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Documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Les fichiers départementaux des documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles permettent de consulter l'historique des parcelles cadastrales. Ces fichiers recensent les modifications parcellaires réalisées depuis l'informatisation de leur procédure de mise à jour qui, selon les…

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Updated 2 weeks ago

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Taxe d'aménagement-Eléments de taxation votés par les collectivités applicables 2023-2024

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

L’article 155 de la loi de finances pour 2021 a posé le cadre du transfert de la gestion des taxes d’urbanisme des directions départementales des territoires (DDT) à la Direction générale des Finances publiques (DGFiP), qui en assure depuis le 1er septembre 2022 la liquidation et le recouvrement.…

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55.55555555555556/100

Updated on February 13, 2024

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Retraite - Cube stock militaire armée droit direct 2

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Cube de données agrégée s reprenant le stock au 01/01/N des pensions militaires de droit direct, des militaires armée, liquidées par le Service des Retraites de l’État. Il propose des données sur les thèmes suivants: Effectif, Âge moyen, Montant mensuel moyen, Durées moyennes, Taux de liquidation,…

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Updated on January 31, 2025

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Retraite - Cube stock militaire armée droit direct 1

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Cube de données agrégées reprenant le stock au 01/01/N des pensions militaires de droit direct, des militaires armée, liquidées par le Service des Retraites de l’État. Il propose des données sur les thèmes suivants: Effectif, Âge moyen, Montant mensuel moyen et Durées moyennes.

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Updated on January 31, 2025

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Retraite - Cube stock militaire gendarme droit direct 1

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Cube de données agrégées reprenant le stock au 01/01/N des pensions militaires de droit direct, des militaires gendarme, liquidées par le Service des Retraites de l’État. Il propose des données sur les thèmes suivants: Effectif, Âge moyen, Montant mensuel moyen et Durées moyennes.

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Updated on January 31, 2025

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Retraite - Cube stock militaire gendarme droit direct 2

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Cube de données agrégées reprenant le stock au 01/01/N des pensions militaires de droit direct, des militaires gendarmes, liquidées par le Service des Retraites de l’État. Il propose des données sur les thèmes suivants: Effectif, Âge moyen, Montant mensuel moyen, Durées moyennes, Taux de…

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Updated on January 31, 2025

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Retraite - Cube stock civil droit direct 1

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Cube de données agrégées reprenant le stock au 01/01/N des pensions civiles de droit direct, liquidées par le Service des Retraites de l’État. Il propose des données sur les thèmes suivants: Effectif, Âge moyen, Montant mensuel moyen et Durées moyennes.

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Updated on January 31, 2025

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Retraite - Cube stock civil droit direct 2

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Cube de données agrégées reprenant le stock au 01/01/N des pensions civiles de droit direct, liquidées par le Service des Retraites de l’État. Il propose des données sur les thèmes suivants: Taux de liquidation, Indice moyen de liquidation, Décote, Surcote et Minimum garanti.

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Updated on January 31, 2025

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Tarifs taxe de séjour_Données DELTA 2024 et 2025

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

L'arrêté du 9 août 2022 relatif aux modalités de transmission et de publication des informations concernant la taxe de séjour et la taxe de séjour forfaitaire , prévoit en son article 2 tel que modifié par l'arrêté du 6 décembre 2023 que la transmission des informations des délibérations de taxe…

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Updated on November 28, 2024

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Taxe d'aménagement-Eléments de taxation votés par les collectivités applicables 2024-2025

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

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Updated on January 14, 2025

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Abattements taxe de séjour_Données DELTA 2024 et 2025

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

L'arrêté du 9 août 2022 relatif aux modalités de transmission et de publication des informations concernant la taxe de séjour et la taxe de séjour forfaitaire, prévoit en son article 2 tel que modifié par l'arrêté du 6 décembre 2023 que la transmission des informations des délibérations de taxe de…

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Updated on November 28, 2024

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Evénement sportifs : les tracés (EVE_SPO_Lignes) EVE_SPO_Lignes

From Brest métropole

Tracés utiles pour décrire les événements sportifs. Actuellement le Tour de France 2025 Thématique Evénements Producteur Brest métropole Créateur Direction des sports Fiche détaillée INSPIRE Id EVE_SPO_Lignes Type lignes Echelle 2000 Territoire Brest métropole

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Updated 3 weeks ago

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Secteurs scolaires 2025 (LIM_ADM_SecteursEcoles_2025) LIM_ADM_SecteursEcoles_2025

From Brest métropole

Limites des secteurs des ecoles année 2025 Thématique Limites / Découpages Producteur Brest métropole Créateur Fiche détaillée INSPIRE Id LIM_ADM_SecteursEcoles_2025 Type polygones Echelle 0 Territoire

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Secteurs scolaires 2025 (LIM_ADM_SecteursEcoles_AnSuiv) LIM_ADM_SecteursEcoles_AnSuiv

From Brest métropole

Limites des secteurs des ecoles année 2025 Thématique Limites / Découpages Producteur Brest métropole Créateur Fiche détaillée INSPIRE Id LIM_ADM_SecteursEcoles_AnSuiv Type polygones Echelle 0 Territoire

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Updated 2 days ago

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Budgets primitifs 2025 de la Ville de Bar-le-Duc

From Mairie de Bar-le-Duc

Budget primitif 2025 de la Ville de Bar-le-Duc

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Updated 2 weeks ago

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Périmètre de l'étude OPAH-RU 2020-2025 - Ville de Saint-Lô

From Communauté d'Agglomération "Saint-Lô Agglo"

Périmètre de l'OPAH de Saint-Lô, période 2020-2025. Ce périmètre correspond à la partie centre de la ville de Saint-Lô. Contexte de collecte OPAH est l'acronyme de « Opération programmée d'amélioration de l'habitat ». Il s'agit d'une convention française passée entre une collectivité (commune ou…

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Updated on March 9, 2022

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Structures d'accueil collectif Petite Enfance - Direction de la Petite Enfance, Saint-Lô Agglo - 2025

From Communauté d'Agglomération "Saint-Lô Agglo"

Les structures d'accueil collectifs Petite Enfance de Saint-Lô Agglo comprennent les MAM (Maisons d'Assistantes Maternelles), les EAJE (Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant) en Régie, les EAJE (Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant) Hors Régie et les Micro-crèches. Contexte de collecte La…

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Updated 1 month ago

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Points d'Apport Volontaire (PAV) existants - Saint-Lô Agglo - 2025

From Communauté d'Agglomération "Saint-Lô Agglo"

Ensemble des Points d'Apport Volontaire (PAV) sur Saint-Lô Agglo en 2025. Les nouveaux PAV sur le centre-ville de Saint-Lô sont également inclus (mis en service en 2024). Contexte de collecte Localisation des PAV en 2025 sous forme de figurés ponctuels, pour les colonnes Déchets résiduels, Déchets…

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Updated on January 21, 2025

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