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Search among 61,914 datasets on data.gouv.fr

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436 results

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PPR Technologique de Pont-Sainte-Maxence (60509)

From DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Technologique de Huttenes Albertus à Pont-Sainte-Maxence (60509)

Updated on November 26, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Zone d'aléa d'un ppr mouvement de terrain (PPR de Ceton) dans le département de l'orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…

Updated on November 13, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PPR Technologique de Lévignen (60358)

From DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Technologique de Butagaz à Levignen (60358)

Updated on November 26, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Zone d'aléa d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Courgeon) dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated on November 29, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels des incendies de forêts - zonage

From DDTM Alpes-Maritimes

Assemblage départemental des zonages des PPRn incendies de forêts sur le département des Alpes-Maritimes

Updated 2 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PPR Mouvement de Terrain de Tricot (60643) et Courcelles-Epayelles (60168)

From DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain de Tricot (60643) et Courcelles-Epayelles (60168)

Updated on November 26, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Enjeu linéaire d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Coulimer) dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Conditions concernant le public : Les données relatives aux plans de prévention des risques sont réutilisables sans restriction par le public. Toute production issue d'une réutilisation de ces données doit mentionner les mentions légales imposées par le producteur du ou des référentiels…

Updated on November 13, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Communes constitutives du périmètre du PPR Littoral du Bessin

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Ce jeu de donnees liste les communes qui constituent le perimetre du Plan de prevention des risques (PPR) littoral du Bessin. Ce perimetre est defini a l'echelle du territoire des communes listees par l'arrete prefectoral de prescription du PPR le 4 avril 2016. SOURCE : DDTM14 Referentiel…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Périmètre de PPR mouvement de terrain (PPR de Courgeon) dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans…

Updated on November 13, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Courgeon) dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…

Updated on January 21, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Ceton) dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated on January 20, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PPR Technologique de Longueil-Sainte-Marie (60369)

From DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Technologique de FM Logistic à Longueil-Sainte-Marie (60369)

Updated on November 26, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels de mouvements de terrain des Alpes-Maritimes

From DDTM Alpes-Maritimes

Assemblage départemental des zonages des PPRn MVT sur le département des Alpes-Maritimes

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Zone réglementée d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Ceton) dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…

Updated on November 13, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Enjeu ponctuel d'un ppr mouvement de terrain (PPR de St-Langis-lès-Mortagne) dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…