This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 61,914 datasets on data.gouv.fr

436 results

Sort by:

Lignes d’isocote (courbes de niveaux des altitudes atteintes par les eaux lors d’une inondation) PPRN du département de l'Aveyron

Table des lignes d’isocote (courbes de niveaux représentant les altitudes atteintes par les eaux lors d’une inondation).Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de … et cartographiées aux fins de rapportage pour la…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètres liés aux PPRN du département de l'Aveyron

From DDT Aveyron

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plan de prévention des risques naturels (PPRN) d'Agos-Vidalos, approuvé le 19/06/2018

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PPRN d'Agos-Vidalos (65004). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions…

Updated on November 15, 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Plan de Prévention des Risques de Digne-les-Bains

From Ville de Digne-les-Bains

Cartographie des différentes zones du Plan de Prévention des Risques de la ville de Digne-les-Bains. Numérisation effectuée à partir du cadastre numérisé. Echelle de référence : 1/1000ème. Le fichier compressés permet d'extraire des données au format XLS, ODS et SHP.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on May 9, 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètre du PPR inondation du bassin de la Durolle et de la Dore au droit de Thiers (63DDT20070008) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes au Réglement - Surfaciques

From DDT Vaucluse

Cette fiche donne accès à la donnée localisée supplémentaire pour la compréhension de la cartographie réglementaire des PPR approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par exemple un aléa naturel comme les inondations ou les feux de forêt). Il est étudié par les…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètre du PPRi du bassin de l'Angaud (63DDT20090003) approuvé le 20/06/2022 - Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Information Urbanisme

From Communauté d'agglomération de La Rochelle

Sur la base cadastrale, ce jeu de données vous propose de retrouver tous les éléments réglementaires s’appliquant à une parcelle. INFORMATIONS DE BASE DÉLIVRÉES - Le terrain : commune, adresse, référence cadastrale et superficie - La ou les zones dans laquelle se trouve la parcelle - La ou les…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on January 27, 2025

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Plan de Prévention du Risque Inondation - AUDE

From DDTM Aude

N_ZONE_REG_PPRN_19990001_S_011

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRN de Viriat

From DDT de l'Ain

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated on November 15, 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Périmètre du PPR chute de blocs sur le bourg de la ROCHE NOIRE (63DDT20080006) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRN de La Boisse

From DDT de l'Ain

Updated on November 15, 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Plans de Prévention des Risques (PPR) - Vaucluse (84) - Fiche de Lot

From DDT Vaucluse

Cette fiche donne accès à toutes les données localisées relatives aux plans de prévention des risques naturels et technologiques du département de Vaucluse. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes,…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRN Feux de forêt du Vaucluse (84) - Synthèse des Zones d'aléa

From DDT Vaucluse

Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux aléas des PPR incendie de forêt approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène naturel tel que les inondations ou les feux de forêt. Il est étudié par les services de l’Etat, assisté de prestataires et de…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Tardoire)

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation de la Tardoire, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation ou le risque mouvement de terrain. L’outil PPR s’insère dans le cadre de la loi du 22 juillet…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPR inondation de l'Allier des Plaines (63DDT20110006) approuvé le 04/11/2013 - Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Le PPRi de l'Allier des Plaines a été approuvé par arrêté préfectoral du 04/11/2013 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne 14 communes de Joze à St Sylvestre Pragoulin. Soient les communes de Charnat, Crevant-Laveine, Culhat, Joze, Limons, Luzillat,…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètre du R111-3 Artonne (63DDT19880004) approuvé le 06/05/1988 - Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPR inondation du bassin de l'Angaud (63DDT20090003) approuvé le 20/06/2022 - Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Le PPRi du bassin de l'Angaud a été approuvé par arrêté préfectoral n°20220895 du 20/06/2022 en vertu des articles L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne les communes de Billom, Montmorin et Saint-Julien de Coppel. Il comprend les pièces suivantes : - une note de présentation et…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRN multi-communal de Pont-d'Ain, Saint-Jean-le-Vieux et Ambronay

From DDT de l'Ain

Updated on November 15, 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Zones réglementées

From DDT Vaucluse

Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux zonages réglementaires des PPR inondations approuvés dans le Vaucluse. Le code de l'environnement cadre l’établissement des PPRN et notamment de leur zonage réglementaire. Ce document cartographique est issu de l’analyse du territoire…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites