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Communes termitées ou susceptibles de l'être en Pays de la Loire

From Région des Pays de la Loire

Arrêtés préfectoraux classant les communes comme termitées ou susceptibles de l'être.

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44.44444444444444/100

Updated 3 weeks ago

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Information Urbanisme

From Communauté d'agglomération de La Rochelle

Sur la base cadastrale, ce jeu de données vous propose de retrouver tous les éléments réglementaires s’appliquant à une parcelle. INFORMATIONS DE BASE DÉLIVRÉES - Le terrain : commune, adresse, référence cadastrale et superficie - La ou les zones dans laquelle se trouve la parcelle - La ou les…

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55.55555555555556/100

Updated 1 day ago

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Délimitation des zones contaminées ou succeptibles de l'être par les termites dans la Vienne

From DDT Vienne

Les insectes xylophages et les termites en particulier peuvent occasionner des dégâts importants dans les bâtiments en dégradant le bois et ses dérivés utilisés dans la construction. Le dispositif législatif et réglementaire, qui concerne principalement les termites, prescrit d’une part une…

Updated 1 week ago

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Zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme dans le département d'Indre-et-Loire

From Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Le dispositif législatif et réglementaire, qui concerne principalement les termites, prescrit d’une part une obligation de déclaration des foyers infestés et des mesures d’éradication dans les zones infestées et d’autre part des obligations en cas de vente, démolition ou construction. Lorsque,…

Updated 1 week ago

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Communes soumises à arrêté préfectoral termites en Indre-et-Loire

From Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

L_COMMUNE_TERMITES_S_037

Updated 1 week ago

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Communes de Loire-Atlantique (44) recensées comme infestées par les termites ou susceptibles de l’être par l’arrêté du 13 novembre 2018

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Les termites, insectes xylophages, mérules et autres champignons lignivores peuvent occasionner des dégâts importants dans les bâtiments. Pour tenter de limiter leur prolifération, des mesures sont prises pour obliger propriétaires ou occupants à déclarer leur présence. Conformément aux articles…

Updated 1 week ago

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MAPA 35/2024 - Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux sur le bâtiment des serres municipales, situé au quartier du Vabre.

From Commune de Brignoles

Les prestations concernent les diagnostics obligatoires avant travaux du bâtiment suivant : Il s’agit d’une bâtisse datant du 19ème siècle, composée d’une cave, de plusieurs garages, et de trois niveaux et qui bénéficie d’une superficie d’environ 650 m². Les missions à réaliser sont : - État…

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88.88888888888889/100

Updated on October 17, 2024

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Zones mentionnées dans l'arrêté préfectoral de lutte contre les termites dans le Maine-et-Loire(49)

From DDT de Maine-et-Loire

Updated 1 week ago

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Zones mentionnées dans l'arrêté préfectoral de lutte contre les termites dans le Maine-et-Loire(49)

From DDT de Maine-et-Loire

Updated 1 day ago

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Carte du prix moyen des terrains constructible à vendre dans l'Oise (60)

From Terrain-Construction.com

Les données présentées sont celles issues des annonces de terrains constructibles à vendre dans le département de l'Oise et diffusées sur le site spécialisé Terrain-Construction.com au 22 Mars 2019.

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88.88888888888889/100

Updated on March 29, 2019

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19MGP005 - AVENANT 4 - DSP CREATION ET EXPLOITATION D'UNE SOLUTION DE VALORISATION ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DU SYDOM AVEYRON

From Syndicat mixte départemental pour le traitement et la valorisation des déchets ménagers et assimilés

La société SOLENA VALORISATION est titulaire du contrat de DSP conclu avec le SYDOM AVEYRON. Dans ce cadre, le délégataire a pour mission d'assurer la conception, la construction, le financement et l'exploitation d'une installation de traitement des déchets performants. Conformément à l'article 31…

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66.66666666666666/100

Updated on May 27, 2024

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Déclaration du profil acheteur

From CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT ET VALORISATION

Déclaration du profil acheteur

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33.33333333333333/100

Updated on January 18, 2023

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Données essentielles du profil acheteur CMTV

From CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT ET VALORISATION

Données essentielles du profil acheteur CMTV

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33.33333333333333/100

Updated on December 9, 2022

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Aléas mouvement de terrain : glissements de terrain avérés

From DDT Côte-d'Or

Cette couche recense les zones de glissements de terrain avérés issus de l'interprétation des cartes géologiques et de l'inventaire auprès des mairies. Ces données sont issues de l'Atlas mouvements de terrains du département de la Côte-d'or datant de 2016 réalisé par le CEREMA (Centre d'études et…

Updated 1 week ago

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Aléas mouvement de terrain : sensibilité au glissements de terrain

From DDT Côte-d'Or

Cette couche recense les zones sensibles au glissement de terrain compte tenu de la pente et de la géologie. Ces données sont issues de l'Atlas mouvements de terrains du département de la Côte-d'or datant de 2016 réalisé par le CEREMA (Centre d'études et d'expertise sur les risques,…

Updated 1 week ago

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Aléas mouvement de terrain : glissements de terrain avérés

From DDT Côte-d'Or

Cette couche recense les glissements de terrain avérés issus de la BD MVT. Ces données sont issues de l'Atlas mouvements de terrains du département de la Côte-d'or datant de 2016 réalisé par le CEREMA (Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement).…

Updated 1 week ago

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Suivez l'hermine !

From Ville de Saint-Malo

150 clous, ornés d'une hermine, sont disséminés dans les rues de la Cité Corsaire. Ils matérialisent un parcours historique jalonné de 42 bornes explicatives (dont les données ouvertes sont disponibles ici). Le tracé de ce parcours est téléchargeable ci-dessous. L'hermine représente les armoiries…

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66.66666666666666/100

Updated on December 17, 2014

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Mouvements de terrain

From Département de l'Hérault

Ce jeu de données regroupe tous les sinistres et désordres aux constructions et aux infrastructures recensés à ce jour, occasionnés par des mouvements de terrain d'origine géologique. Ces mouvements sont de 4 types : chutes de blocs, glissements et coulées boueuses, affaissement de cavités…

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55.55555555555556/100

Updated on February 24, 2015

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Liste des opérations programmées de l'Anah (en cours et terminées)

From Agence Nationale de l'Habitat

L’agence nationale de l’habitat (Anah) met en œuvre la politique nationale d’amélioration du parc de logements privés existants. Elle accorde des aides financières aux propriétaires occupants et bailleurs ainsi qu’aux syndicats de copropriétaires pour la réalisation de travaux lourds ou…

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100.0/100

Updated on October 1, 2024

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Liste des parrainage en cours ou terminé par Organisme et Référents

From Département des Hautes-Pyrénées

Ha-Py Parrainage Le parrainage est un outil, une étape dans le parcours d'une personne accompagnée. Il peut être mobilisé pour atteindre différents objectifs avant même la phase d'emploi. Ha-Py Parrainage, à destination des bénéficiaires du RSA et des jeunes hors RSA accompagnés par la Mission…

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55.55555555555556/100

Updated on February 17, 2023

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