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PLU - Voies dans les Bois

Voies dans les Bois indiquées sur les plans du PLU de Paris. Données conformes à la dernière version du PLU les ayant modifiées (PLU approuvé les 2, 3 et 4 février 2021); Documentation complète : cf. PLU_VOIEBOIS.PDF en pièce jointe Données disponibles pour information et sans valeur…

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PLU - Espaces à libérer (EAL)

From Ville de Paris

Espaces à libérer prescrits par le PLU de Paris. Données conformes à la dernière version du PLU les ayant modifiées (PLU approuvé les 4, 5, 6 et 7 juillet 2016); Documentation complète : cf. PLU_EAL.PDF en pièce jointe Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire. Pour accéder…

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PLU - Annexes - Sursis à statuer

From Ville de Paris

Périmètres où l'autorité compétente peut surseoir à statuer sur les demandes d'autorisation. Informations annexées au PLU de Paris Version du PLU arrêtée le 24 novembre 2022, applicable à partir du 13 décembre 2022. Documentation complète : cf. PLU_ANX_SAS.PDF en pièce jointe Données disponibles…

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PLU - Plateformes de transit en temps partagé

From Ville de Paris

Plateformes de transit en temps partagé des marchandises et déchets transportés par voie d'eau, prescrites par le PLU de Paris. Données conformes à la dernière version du PLU les ayant modifiées (PLU approuvé les 12, 13 et 14 juin 2006); Documentation complète : cf. PLU_PFTRANSI.PDF en pièce…

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PLU - Voies publiques et privées - Aménagements piétonniers

From Ville de Paris

Voies publiques et privées et aménagements piétonniers prescrits par le PLU de Paris. Données conformes à la dernière version du PLU les ayant modifiées (PLU approuvé les 8, 9 et 10 février 2022); Documentation complète : cf. PLU_VOIES_AMEN_PIETON.PDF en pièce jointe Données disponibles pour…

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Documents d'urbanismes et services instructeurs dans le département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Documents d'urbanismes applicables sur les territoires communaux et leurs services instructeurs. Les documents d'urbanismes sont des documents publics, plans, schémas, programmes et cartes qui cadrent l'aménagement et l'urbanisme à l'échelle d'un territoire. Les services instructeurs sont en…

Updated on February 27, 2025

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Documents d'Urbanisme PLU-CC - Vaucluse (84) - Fiche de Lot

From DDT Vaucluse

Important : Le site officiel de consultation des PLU et CC est le GPU (https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/). Les données fournies ici sont une base domestique de la DDT84 dont la mise à jour n'est pas garantie. ************ PLU : Plan Local d'Urbanisme ************ Le plan local d’urbanisme…

Updated on November 15, 2024

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