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Correspondance Région / Article Wikipedia

Ce jeu a été obtenu via l’outil de requête de wikidata avec l’aide précieuse de @Koumoul (N. Bonnel et A. Mouton). Il permet de faire la correspondance entre un code Insee et l’article wikipedia correspondant. La requête a été faite pour chaque région avant d’assembler les données au sein d’un…

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100.0/100

Updated on April 19, 2023

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Correspondance Département / Article Wikipedia

Ce jeu a été obtenu via l’outil de requête de wikidata avec l’aide précieuse de @Koumoul (N. Bonnel et A. Mouton). Il permet de faire la correspondance entre un code Insee et l’article wikipedia correspondant. La requête a été faite pour chaque département avant d’assembler les données au sein…

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100.0/100

Updated on April 19, 2023

Other (Open)

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Correspondance Commune / Article Wikipedia

Ce jeu a été obtenu via l'outil de requête de wikidata avec l'aide précieuse de @Koumoul (N. Bonnel et A. Mouton). Il permet de faire la correspondance entre un code Insee et l'article wikipedia correspondant. La requête a été faite pour chaque département avant d'assembler les données au sein…

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100.0/100

Updated on April 19, 2023

Other (Open)

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Correspondance EPCI / Article Wikipedia

Ce jeu a été obtenu via l’outil de requête de wikidata avec l’aide précieuse de @Koumoul (N. Bonnel et A. Mouton). Il permet de faire la correspondance entre un code Insee et l’article wikipedia correspondant. La requête a été faite pour tous les EPCI avant d’assembler les données au sein d’un…

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100.0/100

Updated on April 19, 2023

Licence Ouverte / Open Licence

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Quelle articulation entre PRES, RTRA, et Pôles de compétitivité ?

From Premier ministre

En moins de deux ans, une série d’initiatives rapprochées ont donné naissance successivement aux Pôles de compétitivité, puis aux Pôles de Recherche et d’Enseignement Supérieur (PRES), aux réseaux Thématiques de Recherche Avancée (RTRA), aux instituts Carnot.Cette floraison institutionnelle est…

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33.33333333333333/100

Updated on November 23, 2013

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L’application de l’article 55 de la loi SRU

From Cour des comptes

À la demande de la commission des finances du Sénat, la Cour a enquêté sur l'application de l'article 55 de la loi sur la solidarité et le renouvellement urbain, dite « loi SRU ». Cet article impose l'obligation pour les 2 000 communes les plus importantes de disposer d'un taux minimum de…

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44.44444444444444/100

Updated on October 1, 2021

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Article 55 de la loi SRU - Morbihan

From DDTM Morbihan

Inventaire annuel au 1er janvier des logements sociaux dans le cadre de la loi SRU. Article 55 de la loi n°2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains (SRU) Article 11 de la loi n°2007-290 du 5 mars 2007 relative au droit au logement opposable (DALO) Les…

Updated 3 weeks ago

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

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ELEN DISTRIBUTION - ARTIGUES PRES BORDEAUX

From MA BORNE AUTO

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site schema.data.gouv.fr

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22.22222222222222/100

Updated on January 19, 2024

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Aléa feu de forêt sur la commune d'Artigues

Couche matérialisant le niveau d’aléa feu de forêt La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de…

Updated 5 days ago

Licence Ouverte / Open Licence

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Publication des avis DINUM (articles 3 et 7)

From Direction interministérielle du numérique

La direction interministérielle du numérique(DINUM) publie ses avis de conformité sur les grands projets du système d'information de l’État. Afin de garantir la sécurité et la conformité des grands projets informatiques de l’État et des organismes placés sous la tutelle de l'État, tout projet de…

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77.77777777777779/100

Updated on June 5, 2024

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Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de ARTIGUES

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations surfaciques qui…

Updated 3 weeks ago

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

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Carte Communale d'Artigues du 29/11/2010

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle de la carte communale d'Artigues (65038), réalisée en décembre 2010. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération…

Updated on December 24, 2010

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Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de ARTIGUES

Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les documents…

Updated 3 weeks ago

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

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Zones réglementées du plan local d'urbanisme de ARTIGUES

Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le PLU (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les…

Updated 3 weeks ago

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Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Somatochlora_arctica (Chlorocordulie arctique)

From DREAL Grand Est

Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des régions naturelles dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a…

Updated 3 weeks ago

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Jeux de données contenus dans les articles de blog de www.data.gouv.fr

From tam kien duong

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66.66666666666666/100

Updated on February 23, 2021

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BP 2014 - Ville de Rennes - Budget Principal par article

From Rennes Métropole en accès libre

Le BP 2014 - budget principal correspond aux données du budget principal 2014 de la Ville de Rennes. Ce fichier est constitué de 5 colonnes qui ventilent les données : - par un critère de "sous-fonction". Le sous-fonction est la clef d'entrée permettant d'identifier la politique publique à…

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55.55555555555556/100

Updated on February 18, 2014

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CA 2013 - Ville de Rennes - Budget Principal par article

From Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif de la Ville de Rennes sont des données de consommation budgétaire effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les données "CA 2013 - budget principal" correspondent aux données du budget principal de la Ville de Rennes pour l'année 2013…

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55.55555555555556/100

Updated on October 16, 2014

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BP 2015 - Ville de Rennes - Budget Principal par article

From Rennes Métropole en accès libre

Le BP 2015 - budget principal correspond aux données du budget principal 2015 de la Ville de Rennes. Ce fichier est constitué de 5 colonnes qui ventilent les données : - par un critère de "sous-fonction". Le sous-fonction est la clef d'entrée permettant d'identifier la politique publique à…

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55.55555555555556/100

Updated on June 8, 2016