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Voies navigables de Bourgogne-Franche-Comté

Tronçon des voies d'eau navigables de Bourgogne-Franche-Comté issues de la BD Topo Hydrographie de l'IGN Origine des données : Données issues de la BD Topo Hydrographie de l'IGN

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33.33333333333333/100

Updated 4 weeks ago

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Voies navigables relevant du domaine public fluvial en Loire-Atlantique

From Département de Loire-Atlantique

Tracé des voies navigables gérées par le Département de Loire-Atlantique Canal de Nantes à Brest Rivière de la Sèvre navigable (sèvre nantaise jusqu'à Monnières) Rigole d'alimentation Rivière de l'Erdre Voir aussi : Horaires de l'écluse Saint-Félix en Loire-Atlantique

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77.77777777777779/100

Updated on June 9, 2021

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Elements paysagers remarquables des voies navigables appartenant à la région Bretagne

From Région Bretagne

En 2019, la Direction des Voies Navigables a lancé une étude paysagère sur les 425 km de voies navigables propriétés et gérés par la Région Bretagne. L'étude paysagère comprend notamment, d'un point de vue SIG, une identification et une description des séquences paysagères, une identification des…

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55.55555555555556/100

Updated 1 week ago

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Canaux de Bretagne - Offices du tourisme

From Région Bretagne

Ce jeu de données liste les offices de tourisme qui se trouvent en proximité des voies navigables

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44.44444444444444/100

Updated 2 days ago

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Barrages et écluses en Loire-Atlantique

From Département de Loire-Atlantique

Localisation des barrages et des écluses en Loire-Atlantique. Voir aussi : Horaires des écluses du canal de Nantes à Brest et de la Sèvre navigable en Loire-Atlantique Voies navigables relevant du domaine public fluvial en Loire-Atlantique

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77.77777777777779/100

Updated on June 9, 2021

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Segments du Domaine Public Fluvial (DPF) - Métropole

From Système d'Information sur l'Eau

Un Elément du Domaine Public Fluvial est soit une partie de Cours d'Eau, soit un Plan d'Eau, soit un Ouvrage appartenant au domaine public fluvial. Le domaine public fluvial est issu d'un processus historique ayant évolué au cours du temps: l'ordonnance de 1835 ayant fixé la « nomenclature des…

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55.55555555555556/100

Updated 1 week ago

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Domaine Public Fluvial sur le Bassin Rhin-Meuse

From DREAL Grand Est

Domaine constitué des cours d'eau appartenant à l'État, aux collectivités territoriales ou à leurs groupements, et classés dans leur domaine public fluvial (DPF). La délimitation des cours d'eau domaniaux est déterminée par décret en Conseil d'État. Le domaine public fluvial (DPF) est géré…

Updated 2 weeks ago

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Couches SIG Localisation Ouvrages Seine 2019 05 23

From Département de la Seine-Maritime

Couches SIG regroupant la localisation des ouvrages hydrauliques en Seine exploités par le Département de la Seine-Maritime, avec le classement de ceux-ci (B, C et Non Classé) au titre du décret 2007-1735 du 11 décembre 2007. Métadonnées Lien vers les métadonnées Ressources complémentaires Site…

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55.55555555555556/100

Updated 2 days ago

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Réglementation - Navigation

From Shom

Le produit « Réglementation - Navigation » contient 18 classes d’objets, les acronymes utilisés sont ceux de la norme S-57 de l’OHI – Organisation hydrographique internationale – (https://iho.int/) : - Zone de mouillage (ACHARE) : zone destinée au mouillage d’un navire - Poste de mouillage…

Updated on July 9, 2024

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Limites du domaine public fluvial (DPF) en Lorraine

From DREAL Grand Est

Le domaine public fluvial (DPF) est géré essentiellement par Voies navigables de France (VNF) qui est un établissement public de l'État à caractère industriel et commercial, donc de droit privé et en partie par les Directions départementales des territoires (DDT), ces dernières dépendent du…

Updated 2 weeks ago

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Plan de recollement travaux de protection contre les inondations Val de la Haye PK 253 000 2006 08 22

From Département de la Seine-Maritime

Plan de recollement (voir glossaire dans les métadonnées) des travaux de prévention des inondations de la Seine sur le site de Val-de-la-Haye (PK 253.000, voir glossaire), réalisé par le Département de la Seine-Maritime en 2006. L’ouvrage (représenté sur le plan par un profil en travers type) est…

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44.44444444444444/100

Updated 1 day ago

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Table contenant la liste des actes instituant la SUP PM1

From DDTM Pas-de-Calais

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la…

Updated 2 weeks ago

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Infrastructures pour le transport de marchandises en 2018: échelle suprarégionale

From SIG-GR

- Trafic de fret (en tonnes) par aéroport en 2017 - Plateformes trimodales fluviale-route-ferroviaire - Ports RTE-T - Aire d'entrepôts commerciaux et industriels (>25ha) - Lignes ferroviaires à grande vitesse - Lignes ferroviaires RTE-T - Routes principales (réseau central RTE-T) - Routes…

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44.44444444444444/100

Updated 3 weeks ago

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Table contenant la liste des actes instituant la SUP AS2

From DDTM Pas-de-Calais

Updated 2 weeks ago

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Table contenant la liste des actes instituant la SUP PM3

From DDTM Pas-de-Calais

Updated 2 weeks ago

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Accessibilité routière des pôles supérieurs aux heures de pointe en 2018: échelle suprarégionale

From SIG-GR

- Voyageurs aéroports en 2017 - Plateformes trimodales fluviale-route-ferroviaire - Ports RTE-T - Arrêt train à grande vitesse - Lignes ferroviaires à grande vitesse - Lignes ferroviaires RTE-T - Routes principales (réseau central RTE-T) - Routes secondaires (réseau global RTE-T) - Voies…

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44.44444444444444/100

Updated 1 week ago

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Table contenant la liste des actes instituant une servitude d'utilité publique - Aveyron

From DDT Aveyron

Table contenant la liste des actes instituant une servitude d'utilité publique - Aveyron. L'acte d'une servitude d'utilité publique correspond à la décision, généralement de nature réglementaire ou administrative, qui crée la servitude. Cet acte se traduit par une loi, un règlement ou une décision…

Updated 2 weeks ago

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Table contenant la liste des actes instituant la servitude d'utilité publique A4 pour la Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Updated 2 weeks ago

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Table contenant la liste des actes instituant la servitude d'utilité publique PM1 dans la Vienne

From DDT Vienne

Updated 2 weeks ago

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Table contenant la liste des servitudes d'utilité publique de catégorie PM3

From DDTM Pas-de-Calais

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics), des concessionnaires de services ou des travaux publics, de personnes privées exerçant une…

Updated 2 weeks ago

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