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Recueil des Actes Administratifs - Grand Besançon

Les recueils des actes administratifs de Grand Besançon Métropole font l'objet d'une publication mensuelle. Ils contiennent les comptes-rendus succincts des Bureaux et Conseils Communautaires, les décisions du Président (sur délégation du Conseil) et les arrêtés du Président. A compter du 1°…

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88.88888888888889/100

Updated on October 3, 2024

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Recueil des Actes Administratifs (RAA)

From Département de l'Indre

Publication sous format électronique du Recueil des Actes Administratifs du Département

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44.44444444444444/100

Updated 1 month ago

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Recueil des Actes Administratifs de la Ville de Besançon (RAA) RAA

From Ville de Besancon

Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le recueil des actes administratifs rassemble le dispositif des délibérations à caractère réglementaire du conseil municipal, les décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoir accordée par le Conseil municipal dans certains…

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88.88888888888889/100

Updated on October 3, 2024

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Recueils des Actes Administratifs

From Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence

Conformément aux dispositions de l’article L 5211-47 du Code Général des Collectivités Territoriales, la CCPRO a créé un recueil des actes administratifs. Ce recueil rassemble les actes à caractère réglementaire pris par l’assemblée délibérante et par les organes exécutifs à savoir les…

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55.55555555555556/100

Updated on May 9, 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Liste des recueils des actes administratifs

From Rosny-sous-Bois

Liste des recueils des actes administratifs de la Ville de Rosny-sous-Bois depuis 2014

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66.66666666666666/100

Updated on November 25, 2022

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Recueil des Actes Administratifs (RAA) RAA

From Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'INDRE

Publication sous format électronique du Recueil des Actes Administratifs du SDIS de l'Indre

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33.33333333333333/100

Updated on June 20, 2019

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Recueil des actes - Région Bretagne

From Région Bretagne

Suite à l’entrée en vigueur au 1er juillet 2022 de la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, ce jeu de données expose : Les délibérations du conseil régional et de sa commission permanente ; Les vœux votés en séance du conseil…

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55.55555555555556/100

Updated 1 day ago

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Documents administratifs de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique

From Communauté d'Agglomération Royan Atlantique

Recueil des actes administratifs

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44.44444444444444/100

Updated on August 31, 2024

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Recueil des Actes Administratifs (RAA)

From SYNDICAT MIXTE RESEAU D'INITIATIVE PUBLIQUE 36

Publication sous format électronique du RAA

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33.33333333333333/100

Updated on September 11, 2024

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Recueil des Actes Administratifs

From AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE 36

Publication sous forme électronique du recueil des actes administratifs

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33.33333333333333/100

Updated on March 27, 2024

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Recueil des Actes Administratifs de la Commune. (RAA) RAA

From CORBION

Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire de la Commune.

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55.55555555555556/100

Updated on February 3, 2020

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Recueil des arrêtés et décisions du Département de Loire-Atlantique

From Département de Loire-Atlantique

Ensemble des arrêtés et décisions prises par le Département de Loire-Atlantique depuis 2023. A noter que les délibérations depuis 2008 sont publiées de façons individualisées dans un jeu dédié. Ce jeu contient plusieurs types de documents : des recueils généralement mensuels : le Recueil des…

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77.77777777777779/100

Updated on February 2, 2024

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Documentation Région Sud - Documents institutionnels

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Le Service documentation de la Région Sud propose des références de documents liés aux compétences et politiques régionales, reflet de la politique régionale actuelle mais aussi des mandatures plus anciennes. Extraction datée du 4 aout 2020 des références des documents liés aux compétences et…

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44.44444444444444/100

Updated on August 27, 2020

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Conseillers régionaux des Pays de la Loire : 1974 - 1986

From Région des Pays de la Loire

Archives régionales Pays de la Loire – Conseillers régionaux des Pays de la Loire de 1974 à 1986 Cette liste correspond à la première période d’existence de l’assemblée régionale, avant la première élection des conseillers régionaux au suffrage universel (mars 1986). Auparavant, trois collèges,…

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55.55555555555556/100

Updated on August 30, 2024

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Donnée Sécheresse - Propluvia

From Ministère de la Transition écologique

/!\ Jeu de données hors d'usage /!\ Propluvia ayant été décommissionné, un nouveau jeu de données lié à VigiEau est disponible ici ! Contexte du projet Pour faire face à une insuffisance de la ressource en eau en période d'étiage, les préfets sont amenés à prendre des mesures exceptionnelles de…

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88.88888888888889/100

Updated on May 13, 2024

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Carte communes rurales CD76 220503

From Département de la Seine-Maritime

Cette carte propose une visualisation des communes considérées comme rurales ( voir glossaire dans les métadonnées ), telles que définies par l’arrêté du Préfet de la Seine-Maritime du 17 août 2021 Métadonnées Lien vers les métadonnées Ressources complémentaires Préfecture de la Seine-Maritime…

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55.55555555555556/100

Updated 3 days ago

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Donnée Sécheresse - VigiEau

From Ministère de la Transition écologique

Retours utilisateurs et abonnement newsletter Partagez vos retours sur ce jeu de données et restez informé des mises à jour en répondant à ce formulaire ! Contexte du projet Pour faire face à une insuffisance de la ressource en eau en période d'étiage, les préfets sont amenés à prendre des mesures…

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Liste des EPCI 76 eligibles R3232 1 20220503

From Département de la Seine-Maritime

Ce fichier propose une liste des intercommunalités de la Seine-Maritime satisfaisant aux critères définis par l’article R.3232-1 du Code Général des Collectivités Territoriales ( voir glossaire dans les métadonnées ), et à ce titre éligibles à l’assistance technique départementale, telle que…

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55.55555555555556/100

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Carte des communes eligibles a l-aide en ingenierie R3232-1 CD76 220503

From Département de la Seine-Maritime

Cette carte propose une visualisation des communes satisfaisant aux critères définis par l’article R.3232-1 du Code Général des Collectivités Territoriales ( voir glossaire dans les métadonnées ) en 2022, et à ce titre éligibles à l’assistance technique départementale, telle que définie par les…

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55.55555555555556/100

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Liste communes rurales et comm EPCI eligibles ingenierie territoriale R3232-1 CD76 0522

From Département de la Seine-Maritime

Ce fichier propose, pour la Seine-Maritime, la liste des communes rurales ( voir glossaire dans les métadonnées ), telles que figurant dans l’arrêté du Préfet de la Seine-Maritime du 17 août 2021, ainsi que la liste des communes et EPCI satisfaisant aux critères définis par l’article R.3232-1 du…

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55.55555555555556/100

Updated 3 days ago

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