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235 results

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HLM des Alpes-de-Haute-Provence

From Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

N_HLM_S_004

Updated on November 15, 2024

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PLU/CC des Alpes de Haute-Provence

From Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Numérisation des informations contenues sur les plans de zonage papier des POS , PLU et Cartes Communales approuvés. La numérisation a été effectuée conformément au standard CNIG 2014, et se décline en plusieurs couches (zonage, prescriptions, informations, habillage) Les données vectorielles…

Updated on November 15, 2024

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Campings des Alpes de Haute-Provence

From Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Terrain de camping déclaré ou classé. Utilisations potentielles : Base utilisable dans le cadre des PPR, études d''urbanisme, situation de crise...

Updated on November 15, 2024

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Microcentrales dans les Alpes de Haute-Provence

From Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Centrale hydroélectrique de puissance inférieure à 4,5 MW, utilisant une petite chute d'eau aménagée sur une rivière.

Updated on November 15, 2024

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France Ruralités Revitalisation des Alpes-de-Haute-Provence

From Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

La réforme des zones de revitalisation rurale (ZRR), adoptée en loi de finances pour 2024, entrera en vigueur le 1er juillet 2024, avec un nouveau zonage appelé "France Ruralités Revitalisation". Cette entrée en vigueur concrétise le 4e volet du plan France Ruralités qui avait été annoncé le 15…

Updated on November 15, 2024

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Prescriptions ponctuelles des PLU des Alpes de Haute-Provence

From Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Prescription ponctuelle se superposant à un document d'urbanisme PLU. Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les…

Updated on November 15, 2024

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EPCI des Alpes de Haute-Provence

From Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Périmètre des Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) (à fiscalité propre ou autres)

Updated on November 15, 2024

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Adous des Alpes de Haute-Provence

From Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Cours d'eau créé par une résurgence permanente de la nappe d'accompagnement d'un cours d'eau. Phénomène plutôt lié aux cours d'eau à fort charriage ou aux lits en tresses.

Updated on November 15, 2024

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Parcs photovoltaïques des Alpes de Haute-Provence

From Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Contours des parcs photovoltaïques mis en service ayant un permis accordé ou ayant un permis déposé. Mise à jour du 24/12/2024.

Updated on January 10, 2025

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Parcs éoliens dans les Alpes de Haute-Provence

From Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Un parc éolien est composé de une ou plusieurs éoliennes produisant de l'électricité. Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait l'objet d'une procédure administrative, instruite en DDT. Les dispositions du Grenelle de l'environnement imposent de construire des parcs éoliens :…

Updated on November 15, 2024

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Lot de pêche des Alpes de Haute-Provence

From Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Lots linéaires et surfaciques du domaine public fluvial alloué à une Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA).

Updated on November 15, 2024

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Source des adous des Alpes de Haute-Provence

From Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Résurgence permanente de la nappe d'accompagnement d'un cours d'eau. Phénomène plutôt lié aux cours d'eau à fort charriage ou aux lits en tresses.

Updated on November 15, 2024

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AOP-IGP des Alpes de Haute-Provence

From Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Le standard de données porte sur les zonages géographiques délimités dans le cadre d'une appellation d'origine protégée (AOP) ou d'une indication géographique protégée (IGP).L’AOP, l’appellation d’origine protégée, correspond à l’appellation d’origine contrôlée au niveau européen. C’est le nom…

Updated on November 15, 2024

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Cartographie des cours d'eau des Alpes de Haute-Provence

From Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Cours d'eau déterminés suite à l'instruction du 3 juin 2015 de la Ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie qui a demandé aux Préfets d’établir une cartographie des cours d’eau dans tous les départements. La direction départementale des territoires des Alpes de…

Updated on November 15, 2024

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Zones agricoles défavorisées des Alpes de Haute-Provence

From Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude, à la pente et aux sols, dans lesquels le maintien de l'activité agricole est nécessaire à…

Updated on November 15, 2024

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Zonage des PLU/CC des Alpes de Haute-Provence

From Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…

Updated on November 15, 2024

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Forêts présumées anciennes dans les Alpes de Haute-Provence

From Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Forêts anciennes hors Parc du Verdon

Updated on February 7, 2025

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Informations surfaciques des PLU/CC des Alpes de Haute-Provence

From Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles…

Updated on November 15, 2024

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Aléa incendie de forêt max des Alpes de Haute-Provence

From Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

L’aléa incendie de forêt max est déterminé en fonction de la combustibilité des peuplements et des facteurs de propagation du feu. La méthode utilisée dans le cadre de la présente étude s’est attachée à qualifier l’intensité du phénomène d’incendie qui dépend des végétaux, de leur biomasse et de…

Updated on November 15, 2024

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Informations linéaires des PLU/CC des Alpes de Haute-Provence

From Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Updated on November 15, 2024

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