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Search among 62,201 datasets on data.gouv.fr

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Carte2_Sdrif_030423-02

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Carte2_Sdrif_030423-02

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Carte communale d'Eaux Puiseaux

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Prescription ponctuelle du PLU de Chaumesnil

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…

Updated 3 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Zonage du PLU de Barbery Saint Sulpice

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Zonage du POS d'Ailleville

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Updated on November 15, 2024

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Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels d’Alby-sur-Chéran (Haute-Savoie) – approuvé le 28/02/1997

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan de prévention des risques naturels de Rumilly (Haute-Savoie) – approuvé le 25/10/2013

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

Updated on November 15, 2024

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Périmètre des Schémas de cohérence territoriale dans le Gard

From DDTM Gard

La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront…

Updated on November 15, 2024

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epci_s_r27

From DDT Côte-d'Or

la couche epci_s_r27 correspond aux structures administratives regroupant plusieurs communes afin d'exercer certaines compétences en commun.Seuls les EPCI à fiscalité propre sont retenus. Voir page 31, rubrique 6.8 du document BD CARTO V5.0 Descriptif du contenu.…

Updated on November 15, 2024

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Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A31) de la Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone…

Updated on November 15, 2024

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N_PERIMETRE_PPRN_20190005_S_021

From DDT Côte-d'Or

Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Echigey a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre du PPRN.

Updated on November 15, 2024

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Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Champdôtre en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Champdôtre

Updated on November 15, 2024

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Carte de type A des Zones agregées exposées au bruit (jour) pour le réseau ferré de Côte-d’Or

From DDT Côte-d'Or

Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50dB(A) selon l’indicateur Ln, avec un pas de 5 en 5dB(A). Elles concernent le réseau ferré de Côte-d’Or. Les objets géographiques ont été agrégés et…

Updated on November 15, 2024

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Périmètres des TRI du district de l'Escaut, la Somme et les cours d'eau côtiers de la Manche et de la mer du Nord, 2019

From DREAL Hauts-de-France

Périmètres des TRI du district de l'Escaut, la Somme et les cours d'eau côtiers de la Manche et de la mer du Nord, 2019

Updated on November 27, 2024

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Radar météo - zone de coordination

From DREAL Hauts-de-France

Radar météo - zone de coordination

Updated on November 27, 2024

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Réserve de pêche surfacique - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Code de l'environnement, articles L332-1, R242-1 à R242-49

Updated on November 15, 2024

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Établissement recensé dans la base SIRENE de l’INSEE & présence en ZAE, dans le Rhône

From Direction Départementale des Territoires du Rhône

Établissement recensé dans la base SIRENE de l’INSEE & présence dans une zone d'activité économique telle que définie par l'Observatoire partenarial des Zones d'Activités Économiques du Rhône.

Updated on December 13, 2024

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PPR BOURDETTES (64DDTM20120002) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de BOURDETTES (64145), département des Pyrénées-Atlantiques.

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les zones exposées aux risques, - les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated on November 15, 2024

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Les repères d'alignement des zones ù la pêche sous-marine de loisir est réglementée

From DDTM Finistère

Les repères d’alignement des zones où la pêche sous-marine de loisir est réglementée. État d’avancement : Donnée réalisée en février 2025

Updated on February 19, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PPRI de Saint-Michel-d'Euzet (30) - zonage règlementaire

From DDTM Gard

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Saint-Michel-d'Euzet Identifiant GASPAR : 20130096

Updated on November 15, 2024

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