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N_ZONE_REG_PPRN_20190004_S_021

Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Bessey-les-Citeaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_REG_PPRN_20190004_S_021 représente les zonages règlementaires qui sont explicités dans le document d'accompagnement de la couche…

Updated on November 15, 2024

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N_ZONE_REG_PPRN_20190005_S_021

From DDT Côte-d'Or

Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Echigey a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_REG_PPRN_20190005_S_021 représente les zonages règlementaires qui sont explicités dans le document d'accompagnement de la couche du PPRN de…

Updated on November 15, 2024

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Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Pluvault en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Pluvault a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.

Updated on November 15, 2024

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Energie - Sites et les projets énergies renouvelables en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Sites et les projets énergies renouvelables en Loir-et-Cher

Updated on January 21, 2025

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PPRI de Marguerittes (30) - zonage règlementaire

From DDTM Gard

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Marguerittes Identifiant GASPAR : 20130047

Updated on November 15, 2024

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PPRI de Rochegude (30) - périmètre

From DDTM Gard

Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Rochegude

Updated on November 15, 2024

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Périmètres des Plans de Prévention contre les risques Naturels dans le Gard

From DDTM Gard

Assemblage départemental des Périmètres des PPRI

Updated on November 15, 2024

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Informations surfaciques de la carte communale (doc. du 25.02.2008) de la commune de Concressault

From Direction Départementale des Territoires du Cher

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…

Updated on November 15, 2024

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PLU (doc. du 15.07.2010) de la commune de Vouzeron

From Direction Départementale des Territoires du Cher

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…

Updated on November 15, 2024

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Habillages linéaires du PLU (doc. du 07.09.2012) de la commune de Rians

From Direction Départementale des Territoires du Cher

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour…

Updated on November 15, 2024

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Zones bruit - dépassement des indicateurs Lden (cartes de type C) iinfrastructures ferroviaires

From DDT Jura

Arrêté n°2022-06-29-001 du 30 juin 2022 Cartes bruit réalisées par atelier SIG (SEREF) à partir des données issues de : - Données cartographiques du CEREMA du 03 mai 2022 pour le réseau routier non concédé et le réseau ferroviaire du Jura. - Données cartographiques du Groupe des Autoroutes…

Updated on November 24, 2024

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Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation de Castres - Tarn

From DDT Tarn

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Updated on November 15, 2024

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Zone humide surfacique

From Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles…

Updated 2 weeks ago

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Institution Intercommunale des Wateringues (iiw)

From DREAL Hauts-de-France

iiw_admin

Updated on November 27, 2024

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Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans les Ardennes

From DDT Ardennes

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités…

Updated on November 15, 2024

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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Pluvet en Cote-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Pluvet et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition au risque du PPRN, - profils en travers et cotes de…

Updated 3 weeks ago

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Reptiles et amphibiens recencés dans l'Orne en 2023

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Reptiles et amphibiens (4 espèces de lézards et 5 espèces de tritons) recensés dans le cadre de l'étude "haies et espèces protégées" en 2023. L'étude a été réalisée par le Groupe mammalogique normand (GMN) et le CPIE des collines normandes pour le compte de la DDT61 en 2023-2024. Seuls certains…

Updated on February 8, 2025

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PPRI de Bouillargues (30) - zonage règlementaire

From DDTM Gard

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Bouillargues Identifiant GASPAR : 20130040

Updated on November 15, 2024

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Prescription linéraire du PLU de Chaumesnil

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…

Updated on November 15, 2024

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Prescription surfacique du PLU de Juvancourt

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Updated on November 15, 2024

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