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436 results

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Périmètre de PPR mouvement de terrain (PPR de Ceton) dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans…

Updated on November 13, 2024

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Périmètre d'un ppr mouvement de terrain (PPR de St-Langis-lès-Mortagne) dans le département de l'orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated on November 22, 2024

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N_ZONE_REG_PPRN_L_002

From DDT Aisne

Zonage réglementaire des PPR approuvés au 05/11/2024 dans l'Aisne - couche de linéaires

Updated 2 weeks ago

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Enjeu surfacique d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Courgeon) dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…

Updated on November 13, 2024

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PPR Sècheresse de Escles Saint Pierre (60219)

From DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain, lié à la sècheresse et au retrait-gonflement des argiles, de la commune de Escles Saint Pierre (60219)

Updated on November 26, 2024

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PPR Technologique de Breuil-le-Sec (60106)

From DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Technologique de BASF Coatings à Breuil-le-Sec (60106)

Updated on November 26, 2024

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PPR Sècheresse Frestoy-le-Château (60263)

From DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain, lié à la sècheresse et au retrait-gonflement des argiles, de la commune de Frestoy-le-Château (60263)

Updated on November 26, 2024

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PPR Inondation de l'Avelon (60)

From DDT Oise

Plan de Prévention des Risques Inondations dans la vallée de l'Avelon (60)

Updated on November 26, 2024

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Enjeu surfacique d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Ceton) dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Conditions concernant le public : Les données relatives aux plans de prévention des risques sont réutilisables sans restriction par le public. Toute production issue d'une réutilisation de ces données doit mentionner les mentions légales imposées par le producteur du ou des référentiels…

Updated on November 13, 2024

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PPR Inondation du Thérain aval (60)

From DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Inondation du Thérain aval (60)

Updated on November 26, 2024

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N_ZONE_REG_PPRN_S_002

From DDT Aisne

Zonage réglementaire des PPR approuvés au 05/11/2024 dans l'Aisne - couche de surfaces Données surfaciques

Updated 2 weeks ago

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Enjeu linéaire d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Ceton) dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated on November 13, 2024

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Liste des plans de prévention des risques naturels approuvés en Gironde

From DDTM Gironde

Table contenant la liste des plans de prévention des risques naturels approuvés sur le département de la Gironde. Les PPRN abrogés, en cours d'étude, non approuvés, ne sont pas listés. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au…

Updated on November 15, 2024

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Document PPRN sur le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

Updated on November 13, 2024

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Zones réglementées agrégées des PPRN Littoraux approuvés en Gironde

From DDTM Gironde

Table agrégeant les zones réglementées agrégées des PPRN Littoraux approuvés en Gironde. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à…

Updated on November 15, 2024

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Zones réglementées agrégées des PPRN Mouvement de terrain approuvés en Gironde

From DDTM Gironde

Table agrégeant les zones réglementées agrégées des PPRN Mouvement de terrain approuvés en Gironde. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones…

Updated on November 15, 2024

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Zones réglementées agrégées des PPRN Submersion marine approuvés en Gironde

From DDTM Gironde

Table agrégeant les zones réglementées agrégées des PPRN Submersion marine approuvés en Gironde. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones…

Updated on November 15, 2024

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N_DOCUMENT_PPRN_S_050

From DDTM Manche

couche contenant la liste des PPR prescrit, approuvé ou abrogé

Updated on February 27, 2025

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Liste des plans de prévention des risques technologiques approuvés en Gironde

From DDTM Gironde

Donnée contenant la liste des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) approuvés sur le département de la Gironde. Les PPRT abrogés, en cours d'étude, non approuvés, ne sont pas listés. Les PPRT ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection…

Updated on December 12, 2024

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Zones réglementées agrégées des PPRN feux de forêts approuvés en Gironde

From DDTM Gironde

Table agrégeant les zones réglementées agrégées des PPRN feux de forêts approuvés en Gironde. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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