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Licence Ouverte / Open Licence

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Données essentielles des conventions de subvention

From Hauts-de-Seine le Département

Données essentielles des conventions de subvention conclues par le Département des Hauts-de-Seine. Ce jeu de données présente les données essentielles des conventions passées avec des organismes de droit privé pour l'octroi de subventions attribuées par le Département des Hauts de-Seine d'un…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on August 29, 2024

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Données essentielles des conventions de subvention

From Département de la Charente-Maritime

Accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention, au sens du décret n° 2017-779 du 5 mai 2017. Publics concernés: administration de l’Etat et des collectivités territoriales; établissements publics et personnes privées chargées d’une mission de service public.…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on February 13, 2024

Licence Ouverte / Open Licence

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Données essentielles des conventions de subvention

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

Données essentielles des conventions signées à compter du 1er août 2017 au 31 décembre 2017 conformément au décret n°2017-779 du 5 mai 2017

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on March 27, 2018

License Not Specified

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Données essentielles des conventions de subvention

From Ville de Nancy

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on January 6, 2020

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Données essentielles des conventions de subvention - Bayonne

From Ville de Bayonne

Ce jeu de données contient les informations prévues par le décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention

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77.77777777777779/100

Updated on December 14, 2023

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Données essentielles des conventions de subvention attribuées par la Ville d'Antibes

From Ville d'Antibes

Dans le but de renforcer la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques, les collectivités locales, de plus de 3500 habitants et plus de 50 agents, qui attribuent des subventions dont le montant annuel est supérieur à 23 000 euros ont l’obligation, depuis le 1er août…

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77.77777777777779/100

Updated on July 23, 2024

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Données essentielles des conventions de subventions Lille-Lomme-Hellemmes

From Métropole Européenne de Lille

Ce jeu de données restitue les données essentielles des conventions de subventions attribuées par la ville de Lille et ses communes associées de Lomme et d'Hellemmes. Les données concernent les subventions de plus de 23 000€ versées aux associations de 2018 à 2020. A partir de 2021, elles…

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22.22222222222222/100

Updated on June 5, 2024

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Les aides financières de l'ADEME

From ADEME

Au regard du Décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de son article 1, l’ADEME met à disposition ce jeu de données en open data. Ce jeu données comprend l’ensemble des dossiers d’aides engagées par l’ADEME…

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77.77777777777779/100

Updated 1 day ago

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Données essentielles des conventions subventions (CD66) CD66

Données essentielles des conventions subventions

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on October 29, 2019

License Not Specified

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Données essentielles des conventions de subvention

Données essentielles des conventions signées à compter du 1er trimestre 2018 conformément au décret n°2017-779 du 5 mai 2017

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66.66666666666666/100

Updated on April 17, 2018

License Not Specified

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Données essentielles des conventions de subvention

From Conseil départemental de la Somme

Données essentielles des conventions signées à compter du 1er août 2017 conformément au décret n°2017-779 du 5 mai 2017 Informations relatives à l'autorité administrative Informations relatives à l'attributaire de la subvention Informations relatives à la subvention

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on September 2, 2024

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Données essentielles des conventions subventions pour le second trimestre 2019 (Données essentielles des conventions subventions pour le second trimestre 2019) Données essentielles des conventions subventions pour le second trimestre 2019

Données essentielles des conventions subventions pour le second trimestre 2019

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on July 15, 2019

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Données essentielles de conventions de subvention 2020

Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2020 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de conventions de subvention attribuées aux organismes de droit privé.

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55.55555555555556/100

Updated on January 18, 2022

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Données essentielles des conventions de subvention Région Grand Est

From Région GRAND EST

Données essentielles des conventions de subvention conclues par la Région Grand Est. Ce jeu de données présente les données essentielles des conventions pour l'octroi de subventions attribuées par la Région Grand Est d'un montant supérieur à 23 000 euros, au sens du décret n° 2017-779 du 5 mai…

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66.66666666666666/100

Updated on July 2, 2024

License Not Specified

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Données essentielles de conventions de subvention 2018

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2017 à 2018 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de conventions de subvention attribuées aux organismes de droit privé.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on January 18, 2022

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Données essentielles de conventions de subvention 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

Données essentielles de conventions de subvention 2019, du conseil départemental de la Mayenne, attribuées aux organismes de droit privé.ces données ne concernent l'exercice 2019.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on January 18, 2022

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Données essentielles de conventions de subvention 2021

Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2021 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de conventions de subvention attribuées aux organismes de droit privé.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on January 18, 2022

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Données essentielles des conventions de subvention supérieures à 23 000 euros

From Département de l'Indre

Publication sous format électronique des données essentielles des conventions de subvention attribuées par le Département, en application des dispositions de l’article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 modifiée et dans les conditions prévues par le décret n°2017-779 du 5 mai 2017.

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on October 15, 2024

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Données essentielles de conventions de subvention 2022 (CD53) CD53