercés au sein de Saint-Louis Agglomération en 2021, 2022, 2023 et 2024 classés par services. Au total, cela représente : - 2021 : 135 métiers différents et 287 agents - 2022 : 128 métiers différents et 293 agents. - 2023 : 134 métiers différents et 297 agents. -…

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Updated on September 30, 2024

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SLA - Fonds de concours attribués aux communes- campagne de 2021-2026

From Saint-Louis Agglomération

Saint-Louis Agglomération a décidé de renouveler le dispositif d’attribution de fonds de concours en faveur de ses communes membres pour la période 2021-2026 comme cela avait déjà été fait pour la période 2018-2020 (jeu de données correspondant) Le fonds de concours est une subvention versée entre…

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Updated on January 18, 2024

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SLA - Données essentielles de la commande publique - 2019

From Saint-Louis Agglomération

Liste des marchés publics conclus en 2019 par Saint-Louis Agglomération (objet du marché, montant, type de procédure, date de notification et de publication, durée, etc). Ce jeu de données respecte à plus de 90% le Socle Commun des Données Locales (SCDL) pour le format du contenu et à 100% pour la…

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Updated on May 25, 2021

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SLA - Cumul des 10 plus hautes rémunérations de Saint-Louis Agglomération

From Saint-Louis Agglomération

Ce jeu de données présente le cumul des 10 plus hautes rémunérations à Saint-Louis Agglomération à partir de 2020. Contexte : Dans le but de renforcer la transparence et l’équité dans les hautes rémunérations de la fonction publique, les départements ministériels ainsi que les collectivités…

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Updated on January 31, 2024

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SLA - Fonds de concours attribués aux communes- campagne de 2018-2020

From Saint-Louis Agglomération

Saint-Louis Agglomération a décidé de mettre en place un dispositif d’attribution de fonds de concours en faveur de ses communes membres sur la période 2018-2020 inclus. Le fonds de concours est une subvention versée entre l’EPCI et ses communes membres dans le cadre d’un accord mutuel. 7 types…

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Updated on October 14, 2021

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SLA - Délibérations depuis 2017 de Saint-Louis Agglomération

From Saint-Louis Agglomération

L'ensemble des délibérations exécutives de Saint-Louis Agglomération depuis la création de la collectivité (1er janvier 2017) jusqu'à aujourd'hui sont listées dans ce jeu de données. Elles sont classées par matières (thématiques); vous pouvez aussi les chercher par date. Le dernier champ permet de…

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Updated on October 10, 2024

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SLA - Subventions allouées par Saint-Louis Agglomération en 2020

From Saint-Louis Agglomération

Ensemble des subventions allouées par Saint-Louis Agglomération en 2020, le type, le montant et le bénéficiaire y sont mentionnés. Personnes référentes des données : Marion Perez - Service Open Data - 03.89.70.46.67 Delphine Mendes - Service finances/comptabilité - 03.89.70.93.26

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Updated on November 23, 2021

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Blotzheim – Délibérations du conseil municipal du 1er janvier au 31 décembre 2022

From Saint-Louis Agglomération

L'ensemble des délibérations exécutives de la commune de Blotzheim depuis le 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022 sont listées dans ce jeu de données. Elles sont classées par matières (thématiques); vous pouvez aussi les chercher par date. Le dernier champ permet de télécharger au format PDF…

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Updated on June 12, 2023

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SLA - Données essentielles de la commande publique - 2020

From Saint-Louis Agglomération

Liste des marchés publics conclus en 2020 par Saint-Louis Agglomération (objet du marché, montant, type de procédure, date de notification et de publication, durée, etc). Ce jeu de données respecte à plus de 90% le Socle Commun des Données Locales pour le format du contenu et à 100% pour la…

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Updated on April 23, 2021

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SLA - Effectif des agents en situation de handicap au sein de la collectivité

From Saint-Louis Agglomération

Suivi de l'effectif des agents en situation de handicap au sein de Saint-Louis Agglomération depuis 2017. Explication des champs "Taux" : Taux d'emploi direct : travailleurs handicapés recrutés directement par la collectivité Taux d'emploi légal : travailleurs handicapés recrutés directement par…

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Updated on February 16, 2024

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Kembs délibérations depuis le 1er janvier 2022

From Saint-Louis Agglomération

Retrouvez l'ensemble des délibérations de la Commune de Kembs.

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44.44444444444444/100

Updated on October 10, 2024

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SLA - Subventions allouées par Saint-Louis Agglomération en 2022

From Saint-Louis Agglomération

Ensemble des subventions allouées par Saint-Louis Agglomération en 2022, le type, le montant et le bénéficiaire y sont mentionnés. Personnes référentes des données : Marion Perez - Service Open Data - 03.89.70.46.67 Delphine Mendes - Service finances/comptabilité - 03.89.70.93.26

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Updated on January 18, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Saint-Louis - Délibérations du Conseil Municipal depuis 2022

From Saint-Louis Agglomération

L'ensemble des délibérations exécutives de la Ville de Saint-Louis depuis le 1er janvier 2022 jusqu'à aujourd'hui sont listées dans ce jeu de données.

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Updated on May 24, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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SLA - Le territoire (Communes, Maire, Population)

From Saint-Louis Agglomération

Description succincte des 40 communes du territoire de Saint-Louis Agglomération avec différentes informations : - Nom du Maire - surface (Ha) - population depuis 2017 - adresse de la mairie - numéro de téléphone de la mairie - lien vers le site internet de la mairie Personne référente des données…

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Updated on January 23, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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