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COMMEDI 2012 - Parcelles des zones d'activités économiques

Représentation surfacique des emprises des parcelles des zones d'activités économiques de la région Nord - Pas de Calais. Une parcelle correspond au terrain effectivement occupé par une entreprise. Cette définition diffère, en cela, du cadastre qui rend compte des différents propriétaires.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on August 19, 2024

License Not Specified

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Plan local Urbanisme Intercommunal (PLUi) PLUi

From Commune de Tartas

Le plan local d’urbanisme est un document d’urbanisme (PLU) communal ou intercommunal (PLUi) qui détermine les conditions d’aménagement et d’utilisation des sols.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on April 24, 2021

License Not Specified

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Vasserot Parcelles (1810 - 1836) (Vasserot parcelles) Vasserot parcelles

From Programme ANR Analyse diachronique de l'espace Parisien

Limites parcellaires correspondant aux parcelles colorées sur les plans d'îlots Vasserot (parcelles foncières et non morphologiques). Cet état du parcellaire de 1810-1836 résulte d'une vectorisation manuelle réalisée par A.-L. Bethe entre 2007 et 2010, à partir du géoréférencement des plans…

Metadata quality:

100.0/100

Updated on February 18, 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Parcelles acquises par le Parc naturel régional du Morvan

From Parc naturel régional du Morvan

Propriétés foncières du Parc naturel régional du Morvan

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on December 31, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Documents de filiation des parcelles cadastrales

From Christian Quest

Ce jeu de données est une version reformattée des données publiées par la DGFiP afin de faciliter leur réutilisation. Le traitement consiste à: reconstituer l'identifiant unique de parcelle à partir du code de la commune, du préfixe de section et des numéros de feuille et parcelle remettre en…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on January 27, 2018

Licence Ouverte / Open Licence

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Parcelles Vasserot (Vasserot parcelles) Vasserot parcelles

Description : Limites parcellaires correspondant aux parcelles colorées sur les plans d’îlots Vasserot (parcelles foncières et non morphologiques). Cet état du parcellaire de 1810-1836 résulte d’une vectorisation manuelle réalisée par A.-L. Bethe entre 2007 et 2010, à partir du géoréférencement…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on February 8, 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Données dwg du plan cadastral de la Ville de Colmar

From Colmar Agglomération

Fichier dwg du plan parcellaire de la ville de Colmar obtenu par numérisation du plan cadastral par digitalisation et report des cotes des croquis cadastraux.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on January 7, 2025

License Not Specified

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