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Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude

Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre de la politique sur les Espaces Naturels Sensibles.

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33.33333333333333/100

Updated on April 16, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Inventaire des sites dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l'Aude

From Département de l'Aude

Sites des Espaces Naturels Sensibles du Département de L'Aude

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33.33333333333333/100

Updated on January 8, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Propriétés parcellaires du Département de l'Aude dans le cadre de la politique ENS

From Département de l'Aude

Parcelles acquises par le Département de l'Aude dans le cadre de sa politique sur les Espaces Naturels Sensibles. Certaines propriétés ne sont pas ouvertes au public voire strictement interdites par arrêté pour des raisons de sécurité.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on December 31, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Espaces Naturels Sensibles - Meuse

From Conseil départemental de la Meuse

Espaces Naturels Sensibles dans le département de la Meuse - Sufaciques et non surfaciques ainsi que les classés et les déclassés

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on November 19, 2024

License Not Specified

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Périmètres Espaces Naturels Sensibles (ENS) Département de la Charente

From Marion HENRY

La loi n° 85-729 du 18 juillet 1985 relative à la définition et à la mise en œuvre de principes d’aménagement, codifiée dans le Code de l’urbanisme, est venue instaurer la compétence départementale en matière d’Espaces Naturels Sensibles (ENS). Les Départements ont en effet pour vocation de…

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100.0/100

Updated on March 3, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Zones de Préemption Espaces Naturels Sensibles (ZPENS) du Département de la Charente

From DEPARTEMENT DE LA CHARENTE

Dans le cadre de sa compétence « Espaces Naturels Sensibles » (ENS), le Département de la Charente peut créer des zones au sein desquelles il peut préempter des terrains en vue de les protéger, de les aménager et de les ouvrir au public. La création d’une ZPENS permet d’instituer une politique de…