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Quartier politique de la ville 2018 (QPV)

La politique de la ville est une politique de cohésion urbaine et de solidarité envers les quartiers les plus défavorisés.

Updated on November 15, 2024

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Communes exemptées en 2023-2025 - Bilan Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) - en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Adoptée le 13 décembre 2000, la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) vise à récréer un équilibre social dans chaque territoire et à répondre à la pénurie de logements sociaux. Son article 55 oblige certaines communes à disposer d’un nombre minimum de logements sociaux,…

Updated 1 week ago

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Tourisme - Les sites touristiques en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Localisation des principaux sites touristiques en Loir-et-Cher (Châteaux, ZOO, Center parcs, musées...).

Updated on November 15, 2024

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Communes déficitaires avec objectif de production - Bilan Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) - en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Updated 1 week ago

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Communes carencées au titre de 2017-2019 - Bilan Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) - en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Updated 1 month ago

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Tourisme - Centre d'hébergement en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Localisation des Centres d'hébergements en Loir-et-Cher

Updated on November 15, 2024

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Délimitation des zones contaminées ou succeptibles de l'être par les termites dans la Vienne

From DDT Vienne

Les insectes xylophages et les termites en particulier peuvent occasionner des dégâts importants dans les bâtiments en dégradant le bois et ses dérivés utilisés dans la construction. Le dispositif législatif et réglementaire, qui concerne principalement les termites, prescrit d’une part une…

Updated on November 15, 2024

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Etablissements du domaine sanitaire et social dans la Vienne

From DDT Vienne

Etablissements du domaine sanitaire et social issus de FINESS en surfacique (emprise des bâtiments)

Updated on November 15, 2024

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Encadrement des loyers sur Bordeaux - Secteurs géographiques

From DDTM Gironde

Secteurs géographiques mentionnés dans les arrêtés préfectoraux n° 33-2022-06-20-00002 du 20/06/2022 et n°33-2023-06-20-00001 du 20/06/2023 relatifs à l'encadrement des loyers sur Bordeaux. Le dispositif d'encadrement des loyers sur Bordeaux entre en vigueur à compter du 15 juillet 2022. Ces…

Updated on November 15, 2024

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Emprise des bâtiments agricoles des Installation Classées pour la protection de l'Environnement dans les hautes pyrénées

From DDT Hautes-Pyrénées

Une installation classée pour la protection de l'environnement est une installation fixe dont l'exploitation présente des risques pour l'environnement. Les ICPE peuvent être classées au titre agricole ou industriel et peuvent selon les cas générer des zones de réciprocité variables, selon la…

Updated on November 15, 2024

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Enjeux linéaires pour la préparation de la gestion de crise inondation en Corrèze.

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_ENJEUX_RDI_L_019.TAB Cette couche est produite par la DDT 19, sur la base de la bd Topo (IGN) et de données collectées localement. Les enjeux ont été saisis dans les zones inondables surveillées par le service de prévision des crues de la Dordogne (SPC GAD) voir couche…

Updated on November 15, 2024

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[DDT65] Répartition des matériaux de couverture sur le département des Hautes-Pyrénées

From DDT Hautes-Pyrénées

Répartition des matériaux de couverture des toitures des constructions sur le département des Hautes-Pyrénées Donnée issue de la carte issue de l'Atlas des Paysages du département (juin 2015) réalisé par le CAUE 65 carte page 33 de la partie départementale de l'atlas (Clés de lecture des paysages)…

Updated on November 15, 2024

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Enjeux ponctuels pour la préparation de la gestion de crise inondation en Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_ENJEUX_RDI_P_019.TAB Cette couche est produite par la DDT 19, sur la base de la bd Topo (IGN) et de données collectées localement. Les enjeux ont été saisis dans les zones inondables surveillées par le service de prévision des crues de la Dordogne (SPC GAD) voir couche…

Updated on November 15, 2024

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Les bibliothèques loirétaines - Département du Loiret

From Département du Loiret

Points localisant les bibliothèques du Loiret. Les bibliothèques sont localisées à l'adresse. Contexte de collecte Dans le cadre de la loi sur les mises à disposition de données numériques de bibliothèques, la médiathèque du département du Loiret a lancé la Loiretek : médiathèque départementale du…

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55.55555555555556/100

Updated on February 10, 2025

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Liste monuments historiques de Roubaix

From Ville de Roubaix

Liste des monuments inscrits comme monuments historiques - Roubaix Ville d'art et d'histoire par date d'inscription, par époque de construction, par propriété https://www.calameo.com/read/000053137a0a2182627d0?page=1 Roubaix, forte d'un riche patrimoine, s'est engagée dans une politique volontaire…

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44.44444444444444/100

Updated on June 23, 2023

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Règlements locaux de publicité (RLP) en Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_RLP_S_019.shp Dernière mise à jour: 21/03/2022 Les publicités, enseignes et préenseignes, sont soumises à une réglementation protectrice de l'environnement et du cadre de vie (code de l’environnement : article L et R 581-1 et suivants). Leur installation doit être conforme à des conditions…

Updated on November 15, 2024

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Etablissement Recevant du Public du département de la Creuse

From DDT Creuse

Établissement de catégorie 1 et 2 (catégorie 3 en cours de numérisation).

Updated on November 15, 2024

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Hauteurs bâtiments issues du MNHR (modèle numérique des hauteurs relatives au sol) 2020

From Métropole Européenne de Lille

A partir de la BD_TOPO, une valeur de hauteur médiane pour chaque bâtiment a été produite par statistique de zones à partir du MNHR 2020 (modèle numérique des hauteurs relatives au sol). Description BD_TOPO Description MNHR 2020 GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Bâtiments.

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77.77777777777779/100

Updated on March 20, 2023

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RTGE - Elements linéaires topographiques relevés par les géomètres - MEL

From Métropole Européenne de Lille

Objets linéaires topographiques présents sur le territoire de la MEL et relevés par les géomètres. Les courbes sont ici linéarisées. Concernant le levé des linéaires, il peuvent être représentés par un seul trait pour des lignes simples, ou par deux traits pour des linéaires complexes (avec les…

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88.88888888888889/100

Updated 1 day ago

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Enjeux surfaciques pour la préparation de la gestion de crise inondation en Corrèze.

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_ENJEUX_RDI_S_019.TAB Cette couche est produite par la DDT 19, sur la base de la bd Topo (IGN) et de données collectées localement. Les enjeux ont été saisis dans les zones inondables surveillées par le service de prévision des crues de la Dordogne (SPC GAD) voir couche…

Updated on November 15, 2024

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