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12ème programme d'interventions : zonage restauration écologique cours d'eau

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2025-2030. Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

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44.44444444444444/100

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12ème programme d'interventions : zonage rétablissement de continuité cours d'eau

From Système d'Information sur l'Eau

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11ème PROGRAMME : MACROPOLLUANTS PRIORITE 2

From Système d'Information sur l'Eau

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024 (révision 2021). Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour…

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12ème programme d'interventions : zonage baignade

From Système d'Information sur l'Eau

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Régions administratives au 1er janvier 2021

From Système d'Information sur l'Eau

Régions existantes au 1er janvier 2021 Source : ADMIN EXPRESS COG édition 2021 - IGN - Données originales téléchargées sur : https://geoservices.ign.fr/ le 17 juin 2021 ; Le mot région recouvre plusieurs réalités différentes : la région administrative, militaire, sanitaire, culturelle... Dans le…

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Régions administratives au 1er janvier 2024

From Système d'Information sur l'Eau

Régions existantes au 1er janvier 2024 Source : ADMIN EXPRESS COG édition 2024 - IGN - Données originales téléchargées sur : https://geoservices.ign.fr/adminexpress le 3 mai 2024 ; Le mot région recouvre plusieurs réalités différentes : la région administrative, militaire, sanitaire, culturelle……

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11ème PROGRAMME : MACROPOLLUANTS PRIORITE 1

From Système d'Information sur l'Eau

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Référentiel Administratif - COM

From Système d'Information sur l'Eau

Le référentiel administratif regroupe l'ensemble des découpages administratifs du territoire.

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Updated on December 19, 2024

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Communes administratives au 1er janvier 2020

From Système d'Information sur l'Eau

Communes existantes au 1er janvier 2020 associées à leurs circonscriptions administratives de bassin. Ce jeu de données ne contient pas les arrondissements. Sources : ADMIN EXPRESS COG édition 2020 - IGN - Données originales téléchargées sur : https://geoservices.ign.fr le 22 janvier 2021 ; Arrêté…

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11ème PROGRAMME : OBJECTIF PHYSICO-CHIMIQUE NON ATTEINT

From Système d'Information sur l'Eau

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024. Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

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11ème PROGRAMME : MACROPOLLUANTS PRIORITE 1 SOUS CONDITIONS

From Système d'Information sur l'Eau

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11ème PROGRAMME : PMAZH

From Système d'Information sur l'Eau

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Pays et Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Le Pays est un territoire cohérent sur le plan géographique, culturel, économique ou social, à l’échelle d’un bassin de vie ou d’un bassin d’emploi. Il exprime la communauté d’intérêts économiques des communes ou des EPCI qui le composent.Les Pays servent de cadre à un projet de territoire –…

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Updated on October 2, 2023

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Communes administratives au 1er janvier 2024

From Système d'Information sur l'Eau

Communes existantes au 1er janvier 2024 associées à leurs circonscriptions administratives de bassin. Ce jeu de données ne contient pas les arrondissements. Sources : ADMIN EXPRESS COG édition 2024 - IGN - Données originales téléchargées sur : https://geoservices.ign.fr/adminexpress le 3 mai 2024…

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Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat.

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Updated on February 2, 2021

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Départements administratifs au 1er janvier 2024

From Système d'Information sur l'Eau

Départements existants au 1er janvier 2024 Sources : ADMIN EXPRESS COG édition 2024 - IGN - Données originales téléchargées sur : https://geoservices.ign.fr/adminexpress le 3 mai 2024 ; Le référentiel Départements administratifs du Sandre repose sur la version 2024 du Code Officiel Géographique de…

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Circonscriptions administratives de bassin 2024

From Système d'Information sur l'Eau

La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage communal, par arrêté ministériel. Le référentiel des circonscriptions administratives de bassin est issu de l’agrégation…

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Plans Climats Air Energie Territoriaux (PCAET) - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Un Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) est un projet territorial de développement durable dont la finalité est la lutte contre le changement climatique et l'adaptation du territoire. Le résultat visé est un territoire resilient, robuste, adapté, au bénéfice de sa population et de ses…

Updated on November 15, 2024

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drealnorm_qualite_air_epci_s_r28

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

PAC AUTO EPCI et lien vers tableau sur la qualité de l'air

Updated on November 15, 2024

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Plans Climats Air Energie Territoriaux (PCAET) EPCI non obligés et sans engagement - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Updated on November 15, 2024

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