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279 results

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PLF - Jaune - Associations subventionnées

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Liste des associations subventionnées par l'Etat avec le montant des subventions par ministère et programme.

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55.55555555555556/100

Updated on March 21, 2025

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5 reuses
15 favorites

Projet de loi de finances pour 2013 (PLF 2013), jaune données associations subventionnées

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

liste des associations subventionnées par l'Etat avec le montant des subventions par ministère et programme pour 2011

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on March 22, 2025

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3 favorites

Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune données associations subventionnées 2012

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

liste des associations subventionnées par l'Etat avec le montant des subventions par ministère et programme pour 2012

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on December 13, 2018

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1 reuse
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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données associations subventionnées

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

listes des associations avec le montant des subventions par ministère et programme pour 2010

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on December 13, 2018

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Subventions versées par la Région aux associations

From Région Île-de-France

Montant des subventions versées aux associations de 2019 à 2023. Année Article d'imputation de la subvention Section (Fonctionnement ou Investissement) Nom de l'organisme bénéficiaire Montant de la subvention Libellé prestations en nature En 2023, la Région est passée au compte financier unique…

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55.55555555555556/100

Updated on September 6, 2024

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Subventions versées en 2013 aux associations ou aux fondations

From Région Île-de-France

Liste des bénéficiaires des subventions que la Région Île-de-France a versées sous forme monétaire ou consenties sous forme d’un prêt, d’une garantie ou d’un avantage en nature aux associations de droit français ou aux fondations reconnues d’utilité publique en 2013. Les bénéficiaires…

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66.66666666666666/100

Updated on December 22, 2015

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Subventions aux associations

From Grand Paris Seine Ouest

Les subventions versées aux associations par le Territoire de Grand Paris Seine Ouest, depuis 2017. Référence : Le décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 définit les données essentielles des conventions de subvention devant être diffusées par les administrations attribuant des subventions ainsi que les…

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55.55555555555556/100

Updated on March 28, 2024

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Subventions versées en 2016 et 2017 par la Région aux associations

From Région Île-de-France

Montant des subventions versées aux associations comprend les mandats effectués par la Région et ceux versés par l'Association de Service et de Paiement en tant que délégataire de la Région. La liste des subventions versées par la Région aux associations est établie à partir des critères suivants…

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66.66666666666666/100

Updated on February 25, 2019

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Subventions directes attribuées aux associations - Grand Poitiers

From Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données retrace les subventions directes (financières) versées aux associations par Grand Poitiers depuis l'exercice budgétaire 2015. Les données sont issues du logiciel Espaces des Aides. L'export est réalisé après le vote du Compte administratif (mai-juin) cloturant les comptes de…

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77.77777777777779/100

Updated on March 31, 2025

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Subventions indirectes attribuées aux associations - Grand Poitiers

From Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données retrace les subventions indirectes (les aides en nature comme par exemple la mise à disposition de locaux ou de matériel) versées par Grand Poitiers, depuis l'exercice budgétaire 2014. Cette donnée est actualisée annuellement par des données exportées et mises au standard…

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55.55555555555556/100

Updated on March 20, 2025

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Citoyenneté - Subventions directes attribuées aux associations - Ville de Poitiers

From Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données retrace les subventions directes (financières) versées par la ville de Poitiers aux associations, depuis l'exercice budgétaire 2015. Cette donnée est actualisée annuellement par des données exportées et conformes au standard depuis le logiciel Espaces des aides. L'export est…

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55.55555555555556/100

Updated on March 29, 2025

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Citoyenneté - Subventions indirectes attribuées aux associations - Ville de Poitiers

From Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données retracé les subventions indirectes (les aides en nature comme par exemple, la mise à disposition d'un lieu ou de matériel) versées par la ville de Poitiers depuis l'exercice budgétaire 2014.

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55.55555555555556/100

Updated on March 25, 2025

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Subventions aux associations dignoises

From Ville de Digne-les-Bains

Subventions versées aux associations par la Ville de Digne-les-Bains de 2015 à 2020. Le fichier compressé permet d'extraire des données au format XLS, ODS et CSV : * DIGNE-SUBVENTIONS-ASSOCIATIONS-2015 * DIGNE-SUBVENTIONS-ASSOCIATIONS-2016 * DIGNE-SUBVENTIONS-ASSOCIATIONS-2017 *…

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44.44444444444444/100

Updated on October 13, 2020

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Projet de loi de finances pour 2015 (PLF 2015), jaune effort financier de l’État en faveur des associations

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Cette annexe au projet de loi de finances pour 2015 dresse pour chaque ministère et par programme, conformément à la nomenclature 2013, la liste des associations régies par la loi du 1er juillet 1901 ayant reçu, au cours de l’année 2013, une subvention à quelque titre que ce soit, en précisant…

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77.77777777777779/100

Updated on December 13, 2018

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Projet de loi de finances pour 2016 (PLF 2016), jaune effort financier de l’État en faveur des associations

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Cette annexe au projet de loi de finances pour 2016 dresse pour chaque ministère et par programme, conformément à la nomenclature 2014, la liste des associations régies par la loi du 1er juillet 1901 ayant reçu, au cours de l’année 2014, une subvention à quelque titre que ce soit, en précisant…

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66.66666666666666/100

Updated on December 13, 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Subventions aux associations votées

From Ville de Paris

Liste des subventions aux associations votées par la Ville de Paris depuis 2013 (et par le Département de Paris de 2013 à 2018, date de sa fusion avec la Ville de Paris). Sont considérées comme bénéficiaires de subvention les associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 ayant déposé par…

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77.77777777777779/100

Updated 2 weeks ago

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Projet de loi de finances pour 2020 (PLF 2020), données de l'annexe Jaune « Effort financier de l’État en faveur des associations »

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

La liste des associations subventionnées est diffusée en tant qu’annexe au projet de loi de finances aux assemblées législatives. Elle est disponible sur le forum de la performance parmi les annexes « jaunes »…

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44.44444444444444/100

Updated on October 19, 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Subventions de la région ile de france aux associations

From NosDonnées.fr

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on July 10, 2017

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Subventions de la région ile de france aux associations

From NosDonnées.fr

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22.22222222222222/100

Updated on March 20, 2014

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Subventions des ministères aux associations en 2011 (détail)

From NosDonnées.fr

Données tirées de l'annexe du projet de loi de finances pour 2013. Attention cependant, il s'agit des subventions versées aux associations au cours de l'année 2011. N'hésitez pas à contacter si il y a des erreurs.

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55.55555555555556/100

Updated on July 29, 2013

Open Data Commons Public Domain Dedication and Licence (PDDL)

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