Organisation territoriale de gestion des routes départementales From Département de Saône-et-Loire Territoires de gestion spécifiques à la Direction des Routes et des Infrastructures. Le département est ainsi divisé en cinq services territoriaux d'aménagement et vingt-six centres d’exploitation. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 7, 2018 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Solidarité - Equipements et services (EQU_POI_SERVICESEQU_L_SOLID_V) EQU_POI_SERVICESEQU_L_SOLID_V From Brest métropole Information, services d'aide, hébergement social Thématique Services et équipements publics Producteur Pôle métropolitain du Pays de Brest Créateur SIG Pays de Brest Fiche détaillée INSPIRE Id EQU_POI_SERVICESEQU_L_SOLID_V Type points Echelle 1000 Territoire Pays de Brest Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated 4 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Bilan des fonds Barnier dans le Rhône From Direction Départementale des Territoires du Rhône Liste des actions financées par les fonds Barnier dans le Rhône. Descriptif des champs: ChampDescription IDIdentifiant CADRECadre de l’action INTITULEDescription de l’action SOLDE_XXXXRappel du solde de l'année précédente DELEGATION_XXXXMontant attribué sur l’année considérée MONTANT_PAYEMontant… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on March 19, 2020 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Communes au sens large (communes ou sections cadastrales communales) en zone vulnérable à mesures réglementaires renforcées (Ero) du 6e Programme d’Actions Régional, de protection des eaux contre la pollution par nitrates agricoles en Grand-Est From DREAL Grand Est Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d’origine agricole ou d’autres composés azotés susceptibles de se transformer en… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones d’Actions Renforcées (ZAR) du 6e Programme d’Actions Régional, en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole en Grand-Est From DREAL Grand Est Les Zones d’Actions Renforcées (ZAR) sont constituées, d’une part, par les bassins d’alimentation des captages d’eau destinée à la consommation humaine listés dans le registre des zones protégées qui est joint au schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) et dont la teneur en… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Communes au sens large (communes ou sections cadastrales communales) en zone vulnérable à mesures réglementaires renforcées (Gru) du 6e Programme d’Actions Régional, de protection des eaux contre la pollution par nitrates agricoles en Grand-Est From DREAL Grand Est Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d’origine agricole ou d’autres composés azotés susceptibles de se transformer en… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Action prioritaire éléments ponctuels dans le cadre d'un Schéma Régional de Cohérence Écologique From Direction Départementale des Territoires de l'Orne Action prioritaire dans le cadre d'un Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE)-source : DREAL R28 - validite:03/01/2019 Updated on December 28, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Action prioritaire éléments surfaciques dans le cadre d'un Schéma Régional de Cohérence Écologique From Direction Départementale des Territoires de l'Orne Cette table liste les actions prioritaires inscrites au plan d’actions stratégique du SRCE et cartographiées. (article R. 371-28. du code de l’environnement) - source: DREAL R28 - validite : 03/01/2019 Updated on January 12, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites