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Search among 62,609 datasets on data.gouv.fr

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Parcellaire de 1830 - Toulouse

From Toulouse métropole

Parcellaire historique de Toulouse autour de 1830

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on December 31, 2014

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Nombre de piscines par communes (extrait du plan cadastral)

From Christian Quest

Extraction des données du Plan Cadastral Informatisé du nombre de piscines par commune. Code disponible sur: https://gist.github.com/cquest/c1403c50bcc5869cd17c14751cbc1974

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on July 6, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Données mises à disposition par les Archives départementales de Saône-et-Loire

From Département de Saône-et-Loire

Le Département de Saône-et-Loire mène une politique active de numérisation de son patrimoine archivistique et de mise à disposition, via internet, des ressources numérisées et des bases de données des Archives départementales. Plus de 4 millions d'images sont ainsi consultables sur…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on April 3, 2019

Licence Ouverte / Open Licence

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Pêcheries issues du cadastre conchylicole d'Ille-et-Vilaine (35)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Cette base de données représente les pêcheries situées sur l'estran de la Baie du Mont-Saint-Michel, sur le littoral du département d'Ille-et-Vilaine.

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Parcelles cadastrales

From Eurométropole de Strasbourg

Ce jeu de données contient les parcelles cadastrales gérées par le service Géomatique et Connaissance du Territoire de l'Eurométropole de Strasbourg sur le territoire de la collectivité. Les parcelles sont issues d'opérations de calcul basées sur les croquis cadastraux ce qui permet d'atteindre…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 2 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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parcelles du domaine départemental

From Ressourcerie datalocale

polygones des parcelles propriétés du département de la Gironde avec indication de la fonction liée à leur acquisition

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on September 11, 2018

License Not Specified

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parcelles du domaine départemental

From Ressourcerie datalocale

polygones des parcelles propriétés du département de la Gironde avec indication de la fonction liée à leur acquisition

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on December 17, 2021

License Not Specified

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Planches du cadastre napoléonien

From Département du Doubs

Le cadastre est un outil composé de plans (atlas) et de registres permettant de fixer la répartition de l’impôt en fonction de la nature de propriété. Dès 1807, Napoléon Ier prescrit la confection d’un cadastre parcellaire pour chacune des communes de France, dont la réalisation s’étendra sur…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on October 2, 2018

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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parcelles du domaine départemental

From Ressourcerie datalocale

polygones des parcelles propriétés du département de la Gironde avec indication de la fonction liée à leur acquisition

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated on July 7, 2017

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Cadastre de le Commune de Locmiquélic

From Lorient Agglomération

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de…