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PPRI de Navacelles (30) - périmètre

From DDTM Gard

Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Navacelles

Updated on November 15, 2024

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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Tart-l'abbaye en Cote-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tart-l'abbaye et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition au risque du PPRN, - profils en travers et cotes de…

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Risque - [Dossier] PPRMT du Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Naturels de Mouvements de Terrrain. Série des données géographiques contenues dans le plan de prévention des risques naturels PPRN : - La cartographie réglementaire définissant les zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques. Ces règlements ont…

Updated on November 15, 2024

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PPRI de Sabran (30) - périmètre

From DDTM Gard

Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Sabran

Updated on November 15, 2024

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PPRI de Saint-Laurent-d'Aigouze (30) - périmètre

From DDTM Gard

Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Saint-Laurent-d'Aigouze

Updated on November 15, 2024

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Zones de bruit routier - 2022- Alpes de Haute-Provence

From Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Les Cartes de Bruit Stratégiques (CBS) sont réalisées en application de l’article 3-II-1°-a du décret du 24 mars 2006 et de la directive européenne 2002/49/CE relative à la gestion du bruit dans…

Updated on November 15, 2024

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Zones sensibles à l'eutrophisation dans le département de l'Orne avant 1999.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les zones sensibles nécessitent un traitement plus rigoureux des eaux résiduaires urbaines. Elles comprennent les masses d'eau significatives à l'échelle du bassin qui sont particulièrement sensibles aux pollutions, notamment celles qui sont sujettes à l'eutrophisation et dans lesquelles les…

Updated on November 22, 2024

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territoires de chasse numérisés en 2012 dans le département de l’Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

territoires de chasse numérisés en 2012 dans le département de l’Orne

Updated on November 13, 2024

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Limite des bassins de navigation maritime du Finistère

From DDTM Finistère

Limite représentée par une ligne séparant les bassins de navigations du Finistère. Le Bassin de navigation est défini par la limite d’un espace de pratique privilégié ou exclusif pour la majorité des plaisanciers d’un secteur donné. Il correspond à une zone côtière accueillante de manière…

Updated on November 27, 2024

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Limites de bourgs et de villages sensibles ou remarquables d'un point de vue du paysage à préserver ou à valoriser selon les carnets de territoire du CAUE RM

From Direction Départementale des Territoires du Rhône

Dans le cadre de sa mission de sensibilisation, de conseil aux collectivités et d’assistance architecturale et paysagère sur le territoire du Rhône et de la Métropole de Lyon, le CAUE Rhône Métropole s’est lancé en 2013 dans la réalisation des Carnets de territoire, une série de publications,…

Updated 2 weeks ago

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Zone réglementée du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Vienne Aval - de Bellefonds à Port-de-Piles

From DDT Vienne

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated on December 25, 2024

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ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT

From DDT Vienne

Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) figurant sur la liste prévue au IV de l'article…

Updated on November 15, 2024

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Périmètre de schéma de desserte dans le Cantal

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

C'est une démarche d'aménagement du territoire, élaborant une planification d'équipement en voirie forestière, en concertation avec les acteurs agissant sur la zone choisie. 1/ Ses objectifs sont la mobilisation optimale des bois et la facilitation des activités nécessitant de circuler en forêt.…

Updated on November 15, 2024

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Zonages Potentiels du Râle des Genêts en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Le Râle des genêts, espèce emblématique des prairies de fauches, est menacé par la perte de son habitat par conversion des prairies, reboisement spontané après abandon et par l’intensification de la gestion des herbages. Classé en danger en France et en danger critique d’extinction au niveau…

Updated on November 15, 2024

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Avis de l'Autorité environnementale pour les Projets de travaux, ouvrages et aménagements localisés ponctuellement

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Géolocalisation ponctuelle des avis Ae "Projets de travaux, ouvrages, aménagements" figurant dans SIDE (Système d'Information du Développement durable et de l'Environnement) et MRAe (Mission Régionale d'Autorité environnementale) à partir de la couche Avis_MRAe_Projet_2009-2024 pour la période…

Updated on December 14, 2024

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Zonage des aléas du PPRN de la commune de Arc-sur-Tille en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Arc-sur-Tille (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN.

Updated on November 15, 2024

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Zonage des aléas du PPRN de Châtillon-sur-Seine en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Châtillon-sur-Seine (Arrêté préfectoral du 08/07/2002). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN.

Updated on November 15, 2024

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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Pluvet en Cote-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Pluvet et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition au risque du PPRN, - profils en travers et cotes de…

Updated 1 day ago

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Station d'alerte sécheresse pour les eaux souterraines pour le département du Gard

From DDTM Gard

L'AP cadre sécheresse du 8 juillet 2013 a pour but de définir l'organisation départementale en cas de crise sécheresse Cet arrêté fixe entre autre les zones d'alerte c'est à dire les parties de bassin versant ou les nappes qui sont suivis et qui peuvent donner lieu à restriction d'usage si les…

Updated on November 15, 2024

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Nuisance - Zones exposées au bruit de l'autoroute A71 (carte de "type B" LNU) en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement. Plus…

Updated on November 15, 2024

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