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Search among 62,622 datasets on data.gouv.fr

2015 results

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Périmètre du PER naturels prévisibles de la commune de Beauregard l'Évêque (63DDT19870007) approuvé le 14/02/1989 - Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Updated on November 15, 2024

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Zone d'aléa du bassin versant de Lava - communes d'Appietto et Alata

From DDTM Corse-du-Sud

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du bassin versant de Lava sur les communes d'Appietto et Alata. La carte d'aléas est le résultat de l'étude du risque inondation réalisée par ARTELIA en novembre 2012 qui a permis d'évaluer le…

Updated on November 15, 2024

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Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Aron et ses affluents - Nièvre (58)

From DDT Nièvre

Updated on November 15, 2024

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Zone d'aléa des bassins versants du Precojo - commune de Porto-Vecchio

From DDTM Corse-du-Sud

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du bassin versant du Precojo sur la commune de Porto-Vecchio. La carte d'aléas est le résultat de l'étude du risque inondation réalisée par EGIS en octobre 2010 qui a permis d'évaluer le…

Updated on November 15, 2024

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Zone reglementée du PPR inondation de la Couze Chambon (63DDT19990006) approuvé le 22/12/2008 - Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Le territoire couvert par le P.P.R.I. est divisé en zones orange et en zones rouge. Dans toutes ces zones, l'existence de l'aléa impose que certaines occupations des sols soient interdites, mais permet toutefois que certains travaux puissent être réalisés. I) Les zones orange Elles regroupent les…

Updated on December 12, 2024

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Lignes d’isocote des altitudes atteintes par les eaux lors d’une inondation sur le TRI Nevers - Nièvre (58)

From DDT Nièvre

Table des lignes d’isocote (courbes de niveaux représentant les altitudes atteintes par les eaux lors d’une inondation). Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de … et cartographiées aux fins de rapportage pour…

Updated on November 15, 2024

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Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Yonne sur le secteur de Corbigny - Nièvre (58)

From DDT Nièvre

Updated on November 15, 2024

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Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la rivière Le Nohain - Nièvre (58)

From DDT Nièvre

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated on November 15, 2024

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Enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées sur le TRI Nevers - Nièvre (58)

From DDT Nièvre

La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à…

Updated on April 4, 2025

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Zone réglementée du PPRNPI de l'Agglomération Riomoise (63DDT20140003) approuvé le 18-07-2016 – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on November 15, 2024

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PPR inondation de la Dore amont en cours d'élaboration (63DDT20070009) – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Le PPR inondation de la Dore amont en cours d'élaboration (63DDT20070009) – a été prescrit par arrêté préfectoral du 30/10/2003 en vertu des articles Il concerne les communes de Dore l’Église, Arlanc, Marsac en Livradois, Beurières, Saint Féréol des Côtes et Ambert. L’ensemble des pièces est…

Updated on November 15, 2024

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Zone d'aléa du PPR inondation de Courpiere (63DDT20070010) approuvé le 07-12-2010 – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Les cartes d’aléas déterminent les secteurs inondés en termes de périmètre et d’intensité d’inondation. Trois niveaux d'aléa (faible, moyen et fort) sont définis en fonction des paramètres physiques de l'inondation pouvant se traduire en termes de gravité pour les personnes et de dommages pour les…

Updated on November 15, 2024

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Zone d'aléa des risques naturels d'inondation du Val de la Vrille - Nièvre (58)

From DDT Nièvre

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…

Updated on November 15, 2024

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Zone réglementée de la révision partielle du PPRi du Val d’Allier Issoirien (63DDT20160001) approuvée le 13/06/2018 – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on November 15, 2024

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97113_pprn_Plan de zonage réglementaire

From DEAL Guadeloupe

PPRN - PZR sur la commune de LE GOSIER (Guadeloupe)

Updated on November 15, 2024

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Zone réglementée du PPR mouvements de terrain sur la commune du Mont Dore (63DDT20080005) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on November 15, 2024

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Périmètre du PPRNP mouvement de terrain de Perrier(63DDT20140006) approuvé le 21-12-2018 – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on November 15, 2024

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PER inondation de la commune de Beauregard l'Évêque (63DDT19870007) approuvé le 14/02/1989 - Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Ce plan de prévention des risques naturels, inondation (PPRN) sur la commune de Beauregard l'Evêque a été approuvé par arrêté préfectoral du 14/02/1989. Il comprend les pièces suivantes : - une note de présentation - un règlement - une carte réglementaire L’ensemble des pièces est accessible sur…

Updated on November 15, 2024

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Périmètre du PPR inondation de la Couze Chambon (63DDT19990006) approuvé le 22/12/2008 - Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on November 15, 2024

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Zone réglementée du PPR inondation du bassin de la Durolle et de la Dore au droit de Thiers (63DDT20070008) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on November 15, 2024

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