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Etat des PDM/PDU en Hauts-de-France

From DREAL Hauts-de-France

Etat des PDM/PDU en Hauts-de-France

Updated on November 27, 2024

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Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Tarn - Revision n°1 Bressols - Document - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

Updated on November 15, 2024

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Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Laguépie - Document - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Updated on November 15, 2024

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R111-3 de Saint-Jean-d-Hérans approuvé le 20/01/1987

From DDT de l'Isère

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs…

Updated on December 12, 2024

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R111-3 de Monestier-de-Clermont approuvé le 15/12/1983

From DDT de l'Isère

Updated on December 12, 2024

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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Montbard en Cote-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Montbard et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition au risque du PPRN, - profils en travers et cotes de…

Updated on November 15, 2024

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Inventaire des cordons dunaires naturels du Finistère

From DDTM Finistère

L’inventaire des cordons dunaires naturels a été entrepris en application de la circulaire du 7 avril 2010, relative aux mesures à prendre suite à la tempête Xynthia. La circulaire donnait l’instruction de recenser les systèmes de protection contre les submersions marines, c’est-à-dire à la fois…

Updated on November 27, 2024

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Temps de trajets du PDE de la DDT en Côt-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Tracé des trajets des déplacements entreprise, temps calculés selon les modes de transports (piéton, vélo, voiture, transports en commun).

Updated on November 15, 2024

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Risque - [Dossier] 20140005 PPRT STORENGY (Soings-en-Sologne)

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Technologiques Ce lot de données contient les jeux de données suivants : - Le périmètre de délimitation du PPRT - Le zonage réglementaire du PPRT - La Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du PPRT…

Updated on November 15, 2024

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Friches agricoles potentielles 2018 dans le département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge, tous les cinq ans, la commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et…

Updated on November 4, 2024

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Emprise d'un plan d'eau douce dans le département de l'Orne en 2022

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre de situations communément appelée lac, retenue, étang, gravière, carrière ou marais.(Définition…

Updated on December 4, 2023

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Enjeu surfacique d'un ppr mouvement de terrain (PPR de St-Langis-lès-Mortagne) dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…

Updated on November 13, 2024

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Sous-massifs cynégétiques dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Le territoire départemental est découpé en massifs et sous-massifs qui sont à la base de la gestion du grand gibier, un massif est constitué de 1 à n sous-massifs. Les contours des massifs et sous-massifs sont déterminés à dire d'experts (infrastructures limitant le déplacement du grand gibier,…

Updated on November 13, 2024

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Zone d'Importance pour la conservation des Oiseaux (ZICO) dans les Hauts de France

From DREAL Hauts-de-France

Zone d'Importance pour la conservation des Oiseaux (ZICO) dans les Hauts de France

Updated on November 27, 2024

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Classement sonore du réseau routier (tronçons) des Alpes de Haute-Provence

From Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 et R571-32 à R571-43 du code de l’environnement). Les infrastructures de transports terrestres sont…

Updated on November 15, 2024

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Mode de gestion de l'alimentation en eau potable dans l'Orne en 2019

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Mode de gestion par communes des services Public d'eau potable au 01/01/2019 source : DDT61/SEB/PTEM

Updated 1 day ago

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Entité surfacique à l'origine du PPRT LOGISTINORD à Villers-les-Cagnicourt dans le Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…

Updated on November 15, 2024

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Zone d'aléa du PPRT de l'établissement BUTAGAZ sur la commune du Douhet en Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…

Updated on November 16, 2024

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Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) - Secteur terrestre Type I - en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Lancé en 1982, l’inventaire des Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) a pour objectif d’identifier et de décrire des secteurs présentant des éléments remarquables du patrimoine naturel. On distingue 2 types de ZNIEFF : les ZNIEFF de type I : secteurs de grand…

Updated on November 21, 2024

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Aléa feu de forêt départemental 2021 dans l'Hérault

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Aléa feu de forêt départemental feu de forêt traduisant l'intensité du front de feu (grille d'intensités IRSTEA), dans les conditions de référence et de propagation des feux déterminées (vents dominants en période sèche, relief, teneur en eau des végétaux, cartographie de la forêt, biomasse…

Updated on November 13, 2024

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