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Compte Administratif 2017 - Région Hauts-de-France

Compte administratif pour l'année 2017 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France voté lors de la séance plénière du 28 juin 2018. Délibération : https://delibinternet.hautsdefrance.fr/Docs/CommissionPermanente/2018/06/28/DELIBERATION/20180808.pdf

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Updated on January 2, 2025

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Nombre de montées -descentes dans les gares et points d'arrêt TER-NPDC en 2012

From Région Hauts-de-France

Statistiques des montées et descentes de voyageurs dans les gares et points d'arrêt du réseau TER du Nord - Pas-de-Calais pendant l'année 2012. Données issues de la campagne de comptage hivernale 2011-2012, pour un mardi (Jour Ouvrable de Base) et une semaine-type de 5 jours ouvrés (lundi à vendredi).

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Updated on July 2, 2024

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Habitats naturels régionaux : réseau des haies en 2009

From Région Hauts-de-France

Fichier correspondant aux haies issues de la photo-interprétation des missions aériennes de 2009 sur le territoire de la région Nord - Pas-de-Calais, créé dans le cadre du projet de coopération transfrontalier INTERREG IV A des 2 Mers : ARCH "Assessing Regional Changes to Habitats".

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Updated on July 2, 2024

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Organismes de formation intervenant sur le dispositif Compétences Clés en 2011/2012 (Nord - Pas-de-Calais)

From Région Hauts-de-France

Liste des organismes de formation intervenant ou étant intervenus sur le dispositif régional "Compétences Clés" pour la période 2011/2012, avec localisation par commune et code INSEE (dans le Nord - Pas-de-Calais).

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Updated on July 2, 2024

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Budget Primitif 2011 - Picardie

From Région Hauts-de-France

Budget Primitif (BP) région Picardie pour l'année 2011présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional et adopté lors de la session du 17 décembre 2010.

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Updated on October 8, 2024

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Orientations et pentes en Nord - Pas-de-Calais

From Région Hauts-de-France

Orientations des versants par rapport au nord en degrés et pentes des versants en pourcentage Produits dérivés du MNT en Nord - Pas-de-Calais.

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Updated on July 2, 2024

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Budget Primitif 2010 - Picardie

From Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2010, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional, et adopté lors de la session du 14 avril 2010.

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Updated on September 24, 2024

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Conseillers du CESER Hauts-de-France de 2024 à 2029

From Région Hauts-de-France

Le Conseil Economique, Social et Environnemental Régional (CESER) est une assemblée de représentants de la société civile, nommés par le Préfet, issus paritairement de 3 collèges (entreprises et activités professionnelles non salariées, organisations syndicales de salariés, organismes et…

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Updated on July 17, 2024

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Moyens en personnel des groupes politiques (mandat 2021-2028) du Conseil régional Hauts-de-France

From Région Hauts-de-France

L’article L. 4132-23 du Code général des collectivités territoriales permet au président du conseil régional d’ouvrir au budget de la région, sur un chapitre spécialement créé à cet effet, les crédits nécessaires à l’affectation de personnel, sans qu'ils puissent excéder 30 % du montant total des…

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Updated 2 weeks ago

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Moyens en personnel des groupes politiques (mandat 2016-2021) du Conseil régional Hauts-de-France

From Région Hauts-de-France

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Updated on July 17, 2024

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