Zone réglementée du PPR inondation du bassin de la Dordogne (63DDT20070011) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPR minier bassin houiller de Brassac-les-Mines (63DDT20140005) approuvé le 11-09-2017 – Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPR inondation de Courpière (63DDT20070010) approuvé le 07-12-2010 – Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Le PPRi de Courpière a été approuvé par arrêté préfectoral du 07/12/2010 en vertu des articles L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne la commune de Courpière. Il comprend les pièces suivantes : - une note de présentation et ses annexes - un règlement - un plan de zonage… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Risque naturel aléa inondation - couche départementale des Hautes Alpes (shp) From Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Couche départementale du risque inondation, cette couche intègre les données validées et les données en cours d'étude notamment celles issues de PPR encore non approuvés. Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
97124_pprn_Plan de zonage réglementaire From DEAL Guadeloupe PPRN - PZR sur la commune de SAINT-CLAUDE (Guadeloupe) Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
97130_pprn_Plan de zonage réglementaire From DEAL Guadeloupe PPRN - PZR sur la commune de TERRE-DE-BAS (Guadeloupe) Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
N_ZONE_ALEA_PPRN_20050005_S_011 From DDTM Aude N_ZONE_ALEA_PPRN_20050005_S_011 Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur de l'Allier amont - Nièvre (58) From DDT Nièvre Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la rivière Le Nohain - Nièvre (58) From DDT Nièvre Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
N_ZONE_ALEA_PPRN_20150003_S_011 From DDTM Aude N_ZONE_ALEA_PPRN_20150003_S_011 Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zone d'aléas du PPRN inondation de l'Agglomération Riomoise (63DDT20140003) approuvé le 18-07-2016 - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Les cartes d’aléas déterminent les secteurs inondés en termes de périmètre et d’intensité d’inondation. Trois niveaux d'aléa (faible, moyen et fort) sont définis en fonction des paramètres physiques de l'inondation pouvant se traduire en termes de gravité pour les personnes et de dommages pour les… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zone d'aléa des bassins versants du Portigliolo, du Formicolosa et du Zirione - communes de Coti-Chiavari et Pietrosella From DDTM Corse-du-Sud Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque des bassins versants du Portigliolo, du Formicolosa et du Zirione sur les communes de Coti-Chiavari et Pietrosella. La carte d'aléas est le résultat de l'étude du risque inondation réalisée… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPR inondation de Allier des Plaines (63DDT20110006) approuvé le 04/11/2013 Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Emprise et caractéristiques utiles du TRI Nevers - Nièvre (58) From DDT Nièvre Table contenant un objet décrivant l’emprise et les caractéristiques utiles du territoire à risque d’inondation. Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de … et cartographiées aux fins de rapportage pour la… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Communes ayant servi à calculer les enjeux humains du scénario d’inondation dur le TRI Nevers - Nièvre (58) From DDT Nièvre Table des communes ayant servi à calculer les enjeux de nombres d'habitants et d'emplois pour chaque scénario d’inondation. Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de … et cartographiées aux fins de rapportage… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du PPR inondation de Courpière (63DDT20070010) approuvé le 07-12-2010 – Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de la Vrille - Nièvre (58) From DDT Nièvre Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Liste des cartes de risque d’inondation produites sur le TRI Nevers - Nièvre (58) From DDT Nièvre Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de … et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zone d'aléa du PPR inondation du bassin de la Veyre (63DDT19980007) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Les cartes d’aléas déterminent les secteurs inondés en termes de périmètre et d’intensité d’inondation. Trois niveaux d'aléa (faible, moyen et fort) sont définis en fonction des paramètres physiques de l'inondation pouvant se traduire en termes de gravité pour les personnes et de dommages pour les… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPRNPi de l’agglomération clermontoise (63DDT20140004) approuvé le 08-07-2016 – Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites