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Plan de zonage du PLU

From Bordeaux Métropole

Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme réglementaire qui traduit le projet d'aménagement et de développement de Bordeaux Métropole. Il est composé de plusieurs documents graphiques. Cette donnée représente, sous forme raster géoréférencé, les Plans de zonage du PLU (article…

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Updated on April 3, 2019

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Carroyage des plans de zonage PLU et VDP

From Bordeaux Métropole

Dictionnaire Public Carroyage des plans de zonage PLU (Plan Local d'Urbanisme) et VDP (Ville de Pierre) au standard CNIG. Pour chaque zonage, le lien d'accès au plan (format pdf) est proposé. Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel : Téléchargement au format AutoCAD DWG

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Updated 1 day ago

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Zonages

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du…

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Updated 1 day ago

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions surfaciques se superposant au zonage

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Updated 5 days ago

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions ponctuelles se superposant au zonage

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Updated 5 days ago

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions linéaires se superposant au zonage

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Updated 1 day ago

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Zonage pluvial

From Ville de Paris

Zonage du Règlement pluvial de Paris Le règlement de zonage pluvial de Paris, appelé « ParisPluie », est opposable depuis mars 2018. Il vise à gérer l'eau de pluie au plus près de là où elle tombe et à limiter ainsi son admission dans le réseau d’assainissement. Son principe consiste à abattre…

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Updated 3 weeks ago

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PLU - Zonage du logement social

From Ville de Paris

Plan Local d'Urbanisme de Paris.- secteurs pour l'application des articles 2.2.3 et 2.2.4 du règlement de la zone Urbaine Générale (UG), visant à favoriser la création de logements sociaux ou intermédiaires. Version du PLU modifiée les 4, 5, 6 et 7 juillet 2023, et applicable le 14 août 2023.…

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Updated on October 27, 2023

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Zonages des PLU

From Conseil général de Loir-et-Cher

Zonages des PLU (Plan local d'urbanisme) du département, avec code, libelle et vocation de chaque zone. Il s'agit de la numérisation des PLU approuvés, calé sur la BD parcellaire, réalisée par la DDT de Loir-et-Cher La couche est disponible au format Shape (ESRI) en RGF93 Lambert93.

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Updated on October 5, 2011

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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Données du Plan Local d'Urbanisme métropolitain Les données publiées en OpenData constitue la base des productions graphiques du PLUm : https://metropole.nantes.fr/plum Voici la liste des données disponibles, elles sont ventilées conformément au standard CNIG PLU 2017 : Zonage Prescriptions…

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Updated on June 4, 2024

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Zonages PLU/PLUi

From Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Ces données sont diffusées à titre d'information et ne sont pas opposables à la Métropole. Le plan local d’urbanisme est un document d’urbanisme (PLU) communal ou intercommunal (PLUi) qui détermine les conditions d’aménagement et d’utilisation des sols. Objet : Véritable boîte à outils pour…

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Updated on April 17, 2024

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Synthèse des zonages POS et PLU des communes de Rennes Métropole (décembre 2017)

Synthèse des zonages des Plans d'Occupation des Sols (POS) et des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) des communes de Rennes Métropole, au 31/12/2017. Synthèse annuelle issues des POS/PLU opposables, saisis et réalisés sur SIG par le Service Planification et Études Urbaines de Rennes Métropole.

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Updated on December 31, 2017

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Synthèse des zonages POS et PLU des communes de Rennes Métropole (décembre 2018)

Synthèse des zonages des Plans d'Occupation des Sols (POS) et des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) des communes de Rennes Métropole, au 31/12/2018. Synthèse annuelle issues des POS/PLU opposables, saisis et réalisés sur SIG par le Service Planification et Études Urbaines de Rennes Métropole.

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Updated on December 31, 2018

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PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE BAIE-MAHAULT

From DEAL Guadeloupe

-2023.09.23- PLU_cadastre_97103 - PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE BAIE-MAHAULT - -Zonage de plan local d'urbanisme de la commune de Baie-Mahault (2017.05.23) (PLU) -Plan de zonage réglementaire (Risque) de la commune de Baie-Mahault (PZR) DEAL-971/PACT/SIG

Updated 1 week ago

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Emplacement réservé du PLU-H de la Métropole de Lyon

From Métropole de Lyon

En application de l'article L.151-41°, du code de l’urbanisme, sont délimités au plan de zonage les emplacements réservés suivants : ER pour "ouvrage public ou installation d'intérêt général" ER pour "espace vert ou continuité écologique" ER pour "voirie" ER pour "cheminement piéton ou cycliste"…

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Synthèse des zonages POS et PLU des communes de Rennes Métropole (décembre 2015)

Synthèse des zonages des Plans d'Occupation des Sols (POS) et des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) des communes de Rennes Métropole, au 31/12/2015. Synthèse annuelle issues des POS/PLU opposables, saisis et réalisés sur SIG par le Service Planification et Études Urbaines de Rennes Métropole.

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Updated on December 31, 2015

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Synthèse des zonages POS et PLU des communes de Rennes Métropole (décembre 2016)

Synthèse des zonages des Plans d'Occupation des Sols (POS) et des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) des communes de Rennes Métropole, au 31/12/2016. Synthèse annuelle issues des POS/PLU opposables, saisis et réalisés sur SIG par le Service Planification et Études Urbaines de Rennes Métropole.

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Updated on December 31, 2016

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Ilots zonés du PLU de la Métropole de Lyon

From Métropole de Lyon

Espace géographique correspondant à un découpage d'une zone PLU évidée des voies et places. Il est porteur du graphisme de la zone à laquelle il appartient et sur le centre (Lyon et Villeurbanne), des valeurs de Coefficient d'emprise au sol et Hauteur d'îlot. Cet objet apparaît sur les plans de…

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Emplacement réservé du PLU de la Métropole de Lyon

From Métropole de Lyon

Cet objet correspond à l'emprise au sol d'un emplacement réservé au PLU. En application des articles L.123-1-5 8° et R.123-11 du code de l'urbanisme, sont délimités au plan de zonage les emplacements réservés aux voies et ouvrages publics, aux installations d'intérêt général ainsi qu'aux espaces…

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