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Zones à enjeux pour les maternités des autres espèces de chauves-souris à enjeux sur le territoire

Couche réalisée à partir des données gîtes de maternité des espèces menacées pour lesquelles un enjeu de conservation existe à l’échelle des Hauts-de-France, sur la période 2010-2020. Un rayon de dispersion (tampon) propre à chaque espèce a été appliqué autour des gîtes, et correspond à l’aire…

Updated on November 26, 2024

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Implantations territoriale des services publics en Côte d'Or

From DDT Côte-d'Or

Implantations des maisons de services publics : Maisons de Services Au Publics ou Maisons France Services.

Updated on November 15, 2024

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Zone d'aléa d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Courgeon) dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…

Updated on November 29, 2024

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Lot des cartes de Bruit 2019 - Département des Pyrénées-Atlantiques

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en…

Updated on November 15, 2024

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Zone de revitalisation rurale dans l'Hérault

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Classement officiel des communes du département ddd en zone de revitalisation rurale Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement…

Updated on November 13, 2024

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Informations linéaires du POS (doc. du 25.08.1994) de la commune de Soulangis

From Direction Départementale des Territoires du Cher

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…

Updated on November 15, 2024

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Communes constitutives du perimetre du PPR Littoral de l'estuaire de la Dives

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Ce jeu de donnees liste les communes qui constituent le perimetre du Plan de prevention des risques (PPR) littoral de l'estuaire de la Dives. Ce perimetre est defini a l'echelle du territoire des communes listees par l'arrete prefectoral de prescription du PPR le 4 avril 2016. SOURCE : DDTM14…

Updated on November 15, 2024

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R111-3 de Clelles approuvé le 12/09/1978

From DDT de l'Isère

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs…

Updated on December 12, 2024

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R111-3 de Cornillon-en-Trièves approuvé le 29/12/1989

From DDT de l'Isère

Updated on December 12, 2024

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Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Montagudet - Zone règlementée - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated on November 15, 2024

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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Longvic en Côte-d'Or (Ponctuel)

From DDT Côte-d'Or

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

Updated on November 15, 2024

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Linéaires de haies dans les documents d'urbanisme non publiés au GPU dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Linéaires de haies présents dans les documents d'urbanisme numérisés par la DDT entre 2010-2017 et non publiés au GPU . La donnée n'a pas été mise à jour depuis

Updated on November 13, 2024

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Périmètres concernant les propriétaires bailleurs

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

l_perimetres_prop_bailleurs_s_061 est la représentation des différents zonages des périmètres concernant les propriétaires bailleurs pour la CDC des Vallées d'Auge et du Merlerault. source : DDT61 - validité : 23/01/2023

Updated on January 23, 2023

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Zonage des aléas du PPRN de Ste-Colombe-sur-Seine en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Ste-Colombe-sur-Seine (Arrêté préfectoral du 07/07/2002). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN.

Updated on November 15, 2024

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Risque - 41DDT20100001 Périmètre PPRI de Blois en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Naturels d’Inondations de Blois arrêté le 29/10/2021 Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs…

Updated on November 15, 2024

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Eau - Sous-bassin versant spécifique situé en amont d'un point remarquable en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée par le contour à l'intérieur duquel toutes les eaux s'écoulent en surface et en souterrain vers cet exutoire. Ses limites…

Updated on November 15, 2024

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Planification - Linéaire informatif des Plans Locaux d'urbanisme (PLU) en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Les informations linéaires figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du…

Updated on November 15, 2024

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Table décrivant les zones d'exposition au bruit de nuit sur D960 dans le Loiret

From Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement. Les…

Updated on November 15, 2024

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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Izier en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Izier et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition au risque du PPRN, - profils en travers et cotes de…

Updated on November 15, 2024

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N_ZONE_ALEA_PPRN_30062023_S_021_

From DDT Côte-d'Or

Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Vouge a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_ALEA_PPRN_30062023_S_021_ représente la Cartographie des aléas qui sont explicités dans le document d'accompagnement de la couche du PPRN.

Updated on November 15, 2024

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