This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 62,204 datasets on data.gouv.fr

Search reuses

10000 results

Sort by:

Mat éolien construit ou en projet dans les Hauts de France

From DREAL Hauts-de-France

Mat éolien construit ou en projet dans les Hauts de France

Updated on January 9, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Informations ponctuelles du POS (doc. du 19.02.2009) de la commune d'Orval

From Direction Départementale des Territoires du Cher

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Brassac - Origine ponctuel du risque - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Informations surfaciques du PLU (doc. du 15.04.2011) de la commune d'Allogny

From Direction Départementale des Territoires du Cher

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRI de Lédenon (30) - périmètre

From DDTM Gard

Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Lédenon

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Servitudes - PM1 Générateurs relatifs aux zonages rélementaires des PPR inondation ou mouvement de terrain en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : - les zones exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Parcs photovoltaïques des Alpes de Haute-Provence

From Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Contours des parcs photovoltaïques mis en service ayant un permis accordé ou ayant un permis déposé. Mise à jour du 24/12/2024.

Updated on January 10, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Secteurs de la carte communale de La Louptière Thénard

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : - Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales,…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Saint-Ferréol (Haute-Savoie) – approuvé le 06/03/2015

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) figurant sur la liste prévue au IV de l'article…

Updated on January 28, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

N_ENJEU_PPRT_20130013_L_091

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

N_ENJEU_PPRT_20130013_L_091Le PPRT SFDM Parc B a été approuvé le 31 mai 2016. De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. Un enjeu de PPR…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées non sensibles - Saxicola_rubetra (Tarier des prés)

From DREAL Grand Est

Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des mailles 10 x 10 km Lambert 93 dans lesquelles au moins une observation de…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Document d'urbanisme de Fouchères

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Prescription ponctuelle du PLU de Rigny la nonneuse

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Venarey-lès-Laumes en Cote-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Venarey-lès-Laumes et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition au risque du PPRN, - profils en travers et…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zonage des aléas du PPRN de Meursault en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Meursault (Arrêté préfectoral du 30/12/2011). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN.

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

crues_ource_t100

From DDT Côte-d'Or

Enveloppe de référence d'une crue centennale pour l'Ource. Nota bene: ces données sont prévues pour une utilisation à l'échelle de référence 1/5000; elles ne sauraient de fait avoir un niveau de précision supérieur et encore moins métrique !

Updated on February 5, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRI de Courry (30) - périmètre

From DDTM Gard

Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Courry

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Action coeur de ville dans le département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Commune bénéficiaire du programme action coeur de ville dans le département de la Haute-Marne. Lancé en décembre 2017, le plan Action Cœur de Ville répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de développement du…

Updated on November 27, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Cote d'inondabilité de l'Atlas des Zones Inondables dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

L'AZI est produit majoritairement en suivant une approche hydrogéomorphologique qui ne permet pas de fournir des cotes. Cependant, dans le cas où des informations topographiques sont connues de nos services, elles permettent de rattacher la bordure de l'inondation de référence à une altitude.…

Updated on November 20, 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites