This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 59,625 datasets on data.gouv.fr

6 results

Sort by:

Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC1 protection des monuments historiques classés ou inscrits dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : - Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les immeubles ou les parties d'immeubles dont la conservation présente du point de vue de l'histoire…

Updated 2 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits :- Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les immeubles ou les parties d'immeubles dont la conservation présente du point de vue de l'histoire ou…

Updated 2 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) dans la Somme

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Est considéré comme étant situé dans le champ de visibilité d'un immeuble classé ou proposé pour le classement tout autre immeuble, nu ou bâti, visible du premier ou…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètre de protection d'un monument historique (AC1) dans le département de l’Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

protection au titre des abords de monuments historiques (ac1) dans le département de l’Orne protection au titre des abords de monuments historiques (ac1) dans le département de l’Orne - source : atlas des patrimoines - validité : 24/10/2024

Updated on October 24, 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Zones de protection liées aux servitudes AC1(monuments historiques classés ou inscrits) dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits :- Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les immeubles ou les parties d'immeubles dont la conservation présente du point de vue de l'histoire ou…

Updated on October 7, 2022

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

table contenant les générateurs surfaciques liés à la servitude AC1(monuments historiques classés ou inscrits) dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits :- Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les immeubles ou les parties d'immeubles dont la conservation présente du point de vue de l'histoire ou…

Updated on October 7, 2022

License Not Specified

0 reuses
0 favorites